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Déliberation - DCM 2022 99 sub V lo Club
Document publié le Mercredi 28 septembre 2022 par la commune de Riorges.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2022 99 sub V lo Club)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
______
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
______
VILLE DE
R I O R G E S ______
N° DCM_2022_99
OBJET :
FINANCES
OCTROI D’UNE SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE AU VELO
CLUB ROANNAIS
Délibération du Conseil Municipal ____________
Séance du 28 septembre 2022 – 20 h 30
LE MAIRE CERTIFIE
1. Que la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite le 21 septembre 2022 dans les formes et délais prescrits par la loi ; que le titre de la délibération ci-après transcrite, conformément à la réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les communes et les EPCI, introduite par l’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021, a été affiché, sous forme de liste des délibérations, à la porte de la mairie le 29 septembre 2022.
2. Que le nombre des conseillers en exercice, au jour de la séance, était de 33 sur lesquels il y avait 30 membres présents, savoir :
Jean-Luc CHERVIN, maire ; Véronique MOUILLER, Eric MICHAUD, Isabelle BERTHELOT, Nabih NEJJAR, Nathalie TISSIER-MICHAUD, Jacky BARRAUD, Brigitte BONNEFOND, Daniel CORRE, adjoints ; Jean-Luc REYNARD, Martine SCHMÜCK, Pierre BARNET, Pascaline PATIN, Thierry ROLLET, conseillers municipaux délégués, Delphine DEBATISSE, Cédric SCHÜNEMANN, Brigitte MACAUDIERE, Chantal LACOUR, Michel CELLIER, Valérie MACHON, Andrée RICCETTI, Christian SEON, Bénédicte PARIS, Jean CLERET, Jean-Marc DETOUR, Catherine ZAPPA, Vincent MOISSONNIER, Caroline PAIRE, Bernard JACQUOLETTO et Catherine REMY-MENU, conseillers municipaux.
Absents avec excuses :
André CHAUVET, adjoint, Michelle BOUCHET et Richard MOUSSE, conseillers municipaux.
Absent sans excuse : Néant
Secrétaire élue pour la durée de la session : Valérie MACHON
A l'ouverture de la séance, M. le Président précise qu’aucun pouvoir écrit donné à un collègue par les conseillers municipaux empêchés d'assister à la séance, de voter en leur nom, par application de l'article L 2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales n’a pas déposé sur le bureau de l'assemblée ;
NOMS DES MANDANTS NOMS DES MANDATAIRES André CHAUVET
Michelle BOUCHET
Richard MOUSSE
Daniel CORRE
Jacky BARRAUD
Eric MICHAUD
Le Conseil Municipal a donné acte de ce dépôt. Ville de Riorges
Délibération du Conseil municipal du 28 septembre 2022 DCM_2022_99
FINANCES
OCTROI D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
AU VELO CLUB ROANNAIS
Eric Michaud, adjoint au maire en charge de la vie associative et du sport expose à l’assemblée :
Après deux années d'interruption à la suite de la crise sanitaire, le Vélo Club Roannais (VCR) a de nouveau organisé sa course cycliste intitulée "Prix de la Ville de Riorges" le dimanche 26 juin dernier.
Compte tenu des incertitudes qui pesaient encore en début d'année sur l'organisation des manifestations sportives, la décision de reconduire le "Prix de la Ville de Riorges" a été prise tardivement par le VCR, qui a dû, de plus, attendre la validation de cette course au calendrier officiel de sa fédération de rattachement, ce qui est intervenu en dernière minute.
Dans ces circonstances, le VCR n'a pu formuler dans les temps une demande de subvention auprès de la commune en amont de l'organisation de l'épreuve. Cette demande d'aide, pour faire face aux dépenses engagées sur la course, est donc intervenue a posteriori.
Compte tenu du contexte, du bon déroulement de la manifestation et en soutien au VCR qui reprend ses activités après deux années difficiles, il est proposé d'octroyer une subvention exceptionnelle d'un montant équivalent à ce qui a pu être attribué pour l'organisation du "Prix de la Ville de Riorges" avant la crise sanitaire, soit 1 200 €.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
1°) approuve le versement d’une subvention exceptionnelle de 1 200 € au Vélo Club Roannais ;
2°) précise que cette subvention a pour objet de soutenir l’organisation de la course cycliste intitulée « Prix de la Ville de Riorges » qui a eu lieu le 26 juin 2022 ;
3°) dit que la dépense en résultant sera prélevée sur les crédits ouverts au budget.
Riorges, le 29 septembre 2022
La secrétaire de séance, Le Maire, Valérie MACHON Jean-Luc CHERVIN