Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - convoc 09 04 2026
Déliberation - convoc 04 09 2025
Compte-Rendu - convoc 09 04 2021
Conseil Municipal - convoc CM 09 07 2021
Compte-Rendu - convoc 09 01 2026
Compte-Rendu - convoc 20 03 2026
Convocation - Convocation Conseil Municipal
Compte-Rendu - convoc 07 04 2023
Convocation - convocation 24 09 2021
Compte-Rendu - convoc 25 11 2022
Déliberation - convoc 25 09 2026
Document publié le Vendredi 25 septembre 2026 par la commune d'Arpaillargues-et-Aureillac.
Lien du pdf (Déliberation - convoc 25 09 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ
Arpaillargues et Aureilhac, le 16 septembre 2026
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL —
Madame, Monsieur,
J'ai le plaisir de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Vendredi 25 septembre 2026 à 19h - Salle du Conseil Municipal
Dans l'attente, recevez mes sentiments les meilleurs.
Le Maire, Gérard DAUTREPPE
Ordre du jour :
Approbation du précédent compte rendu
Dispense d'évaluation environnementale dans le cadre de la procédure de
modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Révision libre des attributions de compensation
Taxe sur la vacance des locaux d'habitation
Décision modificative budget principal
Adhésion au contrat groupe « Assurance statutaire » proposé par le Centre de Gestion du Gard, pour la période du 1° janvier 2027 au 31 décembre 2029
Recensement de la population 2027 : désignation d'un coordonnateur communal et de deux agents recenseurs
Recensement de la population 2027 : création d’un emploi non permanent Programme Ecopousse
Mairie - 30700 Arpaillargues & Aureilhac - Tél. 04.66.22.10.14 - contact@arpaillargues-aureilhac.fr - www.arpailiargues-aureilhac.fr