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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C54 04 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Économie et finances, Exploration spatiale,
C- 54-04-2025
Votants : 71
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 31 mars 2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 07 avril 2025
ETUDES ET PROJETS NEUFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D’OUVRAGE PAR LA CAN À L’IIBSN POUR L’OPÉRATION DE GESTION DES JUSSIES DANS LE SECTEUR NIORT-NORON
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, Elsa FORTAGE, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Yvonne VACKER, Valérie VOLLAND.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jeanine BARBOTIN pouvoir à Dominique SIX, Ségolène BARDET pouvoir à Florent SIMMONET, Marie-Christelle BOUCHERY pouvoir à Florent JARRIAULT, Noélie FERREIRA pouvoir à Elmano MARTINS, Anne-Lydie LARRIBAU pouvoir à Philippe TERRASSIN, Rose-Marie NIETO pouvoir à Marie-Paule MILLASSEAU, Nicolas ROBIN pouvoir à Sophie BOUTRIT, Mélina TACHE pouvoir à Stéphanie ANTIGNY, Nicolas VIDEAU pouvoir à François GUYON, Florence VILLES pouvoir à Gérard LEFEVRE, Lydia ZANATTA pouvoir à Aurore NADAL.
Titulaires absents :
Nadia JAUZELON, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Bastien MARCHIVE, Marcel MOINARD, Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX.
Titulaires absentes pour déport :
Anne-Sophie GUICHET, Séverine VACHON.
Titulaires absents excusés :
Jean-Michel BEAUDIC, Gérard EPOULET.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 54-04-2025
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 7 AVRIL 2025
ETUDES ET PROJETS NEUFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D’OUVRAGE PAR LA CAN À L’IIBSN POUR L’OPÉRATION DE GESTION DES JUSSIES DANS LE SECTEUR NIORT- NORON
Monsieur Dominique SIX, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
La Communauté d’Agglomération du Niortais (CAN) est propriétaire et gestionnaire de deux fossés (conches), en connexion directe avec la Sèvre, situés sur la commune de Niort dans le secteur de Noron. Ces réseaux hydrauliques, à fort potentiel biologique et écologique, sont colonisés depuis plusieurs années par les jussies (espèces exotiques envahissantes) et un plan de maîtrise de la prolifération de ces espèces a été mis en place par l’Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise (IIBSN).
Depuis 2014, la CAN a délégué la maîtrise d’ouvrage de la gestion des jussies à l’IIBSN. L’évolution du nombre d’herbiers récoltés a fortement diminué, montrant l’efficacité des interventions biannuelles (cf. rapport d’intervention 2024).
Les interventions ont permis une bonne régulation de la plante et doivent être poursuivies afin de préserver ces sites remarquables.
Pour la période 2025-2027, il est proposé de conclure une nouvelle convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec l’IIBSN.
Le coût annuel de cette opération, décrite dans la convention jointe, est évalué à 1 200 € TTC.
Les crédits sont inscrits au budget.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à signer la convention et tous les documents afférents.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 71
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Dominique SIX
Vice-Président Délégué