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Procès Verbal - PV 15 12 2022 Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Mogneneins. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 15 12 2022)Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Institutions publiques, LIL

Mogneneins

PROCES VERBAL DE LA

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 15 DECEMBRE 2022 A 20 H 30

PRESENTS :

M. Franck CALAS, Maire;

Mmes, MM Jean-Pierre CHAMPION, Philippe MABRU, Didier REY Adjoints.

Eric DE CLAVIERE, Marie-Laure KNEPPERT, Frédéric MARTINEZ, Christophe POULAIN, Alexandre

QUILLIEN, Magali ROBERT, Camille THETE, Thomas VANNIER Conseillers Municipaux.

POUVOIRS : Jocelyne ROLLET à Franck CALAS

ABSENTS : Thierry CHABANON

Monsieur le Maire, CALAS Franck, ouvre la séance à 20h30.

Secrétaire de séance : Eric DE CLAVIERE

KkKKHE

Le procès-verbal du 17 novembre 2022 est validé.

Puis, selon l’ordre du jour :

1 — Décision modificative n°5

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’une rectification budgétaire est

nécessaire.

Investissement dépenses :

2031 -— op 178 -3 000.00 €

2315 - op 115 + 3 000.00 €

Fonctionnement dépenses :

022 (dépenses imprévues) - 5 301.00 €

6531 (indemnités) +1 080.00 €

65548 (autres contributions) +4 221.00 €

OUI CE QUI PRECEDE ET APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL, A L'UNANIMITE,

DECIDE :

- d'accepter les écritures modificatives ci-dessus énoncées,

- d'autoriser M. Franck CALAS, le Maire, à signer tout document se rapportant à cette affaire.

VOTE : Pour: 13 Contre : 0 Abstention : O

2 — Choix du Cabinet de Contrôle - Espace coworking (délibération n°2022-12-02)

Monsieur le Maire rappelle que pour la création de l’espace coworking notre architecte nous a

conseillé de prendre un cabinet de Contrôle Technique Bâtiment afin de nous accompagner en

effectuant les missions suivantes :-Contrôle technique des constructions relatif à la solidité des ouvrages et éléments d'équipements

indissociables (Mission L)

-Contrôle technique des constructions relatif à la solidité des existants (Mission LE)

-Contrôle technique des constructions relatif à la sécurité des personnes dans les bâtiments

tertiaires et industriels (Mission STI)

Deux cabinets d’études nous ont répondus : BTP Consultants pour un montant HT de 1900.00 € et

l'APAVE pour un montant de 1125.00 € HT.

Après analyse, il s'avère que l’APAVE est la moins disante à prestations égales.

OUÏ CE QUI PRECEDE ET APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL, A L'UNANIMITE,

DECIDE :

- de choisir le Cabinet de Contrôle APAVE pour un montant HT de 1125.00 € soit 1350.00 € TTC.

- d'autoriser M. Franck CALAS, le Maire, à signer tout document se rapportant à cette affaire.

VOTE : Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0

3 — Choix du prestataire pour la location du véhicule du service technique (délibération n°2022-

12-03)

Monsieur le Maire rappelle que le véhicule des employés communaux est actuellement en leasing

avec échéance au 3 avril 2024. Il faut dès à présent faire le choix du prestataire du fait des délais de

livraison très long.

Plusieurs devis nous sont parvenus à prestations égales (contrat sur 48 mois, véhicule essence) :

- Renault : loyer mensuel HT 339.05 €

- Citroën : loyer mensuel HT 323.23 €

- Ford: loyer mensuel HT 266.20 €

La proposition de Ford étant la moins disante M. Le Maire propose de choisir l'offre de Ford

sachant que l’on loue déjà un véhicule chez eux.

OUÏ CE QUI PRECEDE ET APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL, À L'UNANIMITE,

DECIDE :

- de choisir la proposition de FordLease pour un montant mensuel de 266.20 € HT.

- d'autoriser M. Franck CALAS, le Maire, à signer tout document se rapportant à cette affaire.

VOTE : Pour : 13 Contre : O Abstention : O

8 - Rapport des commissions

Gestion du Territoire

Didier Rey tient à remercier les employés communaux qui sont intervenus pour déneiger. Commentaires : | Jean-Pierre CHAMPION : Il y a eu beaucoup de remerciement via Facebook concernant le déneigement.

Des remerciements nous sont également parvenus d’une administrée concernant la coupe du

chêne qui penchait dangereusement rue du Presbytère.

Il nous informe que :

- Un rendez-vous sera pris avec les agriculteurs en début d'année (certainement un samedi

matin).

- Suite à l'intervention de M. COTTEY la toiture de l’école maternelle est à refaire car celle-ci est

en très mauvais état. Travaux à prévoir sur 2023.- L'étude des lieux dits est en cours.

- Le poêle au Cheval Blanc devrait être installé aux alentours du 23-24 janvier. La société nous

préviendra une quinzaine de jours avant.

- _ L'ONF effectuera la coupe de bois en début d’année afin que tout soit prêt pour le printemps.

- II faudrait que les télécommandes du chauffage de la salle polyvalente ne soient pas accessibles

au public. Voir si pour la saison estivale, il ne faudrait pas inclure un supplément

« climatisation » dans le prix de la location de la salle polyvalente.

- Le terrain du Paqui va être clôturé afin d'éviter que des engins agricoles ne le traversent.

Jeunesse et Affaires Culturelles

Monsieur Philippe MABRU nous informe que :

- Une réunion de la commission est prévue le 5 janvier prochain à 19h30.

- La bibliothèque sera fermée du 24/12 au soir et réouvrira le 4 janvier 2023.

- Le bulletin municipal est en cours d'élaboration et sera prêt pour février.

Administration Générale

Monsieur Jean-Pierre CHAMPION informe qu'une date de réunion va être fixée pour la

préparation des vœux du maire. Il informe également que la session de Réalité Virtuelle prévue le

17/12 est repoussée à une date ultérieure.

V/ Questions diverses

Monsieur Franck CALAS informe les membres du Conseil que :

1 / Les dossiers d’urbanismes urgents ont été traités ce jour. Un calendrier des prochaines

réunions sera mis en place en début d'année.

2 / Suite au courrier reçu de l'INSEE notre population est aujourd’hui estimée à 819 habitants.

3 / Le repas du CCAS a été un franc succès. Moments très conviviaux. Un colis sera distribué

uniquement aux personnes qui n’ont pas pu se déplacer.

4 / Les membres de la commission extra-communale « Chemins ruraux » sont très motivés.

Camille THETE demande s’il est possible d'intégrer la commission extra-communale « Marché ».

Franck CALAS lui répond positivement et précise que pour l'instant aucune réunion n’a été fixée.

Thomas VANNIER demande s’il ne serait pas possible de faire en sorte que l'éclairage public soit

allumé le matin aux alentours de 7h30 car les enfants sont dans le noir. Franck CALAS lui répond

que se sont des horloges astronomiques et que l’on ne peut pas intervenir.

Frédéric MARTINEZ demande s’il serait possible de faire des travaux au niveau de l'arrêt de bus

situé au niveau du Caton car les abords sont très boueux. Monsieur le Maire répond que des

travaux seront entrepris dès que possible.

Frédéric MARTINEZ demande également s’il serait possible de faire quelque chose concernant le

lierre qui entoure le poteau électrique devant chez lui. Monsieur le Maire va demander dans un

premier temps aux employés communaux de couper le lierre à la base et ensuite on fera intervenir

Enédis si nécessaire.

Didier REY tient à rappeler que les gens sont toujours aussi inciviliséset continuent à se garer

devant les écoles. M. Le Maire lui répond que l’on va à nouveau étudier le problème.M. Le Maire informe les membres du Conseil que la prochaine réunion du Conseil Municipal se

tiendra le 19/01/2022.

L'ordre du jour étant épuisé, Le Maire, lève la séance à 21 h 35.

Le Secrétaire de Séance Le Maire,

Eric DE CLAVIERE Franck CALAS

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