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Procès Verbal - Proces verbal Conseil Municipal 20 janvier 2025
Document publié le Lundi 20 janvier 2025 par la commune de Saint-Priest-en-Jarez.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal Conseil Municipal 20 janvier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
1
Séance du
20 janvier 2025
Etaient présents :
MM. SERVANT Christian - BISACCIA Michèle - MOUNIER Rémy - PAPIN Mireille - PELLEGRIN Jacques - GEUSENS Christine - BRUNEAU Claude - ZAVROSA Gilbert - JOTHIE Marc - WOLFF Paule - SAHUC Jean-François - BOUGAULT Claude - COSSEY Michel - BAUDRY Michèle - CONVERT Pascale - ADAM Fabrice - SCHERRER Marie-Jeanne - TALIA Christophe - GARBAY Isabelle - BARBE Sylvie - MOURGUES Corinne
Etaient absents et excusés :
MM. REPELLINI Raymonde - DI PAOLO Antoine - ACHARD Pierre - JOLY Florence - LAFON Lise - RODRIGUES SOUSA Hugo - PUPIER Franck
Avaient donné procuration :
M. DI PAOLO à Mme BISACCIA
M. ACHARD à Mme PAPIN
Etait secrétaire de séance :
Mme PAPIN
Le quorum est atteint.
• Procès-verbal de la séance précédente
• Administration Générale
1. SIEL-TE – Eclairage complexe sportif de la Bargette
• Questions diverses
La séance est ouverte à 18 h 30.
◼ Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Approuvé à l’unanimité.
◼ 25-01-01 Administration Générale – SIEL-TE – Eclairage complexe sportif de la Bargette
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu'il y a lieu d'envisager des travaux d’éclairage pour le complexe sportif de la Bargette. Conformément à ses statuts (article 2 notamment) et aux modalités définies par son Comité et son Bureau, le SIEL-Territoire d’Energie Loire peut faire réaliser des travaux pour le compte de ses adhérents. 2
Financement :
Coût du projet actuel :
Détail Montant HT % - PU Participation Participation Travaux Commune SEM
Eclairage complexe
Sportif de la Bargette 247 014 € 98.0 % 242 073 € 0 €
TOTAL 247 014 € 242 073 € 0 €
Ces contributions sont indexées sur l'indice TP 12.
Je vous demande de bien vouloir :
- Demander au SIEL-TE d’assurer la maîtrise d'ouvrage des travaux de « éclairage pour le complexe sportif de la Bargette » dans les conditions indiquées ci-dessus, étant entendu qu'après étude des travaux, le dossier me sera soumis pour information avant exécution.
- Prendre acte que des travaux relevant de la compétence de Saint-Etienne Métropole seront assurés en coordination avec la Métropole et que le chantier ne pourra débuter qu’après délibération de Saint-Etienne Métropole.
- Approuver le montant des travaux et la participation prévisionnelle de la Commune, étant entendu que le fonds de concours sera calculé sur le montant réellement exécuté.
- Prendre acte que le versement du fonds de concours au SIEL-TE est effectué en une seule fois.
- M’autoriser à signer toutes les pièces à intervenir.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de :
- Demander au SIEL-TE d’assurer la maîtrise d'ouvrage des travaux de « éclairage pour le complexe sportif de la Bargette » dans les conditions indiquées ci-dessus, étant entendu qu'après étude des travaux, le dossier sera soumis à Monsieur le Maire pour information avant exécution.
- Prendre acte que des travaux relevant de la compétence de Saint-Etienne Métropole seront assurés en coordination avec la Métropole et que le chantier ne pourra débuter qu’après délibération de Saint-Etienne Métropole.
- Approuver le montant des travaux et la participation prévisionnelle de la Commune, étant entendu que le fonds de concours sera calculé sur le montant réellement exécuté.
- Prendre acte que le versement du fonds de concours au SIEL-TE est effectué en une seule fois.
- Autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces à intervenir.
QUESTIONS DIVERSES
Un débat s'engage entre les élus.
La séance est levée à 18h40. 3
◼ 25-01-01 Administration Générale – SIEL-TE – Eclairage complexe sportif de la Bargette
Signature
SERVANT Christian Maire
PAPIN Mireille 3e Adjointe, Secrétaire de séance