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Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Torcy-le-Grand.
Lien du pdf (Déliberation - 1697456646 liste des deliberations prises 3 octobre 2023)
Thèmes du document : Ruralité, Assurance, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DE
Nombre de
membres en
exercice: 9
TORCY-LE-GRAND
SEANCE DU 3 octobre 2023
Sont présents: Gérard GUERRE GENTON, Caterina GEORGES, Nadine
ARNON, Jacques TERREY, Loïc AUBERT, Edouard MERLIN, Stéphane
GUBLIN, Alexandre BREHIN
Présents : 8
Absents: Ludovic CHERY
Votants: 8
Secrétaire de séance: Nadine ARNON
DATE NUMERO OBJET
Convention avec le Pôle Suppléance - Missions . 03/10/2023 DE_034 2023 Temporaires Approuvé
Examen du rapport de gestion du Conseil
03/10/2023 DE_035_ 2023) d'administration SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE SPL- Approuvé
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DELIBERATION RELATIVE AU REMBOURSEMENT
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Dossier préalable avec la Fondation du Patrimoine
pour la mise en place de souscription publique à
l'occasion de la restauration de l'église Saint-Pierre-Es-
Liens et Saint-Leu
Approuvé
Fait à Torcy-Le-Grand le 12 octobre 2023
Le Maire
Gérard GUERRE-GENTON Caterina GEORGES
La secrétaire de séance