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Procès Verbal - PV CM 19 12 2024
Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 19 12 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
TT
Mogneneins
PROCÈS VERBAL DE LA
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 19/12/2024 À 20 H 30
PRESENTS : M. CALAS Franck, M. CHAMPION Jean-Pierre, M. DE CLAVIERE Eric, M. MARTINEZ Frédéric, M.
POULAIN Christophe, M. QUILLIEN Alexandre, M. REY Didier, Mme ROBERT Magali, Mme THETE Camille, M.
VANNIER Thomas
ABSENT(S) : M. CHABANON Thierry
PROCURATION(S) : Mme KNEPPERT Marie-Laure donne pouvoir à Jean-Pierre CHAMPION, M. MABRU
Philippe donne pouvoir à M. REY Didier, Mme ROLLET Jocelyne donne pouvoir à M. CALAS Franck
Monsieur le Maire, Franck CALAS ouvre la séance à 20h30.
Secrétaire de séance : M. Jean-Pierre CHAMPION
CELLES.
Le procès-verbal du 21 novembre 2024 est validé à l'unanimité.
Puis, selon l’ordre du jour :
1 - Nomination d’un agent recenseur (délibération n°2024-11-01)
Monsieur le Maire explique que suite au désistement de Mme DEBOFLLES pour des raisons personnelles,
il est nécessaire de trouver un nouvel agent recenseur. M. GIMARET Noah nous avait contacté lors de nos
recherches. Après l’avoir reçu en Mairie, sa candidature nous est apparue opportune du fait qu'il a déjà
effectué une mission de recensement.
Les conditions de rémunération seront les mêmes que celles indiquées dans la délibération 2024-11-07
du mois de novembre de cette année.
Ouï ce qui précède et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,
- ACCEPTE de nommer M. GIMARET Noah en tant qu’agent recenseur.
- AUTORISE M. Le Maire à signer tout document en rapport avec cette affaire.
VOTE : Pour : 13 Contre : 0 Abstention : O0
2 - Rapport des commissions
Administration Générale
Monsieur Jean-Pierre CHAMPION informe que sa commission n’a pas pu se réunir cette fin d'année
mais qu’elle se réunira dans les 15 premiers jours du mois de janvier.
Les résultats de villes et villages internet seront divulgués le 7/02/2025.
Gestion du Territoire
Didier REY laisse la parole à Camille THETE. Celle-ci nous informe que les travaux concernant le
coworking ont bien avancés.
La peinture est terminée. Un problème de fuite d’eau au niveau de la toiture est en passe d’être
résolu.
Procès-Verbal du Conseil Municipal Jean-Pierre CHAMPION demande si L'installation de la porte d'entrée a été finalisé. Camille THETE
lui répond que oui et qu’elle est également branchée.
M. Didier REY laisse ensuite la parole à Magali ROBERT qui nous informe que suite au rendez-vous
avec les gérants du Cheval Blanc et après étude des documents fournis le remboursement de la
consommation électrique due pour les travaux et le marché serait de 216.97 €.
Franck CALAS propose d’en reparler au prochain conseil, d’effectué la gratuité d’un mois de loyer
permettant de prendre en compte le surcoût de la consommation électrique durant les travaux.
Concernant le cimetière Magali ROBERT va prendre rendez-vous avec la société SOUFFLET VIGNE
dont elle vient d’avoir les coordonnées pour faire faire un chiffrage.
Didier REY nous informe que la Sté CHARRION et fils ne veut plus faire les réparations de la toiture
de l’église. 1! va donc falloir trouver une autre société.
Les cendriers ont été posés, les panneaux au point d'apport volontaire ont été réparés. Le pot de
fleurs a été livré.
Le curage des fossés sera à prévoir pour 2025.
Cadre et qualité de vie
Madame Jocelyne ROLLET excusée
Jeunesse et Affaires Culturelles
Monsieur Philippe MABRU excusé
3 / Questions diverses
Camille THETE demande si l’on peut contacter le propriétaire de la nouvelle maison à l’angle du
caton pour faire élaguer les arbres qui gênent lors du passage du bus.
Frédéric MARTINEZ nous informe que les lumières le long de la RD 933 sont éteintes le matin. Les
enfants qui vont au bus et traversent la route sont dans le noir ce qui est très dangereux.
Franck CALAS lui répond qu’un point sur l'éclairage publique va être fait et transmis au SIEA.
M. Franck CALAS rappelle la date des vœux du maire : 24/01 à 19h30 à la salle polyvalente.
Ilinforme que :
- les membres du conseil sont tous conviés à l’apéritif du repas du le 11/01/2025.
- qu’un rendez-vous est pris (09/01) pour l'installation future de la borne IRVE.
- que les cartes de vœux sont à l'impression.
- que le secrétariat de mairie sera fermé du 24 au 27 décembre inclus.
L'ordre du jour étant épuisé, Le Maire, lève la séance à 21 h 15.
Le Secrétairé de Séance
Jean-Pierre CHAMPION =
Le Maire,
Franck CALAS
Procès-Verbal du Conseil Municipal