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Convocation - Convocation CM 17 juin 2025
Document publié le Mardi 17 juin 2025 par la commune de Maltot.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 17 juin 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Objet
: Réunion
du
conseil
municipal
Madame,
Monsieur,
J’ai
l’honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la
réunion
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
le :
Le
6 juin
2025,
Aux
membres
du
Conseil
Municipal
:
Rémy
GUILLEUX
Maurice
PHILIPPE
Sophie
DESCHATEAUX
|
Frédéric
FOUILLARD
Hélène
ROLLAND
Fanny
FELIX
Philippe
ISEBE
Dominique
LEMAITRE
André
POSTEL
Caroline
VAUVRECY
Rémy
SPICKER
Sabrina
LEMERAY
Pierre
SIMEAU
Rachel
LAMORINIERE
Delphine
KADA
BRUNIN
Mardi
17
juin
2025
à 20h30
en
Mairie
Avec
l’ordre
du jour
suivant :
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
20
mai
2025.
2.
Délibérations
et/ou
décisions
2.1
Répartition
du
FPIC
(Fonds
national
de
Péréquation
des
ressources
Intercommunales
et Communales)
entre
la communauté
de
communes
et les
communes ;
Avis
du
conseil
municipal
sur
la demande
d’enregistrement
relative
à une
demande
de
construction
d’une
unité
de
méthanisation
à Fontaine
Etoupefour
et à Vieux
;
2.2 2.3
Proposition
de
la commission
sociale
;
2.4 2.5
phase ;
2.6
Jardins
familiaux
et haies
— Projet
;
2,7 2.8
Étude
de
devis
(sous
réserve)
:
3.
Informations
et
questions
diverses
-
Fête
de
la musique
le 28 juin — organisation
matérielle
;
-
Visite
de
l’assemblée
nationale
— le point
;
-
Ressources
humaines
—
CDC
VOO ;
Sécurité
routière
à la suite
de
la rencontre
du
12
mai
avec
l’ ARD
- Pistes
d’actions
;
Lotissement
« La
Pièce
de
la
Piste
»
-
Point
de
situation
des
travaux
de
deuxième
Point
de
situation
sur
le schéma
d’eaux
pluviales
et sur
le zonage
d’assainissement
;
- _
Réforme
du
mode
de
scrutin
dans
les
communes
de
moins
de
1000
habitants ;
-
Forum
des
associations
;
-
Le
Before
en
famille
— Samedi
21
juin
2025
;
-
Etc...
Comptant
sur
votre
présence,
je vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l’expression
de
ma
respectueuse
considération.
7
rue
du
Dorset
14930
MALTOT
— 02
31
26
91
26
—
mairie@maltot.fr