Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Loges - Liste deliberatio
unknown - Communauté de communes - Loges - Liste deliberatio
unknown - Communauté de communes - Loges - Liste deliberatio
unknown - Communauté de communes - Loges - liste des deliber
unknown - Communauté de communes - Loges - 2024 04 29 Liste
unknown - Communauté de communes - Loges - 2024 03 25 Liste
unknown - Communauté de communes - Loges - Liste deliberatio
unknown - Communauté de communes - Loges - Liste des deliber
unknown - Communauté de communes - Loges - ODJ Conseil Decem
unknown - Communauté de communes - Loges - 2026 06 01 Liste
unknown - Communauté de communes - Loges - Liste deliberations du 16 Decembre 2024
Document publié le Lundi 16 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loges - Liste deliberations du 16 Decembre 2024)
Thèmes du document : Ruralité, Consommateurs, Humanitaire,
- Page 1 sur 1
Conseil Communautaire
Séance du lundi 16 Décembre 2024 à 18h00
Délibérations examinées en séance
(liste publiée le 20 Décembre 2024)
Numéro Objet Acceptée Refusée 2024-139 Salle multisports à Saint-Martin-d’Abbat – Consultation pour les travaux – Lancement de la consultation
X
2024-140 Cœurs de village d’Ouvrouer les Champs et Sigloy – Marché de maî- trise d’œuvre – Avenant n° 1
X
2024-141 Marché de travaux cœurs de village d’Ouvrouer-les-Champs et Sigloy– Attribution
X
2024-142 Travaux de voirie et réseaux divers sur les communes de Darvoy, Jargeau, Fay-aux-Loges et Vienne-en-Val – Lancement de la consul-
tation
X
2024-143 Travaux de voirie et réseaux divers à Darvoy, Jargeau et Fay aux Loges – Marché de maîtrise d’œuvre – Avenant n° 1
X
2024-144 Travaux d’amélioration des voiries de la ZAC Saint Germain à Vienne en Val – Marché de maîtrise d’œuvre – Avenant n° 1
X
2024-145 ZA Saint Germain – Cession Loiret Pose Maintenance Automatismes - Modification de la surface du terrain
X
2024-146 Initiative Loiret – Convention de partenariat 2025-2026-2027 X 2024-147 Rapports sur les orientations budgétaires 2025 - Budget principal et budgets annexes
X
2024-148 Adoption des tarifs des produits de l’Office de Tourisme Intercom- munal Val de Loire & Forêt d'Orléans – Ajout de produits
X
2024-149 Tourisme Loiret – BALUDIK – Participation 2024 X 2024-150 Convention de mise à disposition du conseiller de prévention - Ac- tualisation
X
2024-151 Convention pour l’intervention d’un agent chargé de la fonction d’inspection (ACFI) en matière d’hygiène
X