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Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 28 Octobre 2021
Document publié le Jeudi 28 octobre 2021 par la commune de Buisson.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 28 Octobre 2021)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
Mairie
de
BUISSON
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNCIPAL
Oe
Du
28
Octobre
2021
à 20h
BUISSON
84110
Présents
:
Mesdames
Chantal
FRITSCH,
Florence
CHOPIN,
Mireille
DUCLOS
TORTEL,
Dominique
LE
CRONC,
Sylvie PUECHLONG,
Christine
SERRET.
Messieurs
Jacques
PIOT,
Philippe
PUIGMAL,,
Marc
COUCHE.
Secrétaire
de
séance
: Christine
SERRET
Madame
Chantal
FRTISCH
demande
l’accord
du conseil
municipal
pour
ajouter
3 points
à l’ordre
du jour
: 9.
DCE
lot N°
4
du
Bistrot
10.
Tour
de
Guet
11.
Fond
départemental
d’aide
aux jeunes.
Ordre
du
jour :
1.
Approbation
du
PV
du
conseil
municipal
du
6
octobre
2021,
approuvé
à l’unanimité.
2.
Approbation
du
Dossier
de
Consultation
des
Entreprises
(DCE)
et lancement
de
la
consultation
pour
le marché
des
travaux
de
la
Tour
de
Guet.
Florence
CHOPIN
présente
le projet
et fait un
récapitulatif.
Echanges
sur les questions
de
:
Bornes
recharges
véhicules
électriques
: elles
seront
préférentiellement
installées
chemin
de
Visan,
lors de construction
du garage.
Philippe
PUIGMAL
est en désaccord
avec
ce choix
car
il considère
que
ces
installations
méritent
un
accès
sur
le parking
principal
du
village,
ce
qui
n’exclu
pas
l’installation
d’une
borne
chemin
de
Visan.
Eclairages
et sécurité
des
aires
de
stationnement
(hors
marché).
Certains
éléments
sont proposés
pour
rester en tranche
conditionnelle
et d’autres
en tranche
ferme
; le mobilier
(14K£€)
est
mis
en
tranche
ferme.
Philippe
PUIGMAL
demande
pourquoi
la présentation
de
la dernière
version
du
DCE
n’a pas
été
faite
par
les
architectes
: le
DCE,
dernière
version
n’a
pas
été
mis
à disposition
avant
la
séance
du
conseil
municipal,
permettant
une
analyse
des
éléments
techniques.
Florence
CHO-
PIN
lui
fournira
les
documents.
Présentation
de
l’escalier
intérieur
de
la Tour
de
guet
Point
à vérifier
: Philippe
PUIGMAL
demande
si dans
le nouveau
DCE
l'éclairage
de
sécurité
et
l’encastrement
des
fils
électriques
ont
bien
été
pris
en
compte.
Philippe
PUIGMAL
ques-
tionne
les
modalités
d’accessibilité
à
la
tour
de
jour
et
de
nuit
(respect
des
normes
d'éclairage
et de
sécurité)
: cette
question
d'organisation
de
l’ouverture
et fermeture
de
la
tour
sera traitée
ultérieurement.
L'informatique
pourrait
répondre
grâce
à la programmation
du
verrouillage
et déverrouillage
de
la porte.
Echanges
sur
la vidéo
protection
: il faudra
en
reparler
pour
prendre
des
décisions
en
tenant
compte
des
demandes
sur la sécurité
des
usagers
et la préservation
du
site.
23,
Rue
de
la mairie
84110
BUISSON—Tel
: 04.90.28.90.20
—
Courriel
: communebuisson@wanadoo.fr
ANITT/MAAI 10. 11.
e
Points
de
vigilance
:
-
stationnement
des
camping-cars,
-
revêtement
sol
des
parties
2 et 3
(en
cas
de
pluie)
: il est
préconisé
de
laisser
à l’état
na-
turel
ces
deux
parkings.
Philippe
PUIGMAL
est en
désaccord
avec
ce
choix.
Montant
: 342
950
€ HT
montant
total,
123
500
€ HT
pour
la tour
(à confirmer)
Des
précisions
sont
données
pour
la
consultation
des
entreprises,
les
critères
de
sélection
seront
les
suivants
: 40%
le prix
et 60%
la valeur
technique.
Le
conseil
municipal
autorise
le maire
à signer
les
documents
nécessaires
pour
la poursuite
du
dossier
Vote
:
Contre
:1 Pour
:8
Choix
du
bureau
de
contrôle
pour
les
travaux
de
la tour
de
Guet
Alpes
Control
(déjà retenu
pour
le bistrot)
est proposé
Vote
à l’unanimité
Décision
Modificative
pour
le prélèvement
du
FPIC
(+608
€)
Vote
pour
à l’unanimité
Modification
du
tableau
des
effectifs
au
01/12/2021 :
e
Suppression
du
poste
d’adjoint technique
principal
de
1°
classe
au
01/12/2021
e
Création
du
poste
d’agent
de
maitrise
au
01/12/2021.
Vote
pour
à l’unanimité
DPU
vente
GROSJEAN.
Le
conseil
décide
de
ne
pas
préempter
sur
la vente
de
ce
bien,
vote
à l’unanimité.
Règlement
d’attribution
des
subventions
aux
associations
et des
modalités
de
mise
à
disposition
des
salles.
Politique
de
soutien
aux
associations
et règlement
intérieur
d’utilisation
des
salles,
les deux
documents
sont
approuvés
à l’unanimité.
Désignation
du
Président
de
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
en
rempla-
cement
de
Franck
DHENNIN.
Mireille
DUCLOS
TORTEL
est
nommée
Présidente
de
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales Lot
N°
4 (carrelage)
du
marché
Bistrot
de
Pays :
Le
bureau
de
contrôle
a émis
son
avis.
Nouvelle
offre
émise
le
19/10/2021,
date
limite
de
réception
: 28/10/2021
Deux
sociétés
: Art
des
sols
et Ressegaire
ont
refait une
offre.
Proposition
de la société
Ressegaire,
le marché
est attribué
à Ressegaire
pour
un
montant
de
9 654.80
€.
Nous
approuvons
les
clauses,
nous
autorisons
le maire
à signer.
Voté
à l’unanimité.
Avenant
tour
de
Guet
:
182
454.50€
113
000
€
Honoraires
: 42
522.22
Ce
qui justifie
le changement
ne
faire
qu’une
seule
phase
au
lieu
de
2 phases
Rajout
de
tranches
fermes
et conditionnelles.
(Florence
voit
avec
Annick
et Jacques)
Fond
départemental
d’aide
aux
jeunes.
23,
Rue
de
la
mairie
84110
BUISSON—
Tel
: 04.90.28.90.20
—
Courriel
: communebuisson@wanadoo.fr
NNIITINNNI Marc
Couche
présente
les éléments
complémentaires
attendus.
La
subvention
de 200€
est votée
à l’unanimité.
12.
Questions
diverses
:
e
Eco
pâturage
: Marc
COUCHE
et Dominique
LE
CRONC
ont
assisté
à la première
réunion.
Une
seconde
sera
organisée.
+
Eclairage
public
: Fléau
sur le végétal,
faune
et humain.
Sensibilisation
à l’arrêt de
enseignes
lumineuses
et éclairage
public.
Fin
de
la
séance
à 23h15
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Chantal
FRITSCH
Christine
SERRET
Lal
23,
Rue
de
la mairie
84110
BUISSON—Tel
: 04.90.28.90.20
—
Courriel
: communebuisson@wanadoo.fr
DOI
MANI