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Document publié le Mercredi 22 février 2023 par la commune de Pruniers-en-Sologne.
Lien du pdf (Déliberation - 3 Liste deliberations approuvees)
Thèmes du document : Numérique, Travail et emploi, Justice et droit,
République Française
Département LOIR-ET-CHER
Mairie de PRUNIERS-EN-SOLOGNE
Liste des délibérations examinées en
séance du 22 Février 2023
Délibération n° Objet et décision
2023-013 Convention de servitude au projet Enedis Approuvée
2023-014 Réseau de lecture publique - signature de la Approuvée convention de desserte avec le Département
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2023-016 Avenant au marché de restauration collective Approuvée
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2023-018 Tableau des effectifs - Emploi non-permanent pour Approuvée accroissement temporaire d'activité en Mairie
2023-019 A.C.M. - Facturation pour retard à la garderie Approuvée
Adhésion à la convention participation "Santé" Approuvée 2023-020 proposée par le groupement des Centres De
Gestion du Cher, d'Eure-et-Loir, de l'Indre et du
Loir-et-Cher
Affiché en mairie le : 23 février 2023
Publié sur le site Internet le :
Délibérations approuvées