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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 23 juin 2025
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Magny-les-Hameaux.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 23 juin 2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Éducation, Famille,
COMMUNE
DE
MAGNY-LES-HAMEAUX
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
JUIN
2025
KRKRKKAKRRRAXÉRE
LISTE DES
DÉLIBÉRATIONS
Etaient
présents
:
Bertrand
HOUILLON,
Frédérique
DULAC,
Tristan
JACQUES,
Roberto
DRAPRON,
Arnaud
BOUTIER,
Magali
DOUSSE,
Jean
TANCEREL,
Denis
GUYARD,
Raymond
BESCO,
Yolande
GROBON,
Patrick
MARQUET,
Guérigonde
HEYER,
Denis
VERGNIAULT,
Slimane
MOALLA,
Chrystèle
GUILLARD,
Anne
DEUDON,
Etienne
DERVYN,
Benoît
TOULLEC.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
ayant
donné pouvoir
:
Laurence
RENARD
à Magali
DOUSSE,
Emilie
STELLA
à Frédérique
DULAC,
Eliane
GOLLIOT
à Guérigonde
HEYER,
Brigitte
BOUCHET
à
Denis
VERGNIAULT,
Fabienne
BELLIN-WEILL
à
Patrick
MARQUET,
Salem
LABRAG
à
Chrystèle
GUILLARD,
Charles
RENARD
à
Etienne
DERVYN,
Nicolas
LARGESSE
à Slimane
MOALLA,
Isabelle
SALOMÉ
à Arnaud
BOUTIER,
Caroline
LIGNOUX
à Anne
DEUDON,
Stéphane
BOUCHARD
à
Benoît
TOULLEC.
Madame
Frédérique
DULAC
a été
élue
Secrétaire
de
séance.
Liste des
délibérations :
2025-021-
Nombre
et répartition
des
sièges
du
Conseil
communautaire
de
SQY-Accord
local
APPROUVEE
2025-022-
Modification
du
tableau
des
effectifs
APPROUVEE
2025-023
-
Convention
d'objectifs
entre
la
Commune
de
Magny-les-Hameaux
et
le
Comité
Local
des
Œuvres
Sociales
(CLOS)
pour
l’année
2025
APPROUVEE
2025-024
- Prise
en
charge
des
frais
inhérents
à la
représentation
de
la
commune,
hors
du
territoire
APPROUVEE
2025-025
- Reprise
des
suramortissements
d’immobilisations
réalisés
sur
exercices
antérieurs
APPROUVEE 2025-026-
Convention
constitutive
d’autorités
concédantes
pour
la
passation
d’un
contrat
de
concession
portant
sur
la mise
à
disposition,
l’installation,
lentretien,
la maintenance
et
l’exploitation
de
mobiliers
urbains
publicitaires
et non
publicitaires
APPROUVEE
2025-027
- Convention
Territoriale
Globale
(CTG)
2025-2029
entre
la Caisse
d’Allocations
Familiales
des
Yvelines
et la Ville
APPROUVEE
2025-028-
Mise
à jour
du
règlement
intérieur
des
temps
péri
et extrascolaires
au
1°" septembre
2025
APPROUVEE
2025-029-
Abrogation
de
la délibération
du
19 juin
2023
modifiant
le règlement
des
transports
scolaires
APPROUVEE
2025-030-
Convention
de
partenariat
avec
SQY
et
Monsieur
Arthur
LECOMTE
pour
la
gestion
d’un
potager
en
permaculture
au
parc
du
Buisson
APPROUVEE
2025-031-
Dénomination
de
voie
— Allée
Yvonne
Choquet-Bruhat
APPROUVEE
Le
Maire
Le
Secrétaire
de
Séance
B. HOUILLON