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Arrêté - 857 ST Union Nationnale des Combattants Samedi 16 septembre 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Caudry.
Lien du pdf (Arrêté - 857 ST Union Nationnale des Combattants Samedi 16 septembre 2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
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«
à
LAUDR}Y >
DIRECTION
DES
SERVICES
ARRETE
TEMPORAIRE
TECHNIQUES
ET
DES
SPORTS
DE
CIRCULATION
ET
DE
STATIONNEMENT
URBANISME
UNION
NATIONALE
DES
COMBATTANTS
SAMEDI
16
SEPTEMBRE
2023
Arrêté
n°403
septembre
2023-ST
DF/ AB Le
Maire
de
la Ville
de
CAUDRY,
Conseiller
Départemental.
Vu
le
Code
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L
2211-1,
L2211-2
et L2212-2.
Vu
l’article
417-6
du
Code
de
la Route.
Vu
l’article
R
610-5
du
Code
Pénal.
Considérant
qu’il
y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
en
vue
du
congrès
des
Associations
Locales
de
l’arrondissement
de
Cambrai
le samedi
16
septembre
2023.
ARRÊTE
ARTICLE
1 :
Afin
de
permettre
le bon
déroulement
du
cortège
au
monument
aux
Morts
qui
aura
lieu
à
l’issue
de
la
réunion
le
samedi
16
septembre
2023
à
partir
de
15h00,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
interdits
sur
le parcours
du
défilé
pendant
toute
la manifestation.
Rassemblement
: Face
à l’Hôtel
de
Ville
Départ
du
cortège
: Place
du
Général
de
Gaulle
jusqu’au
Monument
aux
Morts.
ARTICLE
2
: Deux
déviations
seront
mises
en
place
:
- Par
les
rues
de
la Paix,
Paul
Bert
et de
Saint
Quentin
- Par
les
rues
Ferrer
et
Victor
Hugo
ARTICLE
3
: La
signalisation
requise
sera
mise
en
place
par
les
services
municipaux
de
la Ville
de
Caudry. ARTICLE
4
: Le
présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Lille
—
5,
Rue
Geoffroy
Saint-Hilaire
—
CS
62039
—
59014
LILLE
Cedex,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication,
de
son
affichage
ou
de
sa notification.
ARTICLE
5
: Madame
la Directrice
Générale
des
Services
de
la Mairie,
Madame
la Commandante
de
Brigade
de
Gendarmerie
et Monsieur
le Chef
de
la Police
Municipale
seront
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
A
Caudry,
le
11
septembre
2023
Le
Maire,
Conseiller
Départemental,
Frédéric
BRICOUT
VILLE
DE
CAUDRY
- http://www.caudry.fr
Place
du
Général
De
Gaulle
- BP
10199
Tél.:
03.27.75.70.10
59544
CAUDRY
CEDEX
Adresse
mél
:service-technique@mairie.caudry.fr