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Document publié le Mardi 7 janvier 2025 par la commune de Pluneret.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 2025 07 02 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Environnement,
COMMUNE DE PLUNERET
7, Place Vincent Jollivet
56400 PLUNERET
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 2 JUILLET 2025
Liste des délibérations
Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021
N° d’ordre Objet Sens du vote
20250702/01 Séance du conseil municipal du 14 mai 2025 : approbation du procès-verbal Approuvée à l’unanimité 20250702/02 Cimetière – Morts Pour le France – Convention avec le Souvenir Français Approuvée à l’unanimité 20250702/03 Accueil : modification de la durée hebdomadaire de service Approuvée à l’unanimité 20250702/04 Mise à jour du tableau des emplois Approuvée à l’unanimité 20250702/05 Joutes du Loch 2025 : demande de participation Approuvée à l’unanimité 20250702/06 Collège de Kerfontaine : dotation d’accès aux équipements sportifs - année scolaire 2024/2025 Approuvée à l’unanimité 20250702/07 Gestion de Mériadec 2024 Approuvée à l’unanimité 2025070208 Décision modificative n° 2025/1 : inscription de crédits supplémentaires à l’opération 18 « gymnase Michel Pommois » et actualisation de l’AP-5
Approuvée à l’unanimité
20250702/09 Décision modificative n° 2025/2 : inscription de crédits supplémentaires au chapitre 024 « produits de cessions d’immobilisations »
Approuvée à l’unanimité
20250702/10 Règlement intérieur des structures d’accueil du pôle éducation – modification Approuvée à l’unanimité 20250702/11 Restaurant scolaire : Tarification année scolaire 2025-2026 Approuvée à l’unanimité 20250702/12 Activités périscolaires et extrascolaires : tarifs année scolaire 2025-2026 Approuvée à l’unanimité 20250702/13 Zones d’accélération des énergies renouvelables - avis conforme sur la cartographie du Référent Préfectoral Unique sur son territoire
Approuvée à l’unanimité
20250702/14 Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT : compte-rendu des décisions n°2025-61 à 2025-90 inclus
Approuvée à l’unanimité