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Convocation - convocation 24 09 2021
Document publié le Mercredi 15 septembre 2021 par la commune d'Arpaillargues-et-Aureillac.
Lien du pdf (Convocation - convocation 24 09 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Fiscalité,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ-ÉGALITÉ· FRA TERN !TÉ
Arpaillargues et Aureilhac, le 15 septembre 2021
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
La séance se tiendra en public mais avec un effectif limité et adapté à la salle et au respect des « mesures barrières».
Madame, Monsieur,
J'ai le plaisir de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu
Vendredi 24 septembre 2021 à 19h00
Salle du Conseil Municipal
Dans l'attente, recevez mes sentiments les meilleurs.
Ordre du jour :
Approbation du précédent compte rendu
TREPPE
Limitation de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation de la taxe foncière sur les propriétés bâties CCPU - Extension à la commune d'Argilliers
• Organisation du temps de travail des agents
• Cession de voirie dans le domaine public - Lotissement Les Mélias • Cession de voirie dans le domaine public - Lotissement La Levade • Cession de voirie dans le domaine public - Lotissement Le Saint Lô
Mairie - 30700 Arpaillaroues & Aureilhac - Tél. 04 .66.22.10.14 - Fax 04 .66. 22.63.15 - contact@arpaillarques-aurellhac.fr - www.arpaillarques-aureilhac.fr