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Déliberation - delib2024 03 03 modification des commissions de travail
Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune d'Ondres.
Lien du pdf (Déliberation - delib2024 03 03 modification des commissions de travail)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
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ONDRES Naturellement
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Envoyé en préfecture le 11/03/2024 {5
Reçu en préfecture le 11/03/2024
Publié le 11/03/2024
ID : 040-214002099-20240307-DELIB2024_03_03-DE
PUS
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EXTRAIT DU REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune d’Ondres (40440) - Département des Landes
Séance ordinaire du 07 MARS 2024
Délibération n° 2024-03-03
Nbre de membres afférents au 29 | Date de la convocation : 01/03/2024 Conseil Municipal
En exercice 29 | Date de l'affichage : 01/03/2024
Qui ont pris part à la délibération
Présents: Éva BELIN ; Pierre PASQUIER : Nadine DURU ; Frédéric LAHARIE : Catherine VICENTE-PAUCHON ; François TRAMASSET; Sandrine COELHO ; Serge ARLA ; Miguel FORTE ; Cyril DURU ; Vincent POURREZ ; Christian BURGARD ; Sonia DYLBAITYS ; Alain CALIOT; Delphine OUVRANS ; Jean-Pierre LABADIE; Bertrand LEIRIS; David PEIRRIARD ; Maya VALLART ; Jean-Yves PLUMET.
Absents excusés :
Jérôme NOBLE donne procuration à Serge ARLA en date du 04/03/2024 Christine VICENTE donne procuration à Catherine VICENTE-PAUCHON en date du 04/03/2024 Cindy ESPLAN donne procuration à Nadine DURU en date du 06/03/2024 Senay OZTURK donne procuration à Pierre PASQUIER en date du 04/03/2024 Vincent BAUDONNE donne procuration à Miguel FORTE en date du 06/03/2024 Mylène LARRIEU donne procuration à Maya VALLART en date du 02/03/2024 Christel EYHERAMOUNO donne procuration à David PERRIARD en date du 04/03/2024 Carine REY donne procuration à Frédéric LAHARIE en date du 07/03/2024
Absents :
Davy CAMY
Secrétaire de séance : Catherine VICENTE-PAUCHON
Objet : Modification des Commissions de travail.
VU la délibération n° 2023-07-07 du conseil municipal du 06 juillet 2023, portant modification des compositions des commissions de travail et abrogeant les délibérations n° 2020-07-09 du Conseil Municipal en date du 23 juillet 2020 et n° 2023- 02-05 du conseil municipal du 02 février 2023,
Considérant la démission de Monsieur Sébastien ROBERT, en date du 18 janvier 2024, représentant la liste « ONDRES, COMMUNE CITOYENNE », remplacé par Monsieur Jean-Yves PLUMET ayant accepté ses fonctions d’élu en date du 05 février 2024,
Mairie d’'Ondres — 2189, avenue du 11 novembre 1918
40440 ONDRES
05.59,45.30.06 / contact@ondres.fr / www.ondres.fr LÈE ë SN
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Envoyé en préfecture le 11/03/2024 !
Reçu en préfecture le 11/03/2024
Publié le 11/03/2024
ID : 040-214002099-20240307-DELIB2024_03_03-DE
5
DIE
Madame le Maire propose au Conseil Municipal de valider les modifications suivantes :
1. Commission Urbanisme, patrimoine, voirie et mobilité
CAMY
Liste Ondres Liste Liste Ondres
avec vous Vivr'ondres commune
Citoyenne
1 Pierre Mylène 1 Jean-Yves PASQUIER LARRIEU PLUMET
2 François Alain
TRAMASSET CALIOT
3 Senay
OZTURK
4 Vincent
POURREZ
5 Vincent
BAUDONNE
2. Commission Environnement et développement durable
Liste Liste Liste
Ondres Vivrondres Ondres
avec vous commune Citoyenne
1 Nadine Delphine 1 Jean-Yves DURU OUVRANS PLUMET 2 Carine REY Alain
CALIOT
3 Jean-Pierre
LABADIE
4 Sonia
DYLBAITYS
5 Vincent
POURREZ
3. Commission Développement économique et tourisme
Liste Liste Liste
Ondres Vivr'ondres Ondres
avec vous commune
Citoyenne
1 Jérôme Maya 1 Jean-Yves NOBLE SUBERBIE PLUMET 2 Cyril Mylène
DURU LARRIEU
3 Christian
BURGARD
4 Miguel
FORTE
5 Davy 4. Commission Education, enfance et jeunesse
Envoyé en préfecture le 11/03/2024
Reçu en préfecture le 11/03/2024
Publié le 11/03/2024
ID : 040-214002099-20240307-DELIB2024_03_03-DE
Liste
Ondres
avec
vous
Liste
Vivr'ondres
Liste
Ondres
commune
Citoyenne
Christine
VICENTE
David
PERRIARD
Jean-Yves
PLUMET
Carine
REY
Christel
EYHERAMOUNO
Sandrine
COELHO
Cindy
ESPLAN
Miguel
FORTE
5. Commission Culture, sport et associations
Liste
Ondres
avec
vous
Liste
Vivr'ondres
Liste
Ondres
commune
Citoyenne
Frédéric
LAHARIE
Delphine
OUVRANS
Jean-Yves
PLUMET
Bertrand
LEIRIS
Alain
CALIOT
Sandrine
COELHO
Cyril
DURU
Jean-
Pierre
LABADIE Envoyé en préfecture le 11/03/2024
Reçu en préfecture le 11/03/2024
Publié le 11/03/2024
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6. Commission Solidarité et logement
Liste Ondres Liste Liste
avec vous Vivr'ondres Ondres
commune
Citoyenne
Catherine David 1 Jean-Yves
VICENTE- PERRIARD PLUMET PAUCHON
Nadine DURU Christel
EYHERAMOUNO
François
TRAMASSET
Sandrine
COELHO
Sonia
DYLBAITYS
7. Commission Finances
Liste Ondres Liste Liste
avec vous Vivr'ondres Ondres
commune
Citoyenne
Serge ARLA Maya 1 Jean-Yves SUBERBIE PLUMET
François Mylène
TRAMASSET LARRIEU
Christine
VICENTE
Christian
BURGARD
Vincent
BAUDONNE Envoyé en préfecture le 11/03/2024
Reçu en préfecture le 11/03/2024
Publié le 11/03/2024
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Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des voix,
DÉCIDE
ARTICLE 1. Les modifications sus-visées sont validées.
ARTICE 2. La présente délibération abroge et remplace la précédente délibération
n° 2023-07-07 du conseil municipal du 06 juillet 2023.
ARTICLE 3. Mme le Maire est chargée du contrôle et du suivi de cette décision.
ARTICLE 4. La présente délibération peut faire l’objet de recours devant le Tribunal
Administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa réception par le
représentant de l'État dans le département et de sa publication. Tout citoyen
justiciable pourra saisir le tribunal administratif par dépôt de sa requête sur le site
www.telerecours.fr, par l'envoi de la requête sur papier ou le dépôt sur place au
tribunal.
(Sceau) Pour extrait conforme, Le 08 mars 2024,
Le Maire,
PAR DELEGATION DE MADAME LE MAIRE
LE DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES
Patte LE NAY D x: Ge = sâcte rendu exécutoire le AA. 1.0.3. / 2024
LS À après télétransmission électronique le AA... / 03. / 2024
//- et mise en ligne sur le site de la commune le M. 93. / 2024