Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D 2024 04 02 10 Subvention OCCE
Déliberation - D 2026 04 29 20 Subvention OCCE classes découverte
Compte-Rendu - conseil municipal compte rendu 2025 02 04
Déliberation - D 2024 06 26 04 Organisation Accueil Collectif de
Déliberation - D 2025 06 24 10 Creation de poste ecole de Musique
Déliberation - D 2025 02 04 04 Subvention Solidarite Mayotte
Déliberation - D 2025 04 01 06 Subvention CCAS 2025
Déliberation - D 2024 06 26 09 Creation de postes Ecole de musiqu
Déliberation - D 2025 02 04 05 Organisation Accueil Collectif de
Déliberation - D 2025 02 04 09 Reglement de Fonctionnement Creche
Déliberation - D 2025 02 04 06 Subvention OCCE 2025
Document publié le Vendredi 31 janvier 2025 par la commune de Lezennes.
Lien du pdf (Déliberation - D 2025 02 04 06 Subvention OCCE 2025)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Éducation,
Envoyé en préfecture le 03/04/2025
Reçu en préfecture le 03/04/2025
Publié le NT
ID : 059-215903469-20250204-D_ 2025 02 04 06-DE
DEPARTEMENT DU NORD EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Commune de
LEZENNES
Arrondissement
de LILLE
L'an deux mille vingt-cinq, le quatre février à vingt
heures, le Conseil Municipal de la Commune de
LEZENNES s'est réuni en lieu ordinaire de ses
séances, sous la Présidence de Monsieur Didier
DUFOUR, Maire, à la suite de la convocation qui lui a
été faite trois jours à l'avance, laquelle convocation a
été affichée à la porte de la Mairie, conformément à
la loi.
Objet : Subvention OCCE 2025
Date de convocation :
Le 31 janvier 2025
Présents :
Didier DUFOUR - Frédérique DESCAMPS - Fabien
DECOURSELLE - Lucienne LAVOISIER - Jean
SAGETTE - Sylvie BLONDEL -— Pierre BRUERE - Marie-
France LAIGNEZ -— Marc GODEFROY - Carole PETIT -—
Henri MOREL - Véronique PAUWELS - Rizlène
HENNACH -— Sandrine DEPLECHIN - Ludovic
CHRETIEN - Farid FARAJI - Marie-Laure LECHAT -—
Cyril MIRABAUD - Alexis DUCHESNE
Absents excusés :
Michael DESEURE donne pouvoir à Henri MOREL
Cathy DONDEYNE donne pouvoir à Alexis DUCHESNE
Franck LACMANS donne pouvoir à Farid FARAJI
Christiane WALAS donne pouvoir à Carole PETIT
Nombre de Conseillers
en exercice : 23
Absents :
Nombre de Conseillers
Présents : 19
Nombre de Conseillers
Votants : 23
Pour : 23
Contre : 00
Abstention : 00 Secrétaire de séance : Sandrine DEPLECHIN
Monsieur Fabien DECOURSELLE, Maire Adjoint à l'éducation, l'enfance, la jeunesse et la prévention rappelle les projets portés par l'équipe enseignante de l'école Jules Ferry pour deux classes découvertes cette année :
e classe de découverte CE2/CM1 et CM1 au Centre d'Education Nature du Houtland
Wormhout du 12 au 14/05/2025
Page 1 sur 2 Envoyé en préfecture le 03/04/2025
Reçu en préfecture le 03/04/2025
Publié le S L G
ID : 059-215903469-20250204-D_2025_02_04_06-DE
° classe de découverte CM2 à Blainville-sur-Mer du 17 au 21/03/2025 pour un
séjour pédagogique et mémoriel sur le thème du Débarquement et la découverte
du littoral
A cet effet, et afin de soutenir significativement le projet des enseignants de l'école Jules Ferry, il est proposé, sur la base du plan de financement prévisionnel de soutenir financièrement les séjours découverte par une subvention globale de 24 000€ auprès de l'association Office Central de Coopération à L'Ecole local (OCCE) en charge du règlement financier du séjour.
Le solde de financement sera couvert par la participation des familles et les actions de financement organisées par l'équipe auprès des parents d'élèves et des lezennois.
Pour information le budget total pour l'organisation de ces séjours s'élève à 31 350€
Afin de pouvoir verser cette subvention, il est proposé la signature d'une convention de
financement entre la commune et l'OCCE afin de satisfaire aux obligations règlementaires relatives aux subventions accordées par les collectivités aux associations.
Le Conseil, après avoir entendu l'exposé de M. Decourselle :
- Valide l'accompagnement financier du projet de double classe découverte pour l'année scolaire 2024/2025
- Accorde 24 000 € de subvention à l'OCCE pour l'organisation des classes découvertes précitées.
- Autorise à cette fin, la signature d'une convention de financement des séjours
2025 avec Office Central de Coopération à L'Ecole local (OCCE) - S'engage à inscrire les crédits afférents à l'article 65748 du Budget primitif 2025
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Pour copie conforme.
59260
Date d'envoi en Préfecture du Nord : = an=
0 7 FEV, 22)
Date de réception en Préfecture du Nord :
Date de publication :
0 7 FEV, 257)
Page 2 sur 2