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Déliberation - DCM 2023 251 sub Dynamic velo
Document publié le Lundi 10 juillet 2023 par la commune de Riorges.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2023 251 sub Dynamic velo)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
______
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
______
VILLE DE
R I O R G E S ______
N° DCM_2023_251
OBJET :
FINANCES
OCTROI D’UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE AU
DYNAMIC VELO
Délibération du Conseil Municipal ____________
Séance du 10 JUILLET 2023 – 20 h 30
LE MAIRE CERTIFIE
1. Que la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite le 3 juillet 2023 dans les formes et délais prescrits par la loi ; que le titre de la délibération ci-après transcrite, conforme au texte du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée, par extrait à la porte de la Mairie le 11 juillet 2023.
2. Que le nombre des conseillers en exercice, au jour de la séance, était de 33 sur lesquels il y avait 26 membres présents, savoir :
Jean-Luc CHERVIN, maire, Isabelle BERTHELOT, Nabih NEJJAR, Nathalie TISSIER- MICHAUD, Brigitte BONNEFOND, André CHAUVET, Daniel CORRE adjoints ; Jean-Luc REYNARD, Pierre BARNET, Pascaline PATIN, Thierry ROLLET, conseillers municipaux délégués, Michelle BOUCHET, Cédric SCHÜNEMANN, Brigitte MACAUDIERE, Chantal LACOUR, Michel CELLIER, Richard MOUSSÉ, Andrée RICCETTI, Christian SEON, Bénédicte PARIS, Jean CLERET, Catherine ZAPPA, Vincent MOISSONNIER, Catherine REMY-MENU, Gaëtan REDEUILH, Bérenger CENTI, conseillers municipaux.
Absent avec excuses : Véronique MOUILLER, Eric MICHAUD, Jacky BARRAUD, adjoints, Martine SCHMÜCK, conseillère municipale déléguée, Delphine DEBATISSE, Valérie MACHON et Bernard JACQUOLETTO, conseillers municipaux.
Absent sans excuse :
Secrétaire élue pour la durée de la session : Andrée RICCETTI
A l'ouverture de la séance, M. le Président précise qu’aucun pouvoir écrit donné à un collègue par les conseillers municipaux empêchés d'assister à la séance, de voter en leur nom, par application de l'article L 2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales n’a pas déposé sur le bureau de l'assemblée ;
NOMS DES MANDANTS NOMS DES MANDATAIRES Véronique MOUILLER
Eric MICHAUD
Jacky BARRAUD
Martine SCHMÜCK
Delphine DEBATISSE
Valérie MACHON
Bernard JACQUOLETTO
Jean-Luc CHERVIN
Richard MOUSSE
Michelle BOUCHET
Isabelle BERTHELOT
Andrée RICCETTI
Chantal LACOUR
Catherine ZAPPA
Le Conseil Municipal a donné acte de ce dépôt. Ville de Riorges
Délibération du Conseil municipal du 10 juillet 2023 DCM_2023_251
FINANCES
OCTROI D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
AU DYNAMIC VELO
Richard Moussé, conseiller municipal expose à l’assemblée :
Après une interruption de plusieurs années liée à la récente crise sanitaire, l'association riorgeoise Dynamic Vélo a de nouveau organisé au cours du printemps 2023 sa traditionnelle course cycliste, "Prix de la Ville de Riorges".
Les contraintes sanitaires ayant tardé à être levées dans cette discipline sportive, la décision d'organiser la course a été prise tardivement par l'association et celle-ci a omis de solliciter une subvention auprès de la commune en amont de son déroulement.
A l'issue de la manifestation, son bilan financier laisse apparaître un déficit de 388,69 €. L'association a donc adressé une demande de subvention à la commune pour couvrir cette perte.
Compte tenu de la participation du Dynamic Vélo à l'animation de la commune par l'organisation de cette épreuve sportive, et afin de soutenir l'implication des dirigeants et bénévoles, il est proposé d'accorder une subvention exceptionnelle de 400 € à l'association.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal à l’unanimité :
1°) accorde une subvention exceptionnelle de 400 € à l'association Dynamic Vélo.
2°) dit que cette subvention sera engagée sur les crédits prévus au budget sur le compte ASS/30/65748/ADM.
Riorges, le 11 juillet 2023
La secrétaire de séance, Le Maire,
Andrée RICCETTI Jean-Luc CHERVIN