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Compte-Rendu - CR 2022 01 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2022 01 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Formation,
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Ho Ho9 490
Jeudi
27
janvier
2022
Membres
du
Conseil
Municipal
présents
: Valérie
GUYON,
Gérard
MOREL,
Alexandre
ANDRE,
Sébastien
LABRY,
Jean
PIRAT,
Bernard
VELON,
Angélique
MARION,
Antoine
JACQUET,
Alain
TRUTT,
Arnaud
GUIOT,
Julien
NECTOUX,
Bernard
MALIN,
Christine
CLERMIDY.
Excusés
: Corinne
BROISSIAT
(pouvoir
à
Bernard
VELON),
Valentin
BLANC.
Réuni,
sous
la
présidence
de
Madame
Valérie
GUYON,
Maire
de
Saint-Nizier-le-Bouchoux,
le
Conseil
Municipal
a délibéré
sur
les
questions
suivantes
:
Octroi
d’une
subvention
à
Monsieur
Nicolas
BOULET,
gérant
de
la
«
Boul’Ange
de
Mandarine
» ;
Information
sur
l’arrêté
de
virement
de
crédits
n°
AR
2022
001
du
20
janvier
2022
;
Renouvellement
du
règlement
de
la
pêche
au
plan
d’eau
de
Mépillat
pour
la saison
2022
;
Mise
en
place
de
l’Indemnité
Horaire
pour
Travaux
Supplémentaires
(I.H.T.S)
;
Avenant
au
marché
de
travaux
du
lot
n°11
de
l'opération
de
Revalorisation
du
site
de
Mépillat
;
Présentation
et
validation
du
règlement
de
location
de
l'Espace
la
Gerris
;
Ajout
du
tarif «
petite
salle
» au
règlement
de
location
de
la salle
polyvalente
;
Validation
du
devis
de
Monsieur
Sébastien
DUMORTIER
pour
l’achat
d’un
lave-vaisselle
pour
la
salle
associative
de
l’espace
la
Gerris
;
Information
sur
la
mise
en
place
d’un
sens
interdit
Chemin
du
Bas
Bourg.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
et
les
élus
n’ayant
plus
de
questions,
Madame
le Maire
lève
la séance.
Le
Maire,
Valérie
GUYON