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Ordre du Jour - ODJ CM 6 mars 2025
Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune de Blanc-Mesnil.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 6 mars 2025)
Thèmes du document : Santé, Logement, Institutions publiques,
VILLE DU BLANC-MESNIL
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 6 MARS 2025
Salle Joseph Mirgon, à l'Hôtel de Ville (Annexe à la convocation du 28 février 2025)
1. Election du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 décembre 2024
3. Débat d'orientation budgétaire du budget principal de la Ville pour l'exercice 2025
4. Rapport sur la situation en matière de développement durable pour l’année 2024
5. Avenant n°2 au contrat de concession relatif à la gestion et l’exploitation du théâtre du Blanc- Mesnil – Annulation du Blanc-Mesnil Classique Festival 2025
6. Acquisition à l'euro symbolique et incorporation dans le domaine public routier communal de la rue Saint Just
7. Bail à construction pour un établissement hospitalier pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) sur le site actuel de la résidence autonomie Maria Valtat
8. Acquisition à l’euro symbolique d’un ensemble de parcelles non bâties situées 26-32 avenue Danielle Casanova, destinées à être incorporées au domaine public communal
9. Constatation de la désaffectation et déclassement de la parcelle BL 81 sise 9, rue Gaston Monmousseau
10. ZAC de La Molette : avis du Conseil municipal sur le dossier de création de la ZAC
11. Projet NPNRU : déclassement par anticipation et cession du domaine public cadastré AC 218, sis 17 rue Emile Zola à la SA-HLM Sequens
12. Avenant n° 1 à la Charte territoriale de relogement
13. Convention de mise à disposition d’infrastructures au bénéfice de la gendarmerie pour entrainement à l’intervention professionnelle
14. Garantie d'emprunt sollicitée par Emmaüs Habitat pour la résidentialisation de 367 logements situés sur la cité Floréal
15. Passage à la gestion en flux des contingents de réservation de logements sociaux et autorisation à signer une convention bilatérale avec les bailleurs sociaux de la Ville – convention avec le bailleur social Moulin Vert
16. Adhésion à l'Association Élus, Santé Publique & Territoires (ESPT)
17. Avenant à la convention d'objectifs et de financement avec la CAF de Seine Saint Denis 2024- 2028 pour la crèche Les P'tits Loups
18. Convention de versement de la Prestation de Service Unique avec la CAF pour les crèches Pomme de Reinette et Pomme d'Api
19. Conventionnement entre la Ville et l’association « Autisme - les Caméléons » pour l’accompagnement d’enfants en situation de handicap sur les temps péri et extrascolaire
20. Conventionnement entre la Ville et l’IME Jean-Marc Itard pour la mise à disposition de la salle sensorielle au sein du centre de loisirs Elisa Deroche
21. Création d'un poste de médecin spécialiste à temps non complet et recours à un contractuel au titre de l'article L.332-8 1° du code général de la fonction publique pour exercer les fonctions de médecin neurologue et modification de la délibération n°2023-122 du 6 juillet 2023 22. Recours aux personnels extérieurs et fixation des taux de rémunération
23. Recours à un contractuel sur un emploi d’assistant socio-éducatif à temps non complet au titre de l'article L.332-8 2° du code général de la fonction publique pour exercer la fonction de conseiller conjugal et familial
24. Recours à un contractuel sur l'emploi d’attaché territorial à temps complet au titre de l'article L.332-8 2° du code général de la fonction publique pour exercer la fonction de chef du service communal d'hygiène et de santé
25. Recours à un contractuel sur l'emploi de psychologue de classe normale à temps complet au titre de l'article L.332-8 2° du code général de la fonction publique pour exercer la fonction de psychologue enfance-jeunesse
26. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
27. Information : Protection fonctionnelle au bénéfice de Monsieur Thierry MEIGNEN