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Déliberation - Liste des deliberations
unknown - Communauté de communes - Arize Lèze - liste des de
unknown - Avis revision listes electorales electeurs individ
Déliberation - Liste 12 decembre
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Mirepoix.
Lien du pdf (Déliberation - Liste 12 decembre)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Ruralité, Consommateurs,
MIREPOIX das
LISTE DE DELIBERATIONS
NT
D
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
DECEMBRE
2025
—
Délibérations
Intitulé
Sort
79-2025
Décision
modificative
N°3
au
budget
primitif
2025
Adoptée
80-2025
Souscription
d'un
prêt
relais
de
350
000
€ sur
le
budget
2025
auprès
de
la
Caisse
d'Epagne
Adoptée
81-2025
Admission
en
non-valeur
de
créances
irécouvrables
suite
à
liquidation
judiciaire
Adoptée
82-2025
Admission
en
non-valeur
de
créances
irécouvrables
Adoptée
83-2025
Subventions
exceptionnelles
2025
attribuées
aux
associations
organisatrices
de
manifestation
(redistribution
ODP)
Adoptée
84-2025
Engagement
des
crédits
d'investissement
avant
le vote
du
budget
primitif
2026
Adoptée
85-2025
Demande
de
fond
de
concours
à
la
CCPM
pour
les
travaux
de
l’école
Jean
Jaurès
Adoptée
Plan
de
financement
et
demande
de
subventions
pour
les
travaux
de
restauration
de
l'ancienne
Cathédrale
Saint-Maurice
-
86-2025
Adoptée
Tranche
2
87-2025
Plan
de
financement
et demande
de
subventions
au
titre
du
FDAL
pour
le programme
de
voierie
sous
mandat
2024
Adoptée
88-2025
Plan
de
financement
et
demande
de
subventions
FDAL
et
DETR
pour
la
rénovation
de
la
salle
Claude
Ettori
Adoptée
89-2025
Plan
de
financement
et
demande
de
subvention
au
titre de
la
DETR
2026
pour
les
travaux
de
l'Hôtel
de
Ville
- Tranche
3
Adoptée
90-2025
Plan
de
financement
et demande
de
subvention
pour
l'aménagement
d'un
cheminement
piétonnier
rue
Victor
Hugo
Adoptée
91-2025
Avis
sur
l'ouverture
des
commerces
les dimanches
en
2026
Adoptée
92-2025
Approbation
de
la convention
générale
avec
la
CCPM
encadrant
le
paiement
de
l'utilisation
de
la
piscine
par
les
écoles
Adoptée
93-2025
Approbation
de
la convention
avec
la
CCPM
mise
à
disposition
de
l'Office
du
Tourisme
Adoptée
94-2025
Approbation
de
la convention
avec
la
CCPM
mise
à
disposition
de
l'Espace
Culturel
André
Malraux
Adoptée
95-2025
Approbation
de
la
convention
avec
la
CCPM
pour
la compétence
Enfance
Jeunesse
Adoptée
96-2025
Approbation
de
l'avenant
à
la
convention
avec
l'Etablissement
Public
Foncier
(EPF)
Adoptée
97-2025
Modification
du
bail
emphytéotique
avec
le Club
de
Tennis
- ajout
de
la
parcelle
section
C
n°1675
Adoptée
98-2025
Travaux
de
génie
civil
France
Telecom
-Avenue
Maréchal
Foch
et
rue
du
11
Novembre
par
le SDEO9
Adoptée
99-2025
Travaux
de
génie
civil
France
Telecom
-Avenue
Gabriel
FAURÉ
Adoptée
100-2025
Approbation
de
la
convention
de
mise
à
disposition
d'une
parcelle
permettant
l'implantation
d'un
point
d'eau
incendie
(PE)
à
Adoptée
Terride
101-2025
Vente
du
chemin
rural
situé
à
l'angle
de
la
voierie
communale
N°6,
Section
B,
entre
les
parcelles
B2621
et
82525
au
secteur
Adoptée
Camps
des
Morts
Vente
du
chemin
rural
situé
au
lieu-dit
Taillefer,
hameau
de
Saint-Aulin,
section
À
du
chemin
de
Lafage
à
l'angle
de
la
parcelle
102-2025
,
.
Adoptée
n°
404,
à
la
ferme
Taillefer,
parcelle
n°
400,
103-2025
[Vente
du
chemin
rural
situé
au
lieu-dit
la
Lauze
et
Saint
Marsal,
section
C,
au
droit
des
parcelles
182/1367
à
102/630-631
Adoptée
104-2025
Modification
du
montant
de
la
participation
employeur
à
la
Prévoyance
des
agents
de
ia
collectivité
Adoptée
105-2025
Modification
de
l'organigramme
Adoptée
106-2025
Recrutement
en
accroissement
temporaire
d'activité
aux
services
techniques
Adoptée
107-2025
[Participation
employeur
à
la complémentaire
santé
des
agents
de
la
collectivité
Adoptée
Le secrétaire
de
séance
Le Maire
Pierre
Xavier CAUX