Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib. 6.02.25
Déliberation - liste delib
Déliberation - Liste Delib
Déliberation - Liste Delib. 11.05.26
Déliberation - Liste Delib
Déliberation - liste delib 2.12.25
Déliberation - liste delib 15.12.25
Déliberation - liste des deliberations 31.02.25
Déliberation - Liste deliberations 15.04.2025
Déliberation - liste delib. 1.07.25
Déliberation - Liste Delib
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Monoblet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
- Délibération relative à l’adoption du procès-verbal du conseil municipal
du 15.12.2025 ADOPTÉE à l’UNANIMITÉ
- Délibération relative à l’enquête publique DIG BEALS de l’EPTB Vidourle
ADOPTÉE à l’UNANIMITÉ
- Délibération relative à la location d’un local professionnel
ADOPTÉE à l’UNANIMITÉ
- Délibération relative à un programme de goudronnage
ADOPTÉE à l’UNANIMITÉ
- Délibération relative au raccordement eau et assainissement de la
Chapelle ADOPTÉE à la MAJORITÉ
- Délibération relative à une demande de remboursement SACEM et SACD ADOPTÉE à l’UNANIMITÉ
- Délibération relative à une subvention auprès de CD30 pour la
bibliothèque ADOPTÉE à l’UNANIMITÉ
Monoblet, le 10 février 2026
CONSEIL MUNICIPAL du 9 février 2026
Oococococtobre22202ngdfds2023qq22022023
2023 Suite à la tenue du conseil municipal du 9.02.2026
réuni régulièrement dans la salle de la Mairie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - Délibération relative à une demande de subvention de l’Association
Sportive du Collège de la Galaberte ADOPTÉE à l’UNANIMITÉ
- Délibération relative à une servitude Enedis sur la parcelle C1737
ADOPTÉE à l’UNANIMITÉ
- Délibération relative à une demande d’aide d’achat de matériel pour une personne en situation de handicap ADOPTÉE à l’UNANIMITÉ
- Délibération relative à la mise à disposition de salle communale pendant la période électorale ADOPTÉE à la MAJORITÉ