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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Blanc-Mesnil.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 18 septembre 2025)
Thèmes du document : Logement, Santé, Banque,
VILLE DU BLANC-MESNIL
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 18 SEPTEMBRE 2025
Salle Joseph Mirgon, à l'Hôtel de Ville (Annexe à la convocation du 12 septembre 2025)
1. Election du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 juin 2025
3. Détermination du nombre des adjoints au maire
4. Détermination du nombre des adjoints de quartier
5. Attribution de la charge du conseil du quartier des Hauts du Blanc-Mesnil à un adjoint
6. Détermination des montants des indemnités d'élus
7. Détermination des majorations des indemnités d'élus
8. Désignation des membres de la commission municipale unique
9. Désignation des représentants de la ville au sein de certains établissements scolaires
10. Désignation d'un représentant de la ville au sein du conseil d'administration de l'Institut médico- éducatif Jean-Marc Itard
11. Débat et approbation du rapport annuel 2024 de la SAEM Séquano
12. Débat et approbation du rapport annuel 2024 de la SPL Séquano Grand Paris
13. Projet Casanova : désaffectation et acte de déclassement de terrains dans le secteur Casanova
14. Cession des parcelles sises 2 avenue Aristide Briand et 7 avenue Marcel Legrand en vue de la réalisation d'un ensemble immobilier
15. Cession de parcelles sises avenue du 8 mai 1945 au profit de la société Urbadequate pour la réalisation d'un ensemble immobilier
16. Modification des conditions de la cession de la parcelle sise 9 rue Gaston Monmousseau
17. Convention de transmission et d’utilisation des données relatives à l’instruction du droit des sols avec l’EPT Paris Terres d’Envol
18. Approbation d'un bail emphytéotique administratif d'une partie des parcelles cadastrées AS 0086 et AS 0120 comprises dans le complexe sportif Paul Eluard pour la construction et l'exploitation de six courts de Padel couverts et d'un club house ainsi que le maintien d’une offre de terrains de tennis en terre battue
19. Approbation de la convention territoriale d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Copropriété Dégradée - Copropriétés sises 158 avenue Charles Floquet / 29-31 rue Camélinat / 66 avenue du 8 Mai 1945 / 1-4 rue Courbet
20. Garantie d'emprunt sollicitée par Seqens bailleur social pour l'acquisition en VEFA de 101 logements sociaux situés au 43 avenue Descartes
21. Convention de partenariat entre la Ville et l’Agence régionale de santé d’Ile-de-France pour la permanence d’accès aux soins de santé
22. Modification du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant
23. Modification du règlement d'inscription et de facturation des activités périscolaires et extrascolaires à destination des enfants et des jeunes 24. Adhésion de la Ville au dispositif « bourse au permis de conduire » mis en place par l’EPT Paris Terres d’Envol
25. Subventions exceptionnelles aux associations sportives
26. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
27. Information : Protections fonctionnelles au bénéfice de Monsieur Micaël VAZ et de Monsieur Jean-Philippe RANQUET