Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM 06dec22
Convocation - Convocation CM 26juin23
Convocation - Convocation CM 28fev23
Convocation - Convocation CM 22avril25
Convocation - Convocation CM 28nov24
Convocation - Convocation CM 30sept24
Convocation - Convocation CM 10dec24
Convocation - Convocation CM 28janv25
Convocation - Convocation CM 6fev24
Convocation - Convocation CM 23juin26
Convocation - Convocation CM 13sept22
Document publié le Mardi 13 septembre 2022 par la commune de Fismes.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 13sept22)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Handicap et inclusivité,
a 2N VILLE DE
FISM ES CONVOCATION
POUR
LE CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Membre du Conseil Municipal est convoqué(e) à la séance ordinaire qui aura lieu,
MARDI 13 SEPTEMBRE 2022 à 20 h 00.
HÔTEL DE VILLE DE FISMES (1er étage)
Le conseil sera ouvert au public dans la limite de la jauge de la salle du conseil municipal,
ceci dans le respect des mesures de sécurité sanitaire comme des gestes barrières.
En Mairie, le 8 septembre 2022
ORDRE DU JOUR
N° Libellé
CONSEIL MUNICIPAL
see
Préambule
22-45 Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 juin Charles Gossard 2022
FINANCES
22-46 Délibération portant adoption de la nomenclature budgétaire Charles Gossard et comptable M.57 au 1er janvier 2023
22-47 Projet de délibération portant décision modificative n°2 Charles Gossard Tableau DM n°2
22-48 Délibération portant sur les tarifs municipaux Jean-Claude Projet - cahier Caudy des tarifs
municipaux
22-49 Délibération autorisant Monsieur le Maire à verser une avance Marie-Claire
sur la subvention 2023 au CCAS de Fismes Lesieur
22-50 Délibération autorisant Monsieur le Maire à verser une avance Claude Joris
sur la subvention 2023 à la MJC de Fismes
22-51 Délibération fixant la valeur des bons d'achats distribués par la Estelle Cotté Commune suite au Challenge sportif
22-52 Délibération fixant les aides sociales aux agents de la Commune Marie-Claire à l'occasion des fêtes de fin d'année Lesieur 22-53
22-54
22-55
22-56
22-57
22-58
ADMINISTRATION
Délibération portant avis du Conseil Municipal sur l'ouverture Nicolas
des commerces le dimanche au titre de l’année 2023 Choquenet
URBANISME
Délibération portant cession d’une parcelle proche de l’école Charles Gossard Deschamps à Fismes
Délibération portant cession d’une parcelle proche de la Route Jean-Claude de Reims à Fismes Caudy
RESSOURCES HUMAINES
Projet de délibération portant sur le tableau des effectifs au Charles Gossard 1er octobre 2022
Délibération fixant le nombre de représentants du personnel Jean-Claude etinstituant le paritarisme au sein du comité socialterritorial Caudy
(CST)
JEUNESSE et SPORT
Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer une Estelle Cotté
convention de mise à disposition de locaux entre la commune
de Fismes et le Collège Sainte-Macre (OGEC): gymnase du
collège Sainte-Macre - Halle des Sports et Stade municipal
René Audibet
VŒU du CONSEIL MUNICIPAL
Expérimentation en matière d'éclairage public
Plan cadastral
Plan cadastral
Tableau des
effectifs
Projet de
convention et
annexe