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unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - odj 161219.doc?x24608
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
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Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Santé,
1
Lézignan-Corbières, le 10 décembre 2019
Le Président de la Communauté de Communes
Région Lézignanaise Corbières et Minervois
Maire de Lézignan-Corbières
à
Mesdames, Messieurs
Conseillers Communautaires titulaires
Nos Réf. : MM-BR-2019/
Objet : Réunion Conseil Communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se déroulera le :
LUNDI 16 DECEMBRE 2019
à 18 H 15
A l’Espace Culturel des Corbières – 11200 FERRALS LES CORBIERES
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Michel MAÏQUE 2
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 16 DECEMBRE 2019
INFORMATIONS PRELIMINAIRES : COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU PRESIDENT
1 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 OCTOBRE 2019 (ANNEXE 1)
2 - ADOPTION DU RAPPORT 2019 DE LA COMMISSION D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (ANNEXES 2a et 2b)
3 - DIVERS BUDGETS : DECISIONS MODIFICATIVES
3-1 - Sur le Budget Principal 2019 : Décision modificative N° 4
3-2 - Sur le Budget Annexe 2019 « Bassin d’école Mouthoumet » : Décision modificative N° 1
3-3 - Sur le Budget Annexe 2019 « ZA ORNAISONS » : Décision modificative N° 1
3-4 - Sur le Budget Annexe 2019 « ZA CAUMONT II » : Décision modificative N° 1
4 - BUDGETS PRINCIPAL ET ANNEXES CCRLCM 2019 : ADMISSIONS EN NON VALEURS (ANNEXES 3 et 4)
5 - AVANCE REMBOURSABLE DU BUDGET PRINCIPAL 2019 AU BUDGET ANNEXE 2019 « ZA CAUMONT II »
6 - SUBVENTION 2019 : ACTIONS ET MANIFESTATIONS CULTURELLES
7 - INDEMNITE AU RECEVEUR DE LA CCRLCM EN 2019
8 - CONVENTIONS DIVERSES
8-1 - ENTRE LE CIAS / LA CCRLCM / LA COMMUNE LEZIGNAN (ANNEXE 5)
8-2 - ENTRE LA CCRLCM ET LE SYNDICAT MIXTE DE PREFIGURATION DU PNR CORBIERES FENOUILLEDES (ANNEXE 6)
8-3 - ENTRE L’EPLE LYCEE ERNEST FERROUL / LA REGION OCCITANIE / LA CCRLCM (ANNEXE 7)
9 – SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)
9-1 - CHOIX DU DELEGATAIRE POUR LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU SPANC DE LA CCRLCM 2020-2025
9-2 - APPROBATION DU REGLEMENT DU SERVICE (ANNEXE 8)
9-3 - APPROBATION DU TARIF DES REDEVANCES, DE LA SURTAXE COLLECTIVITE ET DE LA FREQUENCE DE CONTRÔLE PERIODIQUE
9-4 - MAJORATION DE LA PENALITE FINANCIERE PREVUE A L’ARTICLE L 1331-8 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
10 - AVIS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SUR OUVERTURES DOMINICALES ET DES COMMERCES SUR LA COMMUNE DE LEZIGNAN CORBIERES EN 2020
11 - CONVENTIONS ENTRE LA SOCIETE ENEDIS ET LA CCRLCM : CREATION DE SERVITUDES (ANNEXES 9a, 9b, 9c)
12 - CONVENTION MISE A DISPOSITION LOCAUX ENTRE LA VILLE DE LEZIGNAN CORBIERES ET LA CCRLCM (ANNEXE 10)
13 - CONVENTION COMMUNE DE LAGRASSE ET CCRLCM POUR MISE A DISPOSITION DE LOCAUX POINT D’INFORMATION TOURISTIQUE (ANNEXE 11) 3
14 - AIDE A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE
14-1 – POUR LA SASU « LES RECYCLADES »
14-2 – POUR LE PROJET DE NARBONNE ACCESSOIRES (ANNEXE 12)
15 - CONTRAT TERRITORIAL REGION OCCITANIE (ANNEXE 13)
16 - ZI CAUMONT II : PRIX DE CESSION DE TERRAINS AMENAGES
17 - ZI CAUMONT II : CESSIONS TERRAINS
18 - PROJET SUR LE SITE DE « LA BALNAUTIERE »
19 - CONVENTIONS MISE A DISPOSITION LOCAUX ET MATERIELS POUR 2020 ET 2021
19-1 - ENTRE LA COMMUNE DE CANET D’AUDE ET LA CCRLCM POUR L’ALSH EXTRA SCOLAIRE ORGANISE PAR LA CCRLCM (ANNEXE 14)
19-2 - ENTRE LA COMMUNE DE LEZIGNAN CORBIERES ET LA CCRLCM POUR L’ALSH EXTRA SCOLAIRE ORGANISE PAR LA CCRLCM (ANNEXE 15)
19-3 - ENTRE LA COMMUNE DE ST LAURENT DE LA CABRERISSE ET LA CCRLCM POUR ALSH ET AJSH EXTRA SCOLAIRES (ANNEXE 16)
20 - REGLEMENT INTERIEUR DE L’AJSH COMMUNAUTAIRE DE LA CCRLCM (ANNEXE 17)
21 - CONVENTIONS ENTRE LA CCRLCM ET L’ASSOCIATION PAYS TOURISTIQUE CORBIERES ET MINERVOIS
21-1 - MISSION TEMPORAIRE POINT D’INFORMATION TOURISTIQUE A LAGRASSE (ANNEXE 18)
21-2 - CONVENTION D’OBJECTIF ET DE MOYENS 2020 (ANNEXE 19)
21-3 - CONVENTION PROGRAMME SENTIERS 2020 (ANNEE 20)
22 - SCHEMA DE MUTUALISATION : MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS
22-1 - ENTRE LA CCRLCM ET LE CIAS SUR BUDGET M14 (ANNEXE 21)
22-2 - ENTRE LA CCRLCM ET LE CIAS SUR BUDGET M22 (ANNEXE 22)
22-3 - ENTRE LE CIAS ET LA CCRLCM SUR BUDGET M22 (ANNEXE 23)
22-4 - ENTRE LA CCRLCM ET LE SMCC (ANNEXE 24)
23 - CESSION BATIMENT LOGEMENT A LA COMMUNE DE MOUTHOUMET
24 - INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES
PROPOSITION GROUPEMENT D’ACHAT DEFIBRILLATEURS