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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2020 0266 DesignationRepresentantsGresivaudanAuseinConseilsAdministration EtablissementsScolaires
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2020 0266 DesignationRepresentantsGresivaudanAuseinConseilsAdministration EtablissementsScolaires)
Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Logement,
Dés
be
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
OBJET :
038-200018166-20201012-DEL-2020-0266-
DE
Date de télétransmission : 22/10/2020
Date de réception préfecture : 22/10/2020
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 OCTOBRE 2020
Délibération n°DEL-2020-0266
Désignation de représentants du Grésivaudan au sein de
conseils d'administration d'établissements scolaires
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice . 74
Présents 62
Pouvoirs : 7
Absents : 0
Excusés : 12
Pour 69
Contre 0
Abstention 0
N'ayant pas pris part au
vote 0
Acte rendu exécutoire
après transmission en
Préfecture le
22/40/1080 et affichage le
ÎL/ho }2020 Secrétaire de séance
Anne-Françoise BESSON
Le 12 octobre 2020 à 18h30, le conseil communautaire de la communauté de
communes Le Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur Henri
BAILE, président. Convocation dûment faite le 6 octobre 2020.
Présents : Henri BAILE, Laurence THERY, Claude BENOIT, Françoise MIDALI, Patrick BEAU
Coralie BOURDELAIN, Roger COHARD, Régine MILLET, Annick GUICHARD, Jean-François CLAPPAZ, Sidney REBBOAH, Julien LORENTZ. François BERNIGAUD, Olivier SALVETTI. Anne-Françoise BESSON, Cédric ARMANET, Michel BASSET, Philippe BAUDAIN, Ingrid BEATINI, Dominique BONNET, Cécile CONRY, Isabelle CURT, Brigitte DESTANNE DE BERNIS, Brigitte DULONG, Agnès DUPON, Christophe DURET, Thierry FEROTIN, Michèle FLAMAND, Pierre FORTE, Nelly GADEL, Jean-Yves GAYET, Claudine GELLENS, Philippe GENESTIER, Martin GERBAUX, Vincent GOUNON, Alain GUILLUY, Mylène JACQUIN, Alain JOLLY, Martine KOHLY, Richard LATARGE, Hervé LENOIRE, Marie-Béatrice MATHIEU Christelle MEGRET, Robert MONNET, Clara MONTEIL, Emmanuelle MOREAU, François OLLEON. Valérie PETEX, Claire QUINETTE-MOURAT, Adrian RAFFIN, Franck REBUFFET- GIRAUD, Sophie RIVENS, Cécile ROBIN, Olivier ROZIAU, Franck SOMME, François
STEFANI, Christophe SUSZYLO, Youcef TABET, Annie TANI, Martine VENTURINI, Françoise VIDEAU. Régine VILLARINO
Pouvoir : Philippe LORIMIER à Henri BAILE, Christophe BORG à Cédric ARMANET, Patricia BAGA à Clara MONTEIL, Alexandra COHARD à Hervé LENOIRE. Annie FRAGOLA à Patrick BEAU, Serge POMMELET à Annie TANI, Damien VYNCK à Cécile ROBIN
Vu les articles R421-14 et suivants du code de l'éducation
Lors de sa séance du 21 septembre dernier, le conseil communautaire a désigné des représentants pour siéger au sein des conseils d'administration des collèges et lycées du territoire intercommunal, sauf pour deux établissements : le collège Pierre Aiguille (Le Touvet) et le lycée Marie Reynoard (Villard-Bonnot).
Ainsi, il convient de désigner un représentant pour chaque établissement. Les personnes pouvant se porter candidates sont les conseillers communautaires titulaires.
Une candidature est déposée pour chaque établissement : -_ Collège Pierre Aiguille à Le Touvet : M. Michel BASSET
-_ Lycée Marie Reynoard à Villard-Bonnot : M. Patrick BEAU
Une seule candidature ayant été déposée pour chaque siège, ces désignations prennent effet immédiatement, conformément à l’article L.2121-21 du code général
des collectivités territoriales, après en avoir donné lecture.
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus
Au registre ont signé tous les membres présents
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le 12 octobre 2020 - \
Le Président,
Henri BAILE
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