Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D 2025 02 04 06 Subvention OCCE 2025
Déliberation - D 2026 04 29 20 Subvention OCCE classes découverte
Déliberation - D 2024 04 02 04 Subvention CCAS 2024
Déliberation - D 2024 04 02 05 Solidarite Ukraine Subvention exce
Déliberation - D 2024 04 02 21 Attribution des subventions aux as
Déliberation - D 2024 04 02 22 Attribution subventions aux associ
Déliberation - D 2025 02 04 04 Subvention Solidarite Mayotte
Déliberation - D 2026 02 10 11 Modification tableau des emplois
Déliberation - D 2024 11 26 10 Organisation Accueil Collectif de
Ordre du Jour - conseil municipal ordre du jour 2024 10 01
Déliberation - D 2024 04 02 10 Subvention OCCE
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Lezennes.
Lien du pdf (Déliberation - D 2024 04 02 10 Subvention OCCE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Transports,
DEPARTEMENT
DU
NORD
Arrondissement de
LILLE
Objet
: Subvention
OCCE
Date
de
convocation
:
Le
29
mars
2024
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
:
23
Nombre
de
Conseillers
Présents
: 21
Nombre
de
Conseillers
Votants
: 23
Pour
:
23
Contre
: 00
Abstention
: 00
ID
: 059-215903489-20240402-D
_D4_02
10-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
AUX
DELIBERATIONS
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LEZENNES L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
deux
avril
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LEZENNES
s'est
réuni
en
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Didier
DUFOUR,
Maire,
à
la
suite
de
là
convocation
qui
lui
a
été
faite
trois
jours
à
l'avance,
laquelle
convocation
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
Mairie,
conformément
à
la
loi.
Présents
:
Didier
DUFOUR
-
Frédérique
DESCAMPS
-
Fabien
DECOURSELLE
-—
Lucienne
LAVOISIER
-
Jean
SAGETTE
-
Sylvie
BLONDEL
-
Pierre
BRUERE
-
Marie-
France
LAIGNEZ
-
Marc
GODEFROY
-
Carole
PETIT
-
Henri
MOREL
-
Véronique
PAUWELS
-
Rizlène
HENNACH
-
Sandrine
DEPLECHIN
-— Cathy
DONDEYNE
-
Franck
LACMANS
-—
Farid
FARAIT
-
Marie-Laure
LECHAT
-
Michael
DESEURE
-
Cyril
MIRABAUD
-
Alexis
DUCHESNE
Absents
excusés
:
Ludovic
CHRETIEN
donne
pouvoir
à
Farid
FARAJI
Christiane
WALAS
donne
pouvoir
à
Carole
PETIT
Absents
:
Secrétaire
de
séance
: Sandrine
DEPLECHIN
Monsieur
Fabien
DECOURSELLE,
Maire
Adjoint
à
l'éducation,
l'enfance,
la
jeunesse
et
la
prévention
rappelle
les
projets
portés
par
l'équipe
enseignante
de
l’école
Jules
Ferry
pour
deux
classes
découvertes
pour
le
CE2
et
le
CM2
cette
année
;
A
cet
effet,
et
afin
de
soutenir
significativement
le
projet
des
enseignants
de
l’école
Juies
Ferry,
il
est
proposé,
sur
la
base
du
plan
de
financement
prévisionnel
de
soutenir
financièrement
le
séjour
découverte
par
une
subvention
globale
de
20
000€
auprès
de
l'association
Office
Central
de
Coopération
à
L'Ecole
local
(OCCE)
en
charge
du
règlement
financier
du
séjour.
Page
1
sur
2 Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2024
Publié
le
S
LG
Léc
ID
: 059-215903469-20240402-D_2024_
04_02_10-DE
Le
solde
de
financement
sera
couvert
par
la
participation
des
familles
et
les
actions
de
financement
organisées
par
l'équipe
auprès
des
parents
d'élèves
et
des
lezennois.
Pour
faire
suite
à
la
sélection
du
projet
d'école
suite
à
l'appel
à
projet
sur
les
valeurs
de
l'olympisme
et
de
l'inclusion
et
de
pouvoir
faire
assister
trois
classes
de
l'école
aux
épreuves
des
jeux
Paralympiques
à
Paris
en
Septembre
2024,
il est
proposé
de
soutenir
les
frais
de
transport
en
train
à
hauteur
de
20
€
par
billet
de
train
pour
68
places
(élèves
et
encadrants),
soit
1360
€.
La
facture
de
transport
étant
prise
en
charge
par
l'OCCE
Le
Conseil,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
M.
Decourselle :
-
Valide
l'accompagnement
financier
du
projet
de
double
classe
découverte
pour
l'année
scolaire
2023/2024
-
Accorde
20
000
€
de
subvention
à
l'OCCE
pour
l'organisation
des
classes
découvertes
précitées
et
le
versement
du
1er
acompte
pour
le
séjour
2025
-__
Accorde
1
360
€
de
subvention
complémentaire
pour
la
prise
en
charge
partielle
des
frais
de
transport
pour
assister
aux
Jeux
Paralympiques
en
Septembre
à
Paris.
- _
S'engage
à
inscrire
les
crédits
afférents
à
l'article
65748
du
Budget
primitif
2024
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
susdits.
Pour
copie
conforme.
Date
d'envoi
en
Préfecture
du
Nord
:
UF
AVIE
974
Date
de
réception
en
Préfecture
du
Nord
:
Date
de
publication
:
0
5
AVR.
2024
Page
2
sur
2