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Déliberation - Liste deliberations 15.04.2025
Déliberation - liste deliberations CM 21.04.2026
Document publié le Mardi 21 avril 2026 par la commune de Monoblet.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM 21.04.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
LV Mairie DE MONOBLET
Monoblet, le 21 avril 2026
CONSEIL MUNICIPAL du 21 Avril 2026
Suite à la tenue du conseil municipal du 21.04.2026
réuni régulièrement dans la salle de la Mairie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération relative à l'adoption du procès-verbal du conseil municipal
du 31.03.2026 ADOPTÉE à l'UNANIMITÉ
Délibération relative à l'approbation du Compte Financier Unique 2025 du
budget annexe M 49 ADOPTÉE à l'UNANIMITÉ
Délibération relative à l'affectation du résultat sur budget annexe M 49
2026 ADOPTÉE à l’'UNANIMITÉ
Délibération relative à l'approbation du Compte Financier Unique 2025 du
budget M 57 ADOPTÉE à l'UNANIMITÉ
Délibération relative à l'affectation du résultat sur le budget 2026 M 57
ADOPTÉE à l'UNANIMITÉ
Délibération relative au vote des tarifs spécifiques Eau et Assainissement
ADOPTÉE à la MAJORITÉ
Délibération relative à la subvention du budget principal M 57 au budget
annexe M 49 ADOPTÉE à l'UNANIMITÉ . în, Mairie De MONOBLET,
Délibération relative au budget annexe M 49 service Eau et
Assainissement année 2026 ADOPTÉE à l'UNANIMITÉ
Délibération relative au vote des taux de la fiscalité directe locale 2026
ADOPTÉE à la MAJORITÉ
Délibération relative au budget prévisionnel 2026 M57
ADOPTÉE à l'UNANIMITÉ
Délibération relative à la validation d'admission en Non-Valeur budget
annexe M 49 ADOPTÉE à l'UNANIMITÉ
Délibération relative à la validation d'admission en Non-Valeur budget M
57 ADOPTÉE à l'UNANIMITÉ
Délibération relative à la création de commissions municipales et comités
consultatifs ADOPTÉE à l'UNANIMITÉ
Délibération relative à la désignation des délégués à aux commissions
thématiques de la CCPC ADOPTÉE à l'UNANIMITÉ