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unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2018 5 32 Attributions de subventions
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2018 5 32 Attributions de subventions)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Sport,
AR
PREFECTURE
024-2424 00752-21 Reçu
le
26/
Cnmunaute
de
connu
men
PERIGORD
1000
Département
de
la
DORDOGNE
Arrondissement
de
NONTRON
S1115-2018
5
_32-DE
Nantheuil Date
de
la convocation
et
envoi
de
la note
de
synthèse
:
05
novembre
2018
Nombre
de
membres
:
En
exercice
: 38
Présents
: 36
Pouvoirs
: 2
Lieu
de
réunion
du
Conseil :
ait
du
registre
des
délibérations
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
2018-5-32
PÉRIGORD
LIMOUSIN
Séance
du
15
novembre
2018
Président
: Bernard
VAURIAC
Etaient
présent(e)s
Mesdames
: Thérèse
CHASSAIN,
Annick
MAURUSSANE,
Michèle
FAURE,
Isabelle
HYVOZ,
Céline
BAUDESSON,
Dominique
MARCETEAU,
Béatrice
HAGEMAN,
Bernadette
LAGARDE,
Nathalie
GRANERI,
Nicola
ROBERTS,
Lucienne
LAUMOND,
Messieurs
:
Jean-Louis
FAYE,
Francis
MARCHEIX,
Claude
BOST,
Philippe
FRANCOIS,
Paul
MEYNIER,
Claude
CAMELIAS,
Francis
SEDAN,
Bernard
VAURIAC,
Didier
GARNAUDIE,
Jean-Patrictk
CHAUSSADAS,
Benoit
MOUTON,
Pascal
MAZEAUD,
Jean-Marc
BUISSON,
Michel
AUGEIX,
Alain
GARNAUD,
Philippe
LACHAUD,
René
(Paul)
CHEVAL,
Jean-Claude
JUGE,
Philippe
BANCHIERI,
Gilbert
CHABAUD,
Patrick
FLEURAT
LESSARD,
Pierre-Yves
COUTURIER,
Michel
REBIERE,
Raphaël
CHIPEAUX,
Frédéric
DESSOLAS
(délégué
suppléant
de
Marc
PASCUAL).
Absents
et
excusés
: Céline
DEQUANT,
Marc
PASCUAL,
Christiane
DESPAGES
Pouvoirs
: Céline
DEQUANT
(pouvoir
à Céline
BAUDESSON)
-— Christiane
DESPAGES
(pouvoir
à
Michèle
FAURE)
M.
Raphaël
CHIPEAUX
est
désigné
secrétaire
de
séance
Attributions
de
subventions
Trois
nouvelles
demandes
de
subvention
ont
étés
envoyées
à
la Communauté
de
communes.
-
Le
comité
des
fêtes
de
La
Coquille
-
Le
rallye
de
lAgora
-
Le
LEP
de
Thiviers
Lors
de
la
dernière
commission
d'attribution
du
30
avril
dernier,
il a
été
proposé
de
donner
aux
deux
associations
qui
organisent
des
rallyes
sur
notre
territoire
la même
subvention
à savoir
750
euros.
Les
membres
de
la commission
:
-
ne
valident
pas
la demande
de
subvention
du
Comité
des
fêtes
de
la Coquille
car
le dossier
a
été
déposé
après
la manifestation.
-_
Valident
une
somme
de
750
euros
pour
le
Rallye
de
Thiviers,
identique
à
celle
du
Rallye
de
J'Or
-
proposent
une
subvention
de
200
euros
pour
l'association
du
Lycée
Professionnel
de
Thiviers.
Ce
qui
fait
un
montant
de
950
euros.
Fait
à Thiviers,
le 19
novembre
2018
Le
Président,
Le Président
certifie
exécutoire
le
présent
acte
compte
tenu
de
sa
publication
et de sa
transmissio
Sous-Préfecture
Bernard
VAURIAG®
Le
Président,
Bernard
VAURIAC
la présente
délibération
pe
devant
le tribunal administratif de
Bordeaux
dans
les deux
mois
suivant
sa pulicgt AR
PREFECTURE
024-242400752-20181115-2018_5_32-DE Reçu
le
26/11/2018
Coût
Hors
tottention
Me
de
Date
et lieu
prévisionnel
à
nende
somme
l'opération
la charge
de
Validée
l'organisateur
Comité
des
fêtes
de
la
Coquille
PnSEMEI
19 mai 2018 espace
qu
Chorégraphiqu
pèce
5016|1000,00€|
0,00€
mairie
de
la Coquille
e Dansant
culturel
de
La
Coquille
Siret
: 39786882900011
Thiviers
Sport
Auto
N'Siret
: 51272656500013
Samedi
24
et
Monsieur
Laurent
MAURAT
Rallye
régional
Dimanche
25
Le
Tuquet
24800
NANTHEUIL |
de
l’Agora
39
500!
1000,00€|
750,00
€
Le
NU
Novembre
2018
Mme
Frédérique
Lopez
Thibérien
..
.
secteur
Thiviers
mail
:
frederique.lopez8@orange.fr Association
sportive
«
les
compétition
de
futsal
Canaris
»
du
LP Thiviers
Création
14
novembre
2018
Siret
: 79528643400019
50
t-shirts
compétition
handball
347.27
200,00
€
12
décembre
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
:
-
De
valider
les
propositions
de
la
Commission
d'attribution
des
subventions.
©
_«
Thiviers
sport
Auto
»
- rallye
régional
de
l’agora
Thibérien
28
voix
pour,
7
voix
contre
et
3
abstentions
-
De
valider
les
propositions
de
la
Commission
d'attribution
des
subventions.
Oo
« Association
sportive
les
canaris
»
- création
de
tee-shirts
33
voix
pour,
0
voix
contre
et
5
abstentions
Le Président
certifie
exécutoire
le
présent
acte
compte
tenu
de
sa
Le
Président,
publication
et
de
sa
transmissi
Sous-Préfecture
Bernard
VAURIA,
Le
Président,
Bernard
VAURIAC
devant
le
tribunal
administratif
de
Bordeaux
dans
les
deux
mois
suivant
sa
publication
La présente
délibératio:
peut fai
e l'objet
À
Fait
à Thiviers,
le
19
novembre
2018