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Conseil Municipal - 165 d1684331009562
Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 165 d1684331009562)
Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Libertés publiques,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil municipal :
le 09/05/2023
Publication :
le 19/05/2023
SEANCE DU 15 MAI 2023
Délibération n° D-2023-180
Convention pour mise en place d'une stèle - Centre Régional
"Résistance et Liberté" - Chemin de Chizon - Avenant n°1
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Monsieur Yann JEZEQUEL, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD.
Secrétaire de séance : Florent SIMMONET
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, ayant donné pouvoir à Monsieur Florent SIMMONET, Madame Lydia ZANATTA, ayant donné pouvoir à Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Gerard LEFEVRE, ayant donné pouvoir à Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Aline DI MEGLIO, ayant donné pouvoir à Monsieur François GUYON, Monsieur Hervé GERARD, ayant donné pouvoir à Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Aurore NADAL, ayant donné pouvoir à Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Fatima PEREIRA, ayant donné pouvoir à Madame Stéphanie ANTIGNY, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE CONSEIL MUNICIPAL DU 15 mai 2023
Délibération n° D-2023-180
Direction de l'Espace Public Convention pour mise en place d'une stèle - Centre Régional "Résistance et Liberté" - Chemin de Chizon
- Avenant n°1
Monsieur Dominique SIX, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Par délibération n° 2018–389 du 19 octobre 2018, dans le cadre d’un hommage aux résistants fusillés de la seconde guerre mondiale sur le site de Chizon, le Conseil municipal a validé la mise en place d’une stèle avec pupitre, sur une parcelle située sur le Chemin de Chizon. Une convention a ainsi été signée avec le Conservatoire de la Résistance et de la Déportation des Deux-Sèvres et des départements limitrophes.
Depuis le 1er janvier 2023, le Centre Régional « Résistance et Liberté » a absorbé le Conservatoire de la Résistance et de la Déportation des Deux-Sèvres et des départements limitrophes.
Aussi convient-il de faire évoluer la convention par un avenant n°1, entre la Ville de Niort et le Centre Régional « Résistance et Liberté ».
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver l’avenant n°1 à la convention pour l’implantation d’un monument commémoratif, entre la Ville de Niort et le Centre Régional « Résistance et Liberté » ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à signer cet avenant.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Le Secrétaire de séance
Florent SIMMONET
Le Président de séance
Jérôme BALOGE LI $ 4
o NIORT F ee
Comprendre et vivre sa liberté
AVENANT n° 1
de la Convention pour l'implantation d'un monument
commémoratif datée du 03 mars 2020
Article 1
Le Centre Régional « Résistance & Liberté », depuis le 1” janvier 2023, a absorbé le Conservatoire de la Résistance & de la Déportation des Deux-Sèvres et des régions limitrophes, et dans ce cadre, il reprend sa mission mémorielle et ses engagements initialement dévolus.
Les autres articles de la convention restent inchangés.
Fait a THOUARS, le 23 mars 2023
en 2 exemplaires originaux.
Le Maire, La Présidente, Jérôme BALOGE Centre Régional « Résistance & Liberté »
Françoise BASTY
À
Centre Régienal Î “Résistance & Liberté” EEE
Les Ecuries du Château
Rond-Point du 19 Mars 1962
79100 THOUARS