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Document publié le Vendredi 27 janvier 2023 par la commune d'Haute-Goulaine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1G2.OJ CM 2024.06.14)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Changement climatique,
Haute-Goulaine, le 27 janvier 2023
…
AVIS A PUBLIER
CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 14 juin 2024 à 19h en mairie (Salle René Bertrand)
ORDRE DU JOUR
• Clisson Sèvre & Maine Agglo - présentation de l'animation jeunesse par M. GELARD (animateur) et Mme BRECHET (directrice) • Approbation du procès-verbal du conseil du 16 mai 2024
FINANCES & AFFAIRES GENERALES (Rapporteurs : Fabrice Cuchot et Suzanne Desforges)
1. LAD SELA – concession relative au réaménagement du centre-bourg – Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2023 – approbation 2. Modification des règles applicables à la taxe locale sur publicité extérieure (TPLE) 3. Budget général 2024 - décision modificative n°1
4. Tirage au sort des jurés d'assises
5. Modification du tableau des effectifs – création d’un emploi permanent dans le corps d’emplois des adjoints administratifs à compter du 1er juillet 2024
FONCIER-URBANISME (Rapporteur : Franck Bridoux)
6. Réaménagement du centre-bourg – tranche 1 - transfert des emprises de voirie et des équipements publics au profit de la commune de Haute-Goulaine
ENVIRONNEMENT (Rapporteur : Olivier Malidin)
7. Loi APER - Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) – approbation du bilan de concertation 8. Loi APER - Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) – définition et délimitation des zones
VIE ASSOCIATIVE (Rapporteur : Pascale Julienne)
9. Association créa'tendances - subvention exceptionnelle
QUESTIONS DIVERSES
- Clisson Sèvre et Maine Agglo – présentation du rapport d'actualités – mai 2024 - Décisions du Maire
Le Maire,
Fabrice CUCHOT