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Document publié le Jeudi 9 janvier 2025 par la commune d'Ondres.
Lien du pdf (Déliberation - delib2025 01 01 modification commissions de travail)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
md ee ONDRES Naturellement Envoyé en préfecture le 14/01/2025 Reçu en préfecture le 14/01/2025 Publié le 14/01/2025 ID : 040-214002099-20250109-DELIB2025_01_01-DE EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Commune d’Ondres (40440) — Département des Landes Séance ordinaire du 09 janvier 2025 Délibération n° 2025-01-01 Nbre de membres afférents au 29 | Date de la convocation : 03/01/2025 Conseil Municipal En exercice 29 | Date de l'affichage : 03/01/2025 Qui ont pris part à la délibération Présents: Éva BELIN: Pierre PASQUIER: Nadine DURU : Jérôme NOBLE; Frédéric LAHARIE; Catherine VICENTE-PAUCHON ; François TRAMASSET: Sandrine COELHO; Serge ARLA ; Christine VICENTE ; Miguel FORTE ; Cyril DURU ; Senay OZTURK ; Vincent POURREZ; Christian BURGARD; Sonia DYLBAITYS: Alain CALIOT; Christel EYHERAMOUNO ; Jean-Pierre LABADIE; David PERRIARD; Maya VALLART: Sarah BOURSIER ; Jean-Philippe VIVET. Absents excusés : Cindy ESPLAN a donné procuration à Pierre PASQUIER en date du 08 janvier 2025 Vincent BAUDONNE a donné procuration à Miguel FORTE en date du 09 janvier 2025 Mylène LARRIEU a donné procuration à Christel EYHERAMOUNO en date du 06 janvier 2025 Carine REY a donné procuration à Éva BELIN en date du 09 janvier 2025 Bertrand LEIRIS a donné procuration à Frédéric LAHARIE en date du 07 janvier 2025 Absents : Davy CAMY Secrétaire de séance : Christine VICENTE OBJET : Modification des Commissions de travail. VU la délibération n° 2024-03-03 du conseil municipal du 07 mars 2024, portant modification des compositions des commissions de travail et abrogeant les délibérations n° 2020-07-09 du Conseil Municipal en date du 23 juillet 2020 et n° 2023- 02-05 du conseil municipal du 02 février 2023, Considérant les démissions successives des élus des Listes « Vivr'Ondres » et « Ondres, commune citoyenne » Madame le Maire propose au Conseil Municipal de valider les modifications suivantes : CD GC) IE: ] 24609 FOHS Mate Ü Ondres— ZLO7, AVCTUC chu H novembre L7TO 40440 ONDRES Envoyé en préfecture le 14/03/2025 Reçu en préfecture le 14/01/2025 Publié le 14/04/2025 ID : 040-214002099-20250109-DELIB2025_01_01-DE 1. Commission Urbanisme, patrimoine, voirie et mobilité Liste Ondres avec vous Liste Vivrondres Liste Ondres, commune citoyenne 1 | Pierre PASQUIER 1 | Mylène LARRIEU 1 | Jean-Philippe VIVET 2 | François TRAMASSET 2 | Alain CALIOT 3 | Senay OZTURK 4 | Vincent POURREZ 5 | Vincent BAUDONNE 2. Commission Environnement et développement durable Liste Ondres avec vous Liste Vivrondres Liste Ondres, commune citoyenne 1 | Nadine DURU 4 | Sarah BOURSIER 14 | Jean-Philippe VIVET 2 | Carine REY 2 | Alain CALIOT 3 | Jean-Pierre LABADIE 4 | Sonia DYLBAÏTYS 5 | Vincent POURREZ 3. Commission Développement économique et tourisme Liste Ondres avec vous Liste Vivrondres Liste Ondres, commune citoyenne 1 | Jérôme NOBLE 1 | Maya SUBERBIE 1 | Jean-Philippe VIVET 2 | Cyril DURU 2 | Mylène LARRIEU 3 | Christian BURGARD 4 | Miguel FORTE 5 | Davy CAMY 4. Commission Education, enfance et jeunesse Liste Ondres avec vous Liste Vivr'ondres Liste Ondres, commune citoyenne Christine VICENTE 1 | David PERRIARD 1 | Jean-Philippe VIVET Carine REY 2 | Christel EYHERAMOUNO Sandrine COELHO Cindy ESPLAN Miguel FORTE O1 BR! ©! ND) — Envoyé en préfecture le 14/01/2025 Reçu en préfecture le 14/01/2025 Publié le 14/01/2025 ID : 040-214002099-20250109-DELIB2025_01_01-DE 5. Commission Culture, sport et associations Liste Ondres avec vous Liste Vivr'ondres Liste Ondres, commune citoyenne 1 | Frédéric LAHARIE Sarah BOURSIER Jean-Philippe VIVET 2 | Bertrand LEIRIS Alain CALIOT 3 | Sandrine COELHO 4 | Cyril DURU 5 | Jean-Pierre LABADIE 6. Commission Solidarité et logement Liste Ondres avec vous Liste Vivr'ondres Liste Ondres, commune citoyenne Catherine VICENTE- PAUCHON David PERRIARD Jean-Philippe VIVET Nadine DURU Christel EYHERAMOUNO François TRAMASSET Sandrine COELHO ent 8! &w| n Sonia DYLBAITYS 7. Commission Finances Liste Ondres avec vous Liste Vivr'ondres Liste Ondres, commune citoyenne 1 | Serge ARLA Maya SUBERBIE Jean-Philippe VIVET 2 | François TRAMASSET Mylène LARRIEU 3 | Christine VICENTE 4 | Christian BURGARD 5 | Vincent BAUDONNE Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des voix (vote à main levée sur proposition de Madame le Maire, acceptée à l'unanimité des voix), Envoyé en préfecture le 14/01/2025 Reçu en préfecture le 14/01/2025 Publié le 14/01/2025 ID : 040-214002099-20250109-DELIB2025_01_01-DE DÉCIDE ARTICLE 1. Les modifications sus-visées sont validées. ARTICE 2. La présente délibération abroge et remplace la précédente délibération n° 2024-03-03 du conseil municipal du 07 mars 2024. ARTICLE 3. Mme le Maire est chargée du contrôle et du suivi de cette décision. ARTICLE 4. La présente délibération peut faire l'objet de recours devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa réception par le représentant de l'État dans le département et de sa publication. Tout citoyen justiciable pourra saisir le tribunal administratif par dépôt de sa requête sur le site www.telerecours.fr, par l'envoi de la requête sur papier ou le dépôt sur place au tribunal. Et ont signé au registre les membres présents. Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus. Pour extrait conforme, Le 10 janvier 2025, Le Maire, Acte rendu exécutoire le AU. 1.04... /2025 - après télétransmission électronique le A4. 1/0. A... / 2025 - et mise en ligne sur le site de la commune le AM. / OA. / 2025