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Déliberation - 07 30 1
Document publié le Jeudi 30 juillet 2020 par la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Lien du pdf (Déliberation - 07 30 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Formation,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE
Jeudi 30 juillet 2020
Membres du Conseil Municipal présents : Valérie GUYON, Gérard, MOREL, Alexandre ANDRE,
Sébastien LABRY, Jean PIRAT, Bernard VELON, Angélique MARION, Corinne BROISSIAT, Alain TRUTT,
Arnaud GUIOT, Valentin BLANC, Julien NECTOUX, Bernard MALIN, Christine CLERMIDY.
Excusés : Antoine JACQUET
Réuni, sous la présidence de Madame Valérie GUYON, Maire de Saint-Nizier-le-Bouchoux, le
Conseil Municipal a délibéré sur les questions suivantes :
- Validé les entreprises sélectionnées par la Commission d'Appel d'Offre dans le cadre de
l'attribution des lots pour le marché de Revalorisation de la base de Loisirs de Mébpillat ;
-__ Décidé de retenir la tranche ferme, la tranche conditionnelle, le PSE 1 : Bardage Halle, le PSE
2 : Persiennes coulissantes et le PSE 3 : Borne de recharge, soit une proposition tarifaire totale
de 1 116 071.90 € HT.
- Modifié le Budget Primitif, à savoir :
Chapitre 041 plus 15 784.67 € au compte 2031
Chapitre 041 moins 15 784.67 € au compte 2313
ET:
Chapitre 10 plus 1 380.31 € au compte 10226
Chapitre 21 moins 497.69 € au compte 2183
Chapitre 21 plus 1 878.00 € au compte 2184
-_ Validé l'adhésion de la commune au groupement de commande d'électricité proposé par le
SIEA ;
- Constitué la Commission Communale des Impôts Directs pour proposition à la Préfecture de
l’Ain ;
- _ Désigné le référent ambroisie de la commune, à savoir Monsieur Gérard MOREL ;
- Validé la nomination de Madame PERRIOT Nathalie, nouvelle épicière de CORMOZ, en tant
que mandataire de la régie de recettes pour l’encaissement du prix des cartes et tickets de
pêche au plan d’eau de Mébpillat ;
- Décidé de maintenir le loyer commercial de l’épicerie au montant mensuel de 140.00 € H.T
conformément aux termes du bail en vigueur ; + VIUTE UU JOUr ETANT épuisé et les élus n’ayant plus de questions,
Madame le Maire lève la séance.
Valérie GUYON