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Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+9+novembre+
Document publié le Mercredi 9 novembre 2022 par la commune d'Aranc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+9+novembre+)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Consommateurs,
Département de l'Ain COMMUNE DE ARANC
Arrondissement de Belley
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 9 novembre 2022
L'an deux mille Vingt et Deux, le neuf novembre à 20 heures 30, les membres du Conseil Municipal
de la Commune de Aranc {Ain} se sont réunis sous la présidence du maire Monsieur Daniel
Mathieu, sur convocation qui leur a été adressée le trois novembre 2022.
Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseiller(e)}s municipaux :
Présents : Daniel MATHIEU, Nathalie VARIGNIER, Joël GROBAS, Pascale AGATY, Dominique BESSON,
Sophie DUMAS, Jean-Pierre MONTIOUVENT, Sandrine PERRIN, Patrick ORAISON, Monique PALLET,
Lionel TALON
Nombre de votants en début de séance : 11
Madame Monique Pallet est nommée secrétaire de séance.
1 - APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2022
Le secrétaire de la séance du 27 septembre, Lionel Talon, fait remarquer que la version du PV présentée pour approbation comporte quelques modifications par rapport à la version qu'il a
préparée et transmise à la mairie :
_ des informations ont été rajoutées alors qu'elles n'avaient pas été mentionnées lors de la
séance.
_ des informations manquent à la rubrique - Information concernant la plainte déposée
contre l'amicale de chasse d'Aranc -, la mention que Monsieur Le Maire menace Monique Pallet de
porter plainte contre elle.
Si des modifications sont à apporter, elles doivent être discutées (10 Sénat 31.10.2013 réponse sur
le procès verbal).
Le Maire remarque qu'une erreur de fonds s'est glissée au sujet de la tarification des chambres du
gîte communal. Elie a été corrigée.
Le Maire propose une relecture des deux versions. Le ton employé n'engage pas à la clarification
du sujet et à la discussion, mentionnant une perte de temps et que les élus de l'opposition n'apportent rien et mettent des bâtons dans les roues.
La prise de parole par les élus est difficile, alimentant des réponses inappropriées et virulentes :
«tu n'étais pas là, tu n'as rien à dire » , « si tu n'es pas content, tu dégages ». Pascale Agaty prend la parole pour dénoncer une discussion et un comportement insupportables
au sein d'une séance du conseil et pourrait quitter la salle si la séance continue sur ce ton.
La discussion s'engage sur le contenu que doit avoir un procès-verbal. Deux approches différentes
sont exposées : _— Le Procès-verbal doit refléter l'ensemble du débat, les informations et idées qui amènent à
la décision, mais aussi, celles qui ne débouchent pas sur des décisions à l'issue de la séance.
_ Nathalie Varignier propose que des informations qui ne portent pas à décision ne soient
plus transmises en séance de conseil pour éviter de mauvaises interprétations.
Sandrine Perrin fait remarquer que lors des discussions en séance de conseil municipal ils nous
arrivent d'échanger des informations hors des points mentionnés sur la convocation. If serait
dommage de limiter les informations et nos échanges uniquement aux points mentionnés, car
nous n'aurions ainsi pas connaissance de certains éléments relatifs aux affaires de la commune.
Le procès-verbal est soumis au vote.
Il'est accepté à la majorité.
POUR : 9 voix CONTRE : 1 {Lionel Talon) ABSTENTION : 1 (Monique Pallet)
2. - HBA ; RAPPORT D'OBSERVATION DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION
DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION EXERCICES 2015 ET SUIVANTS
Le Maire indique que la Chambre Régionale des Comptes a rendu son rapport définitif sur la
gestion de la Communauté d'Agglomération Haut-Bugey sur les exercices 2015 et suivants. Les
communes doivent aussi valider le rapport.
i donne lecture des sept recommandations émises par la Chambre Régionale des Comptes :
Recommandation n° 1 : Formaliser les procédures de recrutement et établir des comptes
rendus d'entretien.
Recommandation n° 2 : Mettre fin à la prime annuelle irrégulière, et délibérer sur le
complément indemnitaire annuel.
Recommandation n°3 : Rationaliser les modalités d'organisation du temps de travail pour
l’ensemble des personnels.
Recommandation n° 4 : Adopter annuellement des délibérations motivant les subventions
versées par le budget principal aux budgets annexes et détaillant le calcul des subventions aux
budgets annexes industriels et commerciaux.
Recommandation n°5 : Soumettre au vote du conseil communautaire toute modification des
chapitres budgétaires, et l’informer de l'utilisation des crédits ouverts pour dépenses imprévues,
conformément à la loi.
Recommandation n° 6 : Améliorer l'information du conseil communautaire sur les
orientations pluriannuelles d'investissement par l'enrichissement du rapport d‘orientations budgétaires.
Recommandation n° 7 : Engager sans délai la mise à jour de l’inventaire en lien avec le
comptable public, et fiabiliser les procédures d'enregistrement à l'inventaire des nouvelles
immobilisations et d'apurement des comptes d’immobilisations en cours.
Sandrine Perrin fait remarquer qu'elle n'a pas eu connaissance du rapport avant la séance.
Elle informe qu'elle ne pourrait que s'abstenir de voter sur des dossiers pour lesquels elle est dans
l'impossibilité de se faire sa propre opinion avant la délibération.
Le Maire indique qu'une étagère sera aménagée à la mairie afin que les dossiers soient accessibles
aux élus. I précise qu'ils sont consultables uniquement au secrétariat de mairie pendant les heures
d'ouverture soit de 8 h à 11h 30 le matin. Elle fait remarquer que ces horaires ne conviennent pas à tous selon les emplois du temps de
chacun, activité professionnelle ou privée.
Il répond que les élus se sont engagés et qu'ils doivent prendre leurs responsabilités.
Les dossiers concernant les conseils communautaires de HBA sont transmis par mail à tous les élus
qui ne sont pas représentant titulaire au conseil, selon l'extrait de mail ci-dessous.
L'article 8 de La loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 relative à l'engagement dans la vie
locale et à la proximité de l'action publique prévoit que l’ensemble de ces documents est
consultable en mairie par les conseillers municipaux à leur demande.
Les pièces annexes ci-dessous sont mises en ligne sur notre site internet :
https://www.hautbugey-agglomeration.fr/extranet/ et sont consultables par le biais des
codes d'accès des conseillers communautaires titulaires.
Monique Pallet mentionne que pour consulter le lien, il est nécessaire de renseigner les codes
d'accès.
Le Maire indique que le code d'accès personnel des représentants titulaires ne sera pas transmis
aux élus et qu'ils doivent s'adresser directement aux services de HBA.
Le rapport est accepté à l'unanimité.
3 - MODE DE PUBLICATION DES ACTES REGLEMENTAIRES
Par délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 21 juin 2022, nous avons choisi les deux
modalités, la publicité par voie d'affichage ET la publicité par voie électronique.
Les services de la Préfecture nous ont précisé que la délibération portant sur le mode de
publication des actes réglementaires ne doit mentionner qu'une seule modalité de publicité, la
publicité par affichage OÙ la publicité par voie électronique.
Le maire propose au conseil municipal de choisir la modalité suivante de publicité des actes
réglementaires et décisions ne présentant ni un caractère réglementaire ni un caractère individuel :
_ Publicité par affichage (Panneau légal de la Commune d'Aranc Place de ia Mairie)
La proposition est acceptée à l'unanimité.
La publication sur le site internet sera toutefois maintenue.
4 - RECENSEMENT DE LA POPULATION : NOMINATION DE L'AGENT RECENSEUR (RAPPORTEUR
NATHALIE VARIGNIER)
Nathalie Varignier, nommée agent coordonnateur lors du dernier conseil municipal a suivi une
formation.
Le recensement peut se faire sur internet via un lien ou bien de manière classique en version papier.
Aucune aide pour remplir le questionnaire sur internet ne peut être proposée en mairie pour des
raisons de confidentialité des données personnelles. Aucune candidature n'est parvenue à la mairie suite à la parution d'une annonce pour le
recrutement d'un agent recenseur dans le flash communal n°85 juin-juillet. Sur proposition du
maire Madame Danielle Grobas a accepté d'effectuer le recensement.
Le maire propose la nomination de Madame Danielle Grobas comme agent recenseur.
Proposition acceptée à l'unanimité.
5 - ASTREINTES DE DENEIGEMENT DE L'EMPLOYE COMMUNAL POUR L'HIVER 2022/2023
Le maire rappelle que l'employé communal est tenu d'effectuer une permanence à domicile pour
répondre aux nécessités de déneigement de la commune durant la période hivernale.
Les astreintes de déneigement de l'employé communal reprennent les clauses de l'année
précédente.
La période hivernale se définit du 17 décembre 2022 au 19 février 2023. En dehors de cette
période, les astreintes pourront être adaptées en fonction de la météo.
L'astreinte débute le vendredi à 18 heures et se termine le dimanche à 20 heures.
I! sera d'astreinte un week-end sur deux selon le planning prévu; son Ler week-end sera celui
commençant le 23 décembre 2022.
il peut prétendre à une indemnité d'astreinte de 116.20 euros par week-end d'astreinte qui lui sera
versée pendant la période du 17 décembre 2022 au 19 février 2023. Elle figure au budget 2022.
La proposition est acceptée à l'unanimité.
6 - CONVENTION DE DENEIGEMENT AVEC ANTHONY JACQUIOT POUR L'HIVER 2022/2023
Le maire rappelle que les travaux de déneigement en renfort de l'employé communal sont confiés
à M. Anthony Jacquiot pendant la période hivernale définie du 17 décembre 2022 au 19 février
2023.
Une convention est établie fixant l'indemnité à 100 euros par week-end de permanence et à 30
euros de l'heure pour ses interventions. La permanence se déroule du vendredi 18 heures au
dimanche 20 heures.
La proposition est acceptée à l'unanimité.
7 - SIEA - EXTINCTION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC (RAPPORTEUR LIONEL TALON)
L'extinction partielle de l'éclairage nocturne de 23 heures à 5 heures du matin a été votée par une
majorité des votes exprimés lors du référendum du 9 octobre dernier, pour rappel :
Inscrits 359, Votants 157, Pour 125, Contre 32
ce qui représente les 3/4 des votes exprimés.
Une demande sera faite au SIEA pour qu'il intervienne afin de régler les horloges astronomiques.
Le délai pour l'intervention est d'environ 15 jours à 3 semaines.
Le coût de de l'opération s'élève à 1 500 euros TTC.
Une délibération est à prendre pour fixer la date de début de l'extinction et sa durée.
Le maire établira également l'arrêté correspondant qui est indispensable. La date de début retenue pour l'extinction de l'éclairage nocturne est le 1er décembre 2022 et la
durée de 23 heures à 5 heures du matin.
La délibération est acceptée à l'unanimité.
8 - ILLUMINATIONS - POSE OU NON DES GUIRLANDES ET MOTIFS (RAPPORTEUR DANIEL
MATHIEU)
Le Maire demande de décider si les décorations lumineuses de Noël seront posées et éclairées
cette année.
ll rappelle que les supports de fixations des guüirlandes sont retenus depuis plusieurs mois et la
commande ne peut plus être annulée. Elle représente un montant de 2 000 euros. Le coût de la
pose et dépose s'élève à 800 euros (400 euros *2}. Les illuminations durent un mois et demi
environ, de début décembre à mi-janvier. Comme l'éclairage nocturne, elles s'éteindront
également la nuit de 23 heures à 5 heures du matin.
La proposition de mettre en place les décorations lumineuses est retenue à la majorité.
POUR : 10 ABSTENTION : 1 (Jean-Pierre Montjouvent)
Un seul sapin de Noël sera installé sur la commune. Il se trouvera sur la place de la Mairie.
Proposition acceptée à l'unanimité.
9 - RECRUTEMENT D'UN MEDECIN À PLATEAU D'HAUTEVILLE {DELIBERATION A PRENDRE)
Afin de recruter un médecin, là commune Plateau d'Hauteville a lancé un appel d'offres pour la
diffusion d'une annonce sur des sites spécialisés. Le coût de l'annonce s'élève à 6 000 euros. Il est
répartit pour 40% sur les établissements de soin, 40% sur la commune Plateau d'Hauteville et 20%
sur les six petites communes limitrophes. Pour notre commune il représente 250 euros.
Le Maire demande si notre commune accepte de participer.
La proposition de participation aux frais de l'annonce est acceptée à l'unanimité.
10 - RECRUTEMENT POUR LE POSTE DE SECRETAIRE DE MAIRIE DE LA COMMUNE D'ARANC
{RAPPORTEUR DANIEL MATHIEU)
Le Maire informe que le processus de recrutement pour le poste de secrétaire de mairie a débuté.
Deux personnes ont postulé à ce jour et ont été reçues par Monsieur le Maire et ses deux adjoints.
Pour des raisons personnelles l'une a renoncé au poste. Une annonce de recrutement sur le site du
centre de gestion est toujours activée. Afin d'avoir plus de visibilité, une annonce sera diffusée vers
d'autres supports tels que Pôle Emploi et des agences de placement. Toutes les candidatures
seront étudiées afin de retenir le profil le plus adapté pour le poste. 11 - POINT SUR LES TRAVAUX ET LES DEVIS (RAPPORTEUR JOËL GROBAS ET JEAN-PIERRE
MONTJOUVENT)
Joël Grobas récapitule les travaux et devis en cours.
Petit patrimoine
Nous pouvons obtenir une subvention de 40% pour la réfection du petit patrimoine. Des
demandes de devis sont en cours auprès d'artisans afin de constituer un dossier de demande de
subvention.
Sont concernés : le lavoir de Résinand, le travail des Pézières, le monument aux morts d'Aranc.
Un vitrail de l'église d'Aranc est cassé. |! faudrait faire appel à une entreprise spécialisée. Ce type
de travaux représente un certain coût et demande réflexion.
Chemins communaux
Ceux de là Grosse Pierre et du Rojoiriat sont très abîmés et méritent une réparation.
Une réflexion est à engager sur les moyens à mettre en œuvre, un simple bouchage des trous avec
du PAT ou un autre type de revêtement. Leur réfection représente un coût important.
Des demandes de devis sont en cours pour :
1. Bâtiments
_- aménagement de toilettes au local des associations
— réparation du volet roulant de la salle du conseil
_ aménagement et la sécurisation de l'accès au cimetière de Résinand
_ remplacement du filet du City-stade (900 euros)
_ réfection du plafond et des boiseries de l'église d'Aranc
_ réparation du chéneau du lavoir d'Aranc
réparation du rideau de la scène. L'entreprise Étoffe & Décor interviendra avant le spectacle
du 10 décembre.
Le maire recevra la présidente de l'association Les Polyphonies du Plateau pour discuter de
l'utilisation du local technique et du matériel.
2. Matériel
— acquisition d'une paire de chaînes pour le tracteur
_ achat de deux pneus avant pour le tracteur
- changement du plexiglas à l'arrière de la cabine du tracteur
_- remplacement du balai de la balayeuse
— achat d'une élagueuse sur perche selon devis Garry 640.83 HT
_ achat d'un souffleur thermique selon devis Garry 332.50 HT
L'achat de l'élagueuse sur perche et du souffleur thermique pour un montant total de 1 168 TT est
accepté à l'unanimité.
Déneigement
Le déneigement de l'accès à Dynacité est compliqué du fait de la configuration du terrain. Le
déneigement de la rue Du Raffour est de la compétence de la commune. Le terrain devant les
appartements appartient à Dynacité. Nous prendrons contact avec Dynacité afin d'étudier le
déneigement et la possibilité de déplacer la borne électrique.
Jean-Pierre Montjouvent intervient pour les dossiers dont il a plus particulièrement la charge. _ Défibrillateur
Il sera installé à l'ancienne école de Rougemont le 15 novembre prochain. Jean-Pierre Montjouvent
a réalisé les travaux préparatoires.
Une formation est proposée par le prestataire à la suite de l'installation pour les habitants de
Rougemont. Le nombre de place est limité à 15 personnes. En fonction du nombre d'inscriptions et
s'il reste des places, la formation sera ouverte aux autres résidents de toute la commune.
Une prochaine formation est envisagée sur Aranc avec l'Union Départementale des Sapeurs-
Pompiers.
_ Ancienne école de Rougemont
Jean-Pierre Montjouvent a remplacé les hublots et installé le détecteur de présence pour
l'éclairage. L'entreprise Rexel a fourni le matériel.
La façade sud du bâtiment est à repeindre. Un devis est demandé.
— Extension du réseau de chaleur
L'entreprise E2S est chargée d'étudier la possibilité de l'extension du réseau de chaleur vers les
bâtiments communaux, l'église, l'appartement et le gîte communal.
Elle a réalisé l'échange du compteur calorique de l'Auberge d'Aranc.
_ Fibre optique
La réception des travaux est prévue le 16 ou 17 novembre prochain.
QUESTIONS DIVERSES
Coupes affouagères
Lors de {a réunion de ta Commission Forêt du 10 octobre 2022, il a été décidé de mettre le bois à
disposition des affouagistes inscrits en bordure de chemin et de proposer le tarif de :
_ 5 mètres cubes de bois à 40 euros le mètre cube.
Les parcelles de bois proposées pour les coupes affouagères se situent à Résinand sur un terrain
périlleux. Or les affouagistes sont des privés peu habitués pour la plupart aux travaux forestiers et
pas tous bien équipés en matériel adapté.
Pour chaque affouagiste il faut trois personnes garantes qui ne peuvent être que des membres du
conseil municipal. En cas d'accident, c'est le garant qui est responsable.
Devant le problème de sécurité et de responsabilité posé par ces parcelles, la mairie préfère
mettre à disposition ke bois déjà coupé.
Sur 14 affouagistes inscrits, il n'en reste que quatre qui souhaitent poursuivre la convention.
La période des coupes affouagères durent jusqu'au 30 avril 2023.
SIVU
Nathalie Varignier fait le compte-rendu de la dernière réunion du Sivu.
_ Les horaires de la garderie ne changent pas.
Le sondage sur les préférences d'horaires d'ouverture effectué auprès des parents n'a pas permis
de dégager une tendance significative. Sept réponses seulement sont parvenues en retour. Les
unes souhaitaient une ouverture à 7 h 15, voir 7 h, les autres de garder une fermeture à 18 h 30. _- Un enfant a quitté l'école d'Aranc pour être inscrit sur Hauteville dans un programme qui
ne peut être proposé à l'école d'Aranc.
_ En ce qui concerne le paiement de la cantine, désormais des titres de paiement seront
établis mensuellement et pourront être payés par virement directement auprès du centre de
gestion. :
Campagne de stérilisation des chats
Monique Pallet informe que le 2ème passage prévu à la campagne de stérilisation aura lieu d'ici fin
novembre. || reste quelques chats à trapper, le budget alloué le permet. Elle demande si un léger
dépassement de nombre est possible au cas où des chatons nés cette année sont déjà en âge
d'être stérilisés. Le maire lui demande de terminer la campagne qui représente un certain coût
pour la commune. Elle précise qu'elle gérera au mieux le nombre de chats.
HBA ne renouvellera pas la campagne de stérilisation en partenariat avec la Fondation 30 Millions
d'Amis.
Indisponibilité de M. joël Grobas
Joël Grobas nous informe de son indisponibilité à partir du 7 décembre 2022 jusqu'au début de
l'année suivante.
Nous en prenons note.
Aucun autre point n'étant soulevé, la séance est levé à 23 heures 10.
le M ue La Se cite
TD. MRKEU . M. EE