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Procès Verbal - PV du CM du 28 octobre 2021
Document publié le Jeudi 28 octobre 2021 par la commune de Buisson.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 28 octobre 2021)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
Mairie
de
BUISSON
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNCIPAL
y
Du
28 Octobre
2021
à 20h
BUISSON
84110
Présents
:
Mesdames
Chantal
FRITSCH,
Florence
CHOPIN,
Mireille
DUCLOS
TORTEL,
Dominique
LE
CRONC,
Sylvie
PUECHLONG
(à partir
du
point
2),
Christine
SERRET.
Messieurs
Jacques
PIOT,
Philippe
PUIGMAL,
Marc
COUCHE.
Secrétaire
de
séance
: Christine
SERRET
Madame
Chantal
FRTISCH
demande
l’accord
du
conseil
municipal
pour
ajouter
3 points
à l’ordre
du
jour
:9.
DCE
lot
N°
4
du
Bistrot
10.
Avenant
AMO
Espace
Tour
de
Guet
(report
de
l’ordre
du
jour
du
6
octobre)
11.
Fond
départemental
d’aide
aux
jeunes.
Approuvé
à l’unanimité
Ordre
du
jour :
1.
Approbation
du
PV
du
conseil
municipal
du
6 octobre
2021,
approuvé
à l’unanimité.
2.
Approbation
du
Dossier
de
Consultation
des
Entreprises
(DCE)
et lancement
de
la con-
sultation
pour
le marché
des
travaux
de
la Tour
de
Guet.
Florence
CHOPIN
présente
le projet
et fait un
récapitulatif des
évolutions
suite
aux
dernières
remarques
(éclairage,
sécurisation..….).
Echanges
sur
les
questions
de :
Bornes
recharges
véhicules
électriques
: elles
seront
préférentiellement
installées
chemin
de
Visan,
lors
de
construction
du
garage.
Philippe
PUIGMAL
est en
désaccord
avec
ce choix
car
il considère
que
ces
installations
méritent
un
accès
sur
le parking
principal
du
village,
ce
qui
n’exclut
pas
l’installation
d’une
borne
chemin
de
Visan.
Sécurité
des
aires
de
stationnement
(traité
mais
hors
marché).
Certains
éléments
sont
proposés
pour
rester
en
tranche
conditionnelle
et
d’autres
en
tranche
ferme
; le mobilier
(14K€)
est
mis
en
tranche
ferme.
Philippe
PUIGMAL
demande
pourquoi
la présentation
de
la dernière
version
du
DCE
n’a
pas
été
faite
par
les
architectes
: le
DCE,
dernière
version
n’a
pas
été
mis
à disposition
avant
la
séance
du
conseil
municipal,
permettant
une
analyse
des
éléments
techniques.
Florence
CHO-
PIN
lui
fournira
les
documents.
Présentation
de
l’escalier
intérieur
de
la Tour
de
guet
Point
à vérifier
: Philippe
PUIGMAL
demande
si dans
le nouveau
DCE
l'éclairage
de
sécurité
et
l’encastrement
des
fils
électriques
ont
bien
été
pris
en
compte.
Philippe
PUIGMAL
ques-
tionne
les
modalités
d’accessibilité
à
la
tour
de
jour
et
de
nuit
(respect
des
normes
d’éclairage
et de
sécurité)
: cette
question
d’organisation
de l’ouverture
et fermeture
de la
tour sera traitée ultérieurement.
L’informatique
pourrait répondre
grâce à la programmation
du
verrouillage
et déverrouillage
de
la porte.
23,
Rue
de
la mairie
84110
BUISSON—Tel
: 04.90.28.90.20
—
Courriel
: communebuisson@wanadoo.fr
17/19/9091 e
Echanges
sur
la
vidéo
protection
: il faudra
en
reparler
pour
prendre
des
décisions
en
tenant
compte
des
demandes
sur
la sécurité
des
usagers
et la préservation
du
site.
e
Points
de
vigilance :
-
stationnement
des
camping-cars,
- _
revêtement
sol des
parties
2 et 3 (en cas
de pluie)
: il est préconisé
de laisser
à l’état naturel
ces
deux
parkings.
Philippe
PUIGMAL
est
en
désaccord
avec
ce
choix.
Montant
prévisionnel
des
travaux
selon
tableau
présenté
: 310
454
€
HT
montant
total,
(+
marge
contexte
covid
prix
des
matériaux)
Des
précisions
sont
données
pour
la
consultation
des
entreprises,
les
critères
de
sélection
seront
les
suivants
: 40%
le prix
et 60%
la valeur
technique.
Le
conseil
municipal
autorise
le
maire
à
signer
les
documents
nécessaires
pour
la poursuite
du
dossier
Vote:
Contre
:1
Pour
:8
Choix
du
bureau
de
contrôle
pour
les
travaux
de
la tour
de
Guet
Alpes
Control
(déjà
retenu
pour
le bistrot)
est proposé
Vote
à l’unanimité
Décision
Modificative
pour
le prélèvement
du
FPIC
(+608
€)
Vote
pour
à l’unanimité
Modification
du
tableau
des
effectifs
au
01/12/2021 :
e
Suppression
du
poste
d’adjoint
technique
principal
de
1°
classe
au
01/12/2021
e
Création
du
poste
d’agent
de
maitrise
au
01/12/2021.
Florence
CHOPIN,
favorable
à
la
progression
des
agents,
demande
néanmoins
comment
seront
désormais
assurés
les besoins
de
la commune
qui
eux
sont
toujours
les mêmes.
Chantal
FRITSCH
explique
qu’en
dehors
de
formations
complémentaires
pour
assurer
notamment
certains
suivis
de
travaux
(bâti),
les
fonctions
et missions
de
l’agent
resteront
les mêmes.
Vote
pour
à l’unanimité
DPU
vente
GROSJEAN.
Le
conseil
décide
de
ne
pas
préempter
sur
la vente
de
ce bien.
Voté
à l’unanimité.
Règlement
d’attribution
des
subventions
aux
associations
et des
modalités
de
mise
à
disposition
des
salles.
Politique
de
soutien
aux
associations
et règlement
intérieur
d’utilisation
des
salles,
les
deux
documents
sont
présentés
et affinés
en
séance.
Vote
pour
à l’unanimité.
Désignation
du
Président
de
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
en
rempla-
cement
de
Franck
DHENNIN.
Mireille
DUCLOS
TORTEL
est nommée
Présidente
de
la commission
de
contrôle
des
listes
électorales Vote
pour
à l’unanimité
Lot
N°
4
(carrelage)
du
marché
Bistrot
de
Pays
:
Le
bureau
de
contrôle
a émis
son
avis.
Nouvelle
offre
émise
le
19/10/2021,
date
limite
de
réception
: 28/10/2021
Deux
sociétés
: Art
des
sols
et Ressegaire
ont
refait
une
offre.
Christine
SERRET
demande
des
précisions
suite
aux
différences
d’appréciation
entre
l’ar-
chitecte
et l’un
des
concurrents
sur
les
spécifications
techniques
requises
pour
le carrelage.
La
réponse
n’a
pas
pu
être
apportée.
23,
Rue
de
la mairie
84110
BUISSON-—Tel
: 04.90.28.90.20
—
Courriel
: communebuisson@wanadoo.fr
17/19/9091 10. 11. 12.
Proposition
: attribution
du
marché
à la
société
Ressegaire
pour
un
montant
de
9
654.80
€,
approbation
des
clauses,
autorisation
à signer
donnée
au
maire.
Voté
pour
à l’unanimité.
Avenant
AMO
Espace
Tour
de
Guet
:
Conformément
au
tableau
présenté
et au
vote
du
point
2, le montant
des
travaux
a évolué
-réalisation
de
l’ensemble
de
l’opération
(y compris
restauration
de
la Tour)
- et rajout
de
tranches
ferme
et conditionnelle,
soit
182
454.50€
aménagement
et
128
000
€ HT
pour
la tour
(+
marge
covid).
Les
honoraires
évoluent
en
conséquence
à : 42
522.22€
Vote
: contre
1, pour
8
Fond
départemental
d’aide
aux
jeunes.
Marc
Couche
présente
les
éléments
complémentaires
attendus.
La
subvention
de
200€
est votée
à l’unanimité.
Questions
diverses
:
e
Eco
pâturage
: Marc
COUCHE
et Dominique
LE
CRONC
ont
assisté
à la première
réunion.
Une
seconde
sera
organisée.
e
Eclairage
public
: Fléau
sur
le végétal,
faune
et humain.
Sensibilisation
à l’arrêt
de
enseignes
lumineuses
et éclairage
public.
Fin
de
la
séance
à 23h15
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
RITSCH
Christine
SERRET
23,
Rue
de
la mairie
84110
BUISSON—Tel
: 04.90.28.90.20
—
Courriel
: communebuisson@wanadoo.fr
17/19/9091