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Arrêté - 042 fermeture stade honneur 09 ET 10.12.23
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Aizenay.
Lien du pdf (Arrêté - 042 fermeture stade honneur 09 ET 10.12.23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Sport,
La Ville d'Aizenay
Services Techniques
Hôtel de Ville
Avenue de Verdun
85190 AIZENAY
Tél. : 02.51.94.60.46
ARRÊTÉ N° 2023-042 AG
Portant fermeture du stade d'honneur le weekend du 09 et 10 décembre 2023
Le Maire de la Ville d'Aizenay,
Vu l'article L 2122-21 alinéa 1 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les articles L 2213-1 à L 2213-4 du Code Général des Collectivités Territoriales, relatifs aux pouvoirs de police du Maire,
Vu la demande des services techniques de la commune d'Aizenay en date du 08/12/2023,
Vu la nécessité d'annuler la tenue des matchs de football pour cause d'intempéries (pluies),
ARRÊTE :
Article 1: Fermeture temporaire du stade d'honneur, Rue du Stade : En raison des conditions météorologiques et de l'état très humide du terrain de football : - L'accès et l'utilisation du stade d'honneur sis rue du stade sont interdits le weekend du 09 au 10 décembre 2023.
Article 2 : Exécution
Monsieur le Responsable de la Police Municipale,
Madame la Responsable des Services Techniques,
Monsieur le Directeur Général des Services, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de veiller à l'exécution du présent arrêté.
Article 3 : Publicité
Le présent arrêté sera affiché aux entrées du stade de foot.
Copie en sera adressée à :
- Monsieur le Responsable de la Police Municipale,
- Madame la Responsable des Services Techniques,
- Archives Mairie.
Fait à Aiz
Le
Publié sur le site internet le : 0 9 fit 21202- 3
bre 2023
nay,
Le Maire,
• Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte.
• Informe que le présent acte peut faire l'objet dans un délai de 2 mois à compter de la présente notification ou publication et réception par le Représentant de l'Etat:
- D'un recours administratif ou gracieux devant Monsieur le Maire, à nous adresser sous le présent timbre ; - D'une saisine de Monsieur le Préfet de Vendée en application de l'article L.2131-8 du Code général des collectivités territoriales ;
- D'un recours devant le Tribunal Administratif de Nantes - 6, Allée de I'lle Gloriette 44041 NANTES CEDEX — dans le délai cité ci-dessus ou dans un délai de 2 mois à compter de la réponse de l'administration si un recours administratif ou gracieux a été préalablement déposé. La juridiction administrative compétente peut également être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.