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Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h28
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loges - Liste deliberations du 23102023)
Thèmes du document : Ruralité, Sport, Investissement et développement économique,
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Conseil Communautaire
Séance du lundi 23 octobre à 18h00
Délibérations examinées en séance
(liste publiée le 31/10/2023)
Numéro Objet Acceptée Refusée 2023-105 Voies douces, Programme pluriannuel d’investissement.
Choix d’un maître d’œuvre. Lancement de la consultation
X
2023-106 Transports équipement sportifs et ALSH. Attribution X 2023-107 Cœurs de village Ouvrouer les Champs et Sigloy.
Convention de maitrise d’ouvrage unique.
X
2023-108 OPAH. Attribution d’une aide locale « sortie de vacances » X 2023-109 Aides économiques à l’investissement.
Adoption du règlement
X
2023-110 Aide économiques TPE. Attribution à l’entreprise EURL BEAUTY ADDICT X 2023-111 Aide économiques TPE. Attribution à l’entreprise SASU GBTEC X