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Convocation - Convocation CM 26juin23
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Fismes.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 26juin23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
as 2N VILLE DE
FI SM ES CONVOCATION
POUR
LE CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Membre du Conseil Municipal est convoqué(e) à la séance ordinaire qui aura lieu,
LUNDI 26 JUIN 2023 à 20 h 00.
HÔTEL DE VILLE DE FISMES (1crétage)
Le conseil sera ouvert au public dans la limite de la jauge de la salle du conseil municipal,
En Mairie, le 9 D JUN 2073
Le Maire, LED
Charles GOSRBTh EN
_ Far? ORDRE DU JOUR
N° Libellé Rapporteur Pièces jointes
CONSEIL MUNICIPAL
préambule
Décisions du Maire
INSTITUTIONNEL
23-43 Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 6 juin 2023 Charles Gossard FER 6 juin
23-44 Délibération sur le transfert de la compétence scolaire et Charles Gossard
périscolaire de la Communauté Urbaine du Grand Reims à la
commune de Fismes
FINANCES
23-45 Projet de délibération portant décision modificative n°2 sur Charles Gossard Annexe D.M n°2 l'exercice 2023
23-46 Délibération portant sur la cession d’un véhicule tracteur des Jean-Claude services techniques Caudy 23-47
23-48
23-49
23-50
23-51
URBANISME
Délibération portant acquisition d'une parcelle appartenant à
l'Hôpital local de Fismes, rue des Chailleaux, sur la construction
d'une maison pluridisciplinaire de santé (MSP) à Fismes
Délibération déclassant une partie du Chemin de Villette et
portant cession
RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant sur un contrat d'apprentissage
ADMINISTRATION
Délibération autorisant Monsieur le Maire à conclure une
convention avec la Mission locale rurale du Nord-Marnais pour
la mise à disposition de locaux
Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer une
convention avec le Département de la Marne à propos de la
mise à disposition de bâtiments sportifs situés sur les emprises
du Collège Thibaud de Champagne
Nicolas
Choquenet
Nicolas
Choquenet
Claude Joris
Marie-Claire
Lesieur
Estelle Cotté
Plan cadastral
Plan géomètre
Plan de situation
Plan de
géomètre
Projet de
convention
Projet de
convention