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Déliberation - 2025 06 43 delib attribution subvention
Document publié le Samedi 29 novembre 2025 à 03h31 par la commune de Parmilieu.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 06 43 delib attribution subvention)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE L'ISÈRE
COMMUNE DE PARMILIEU
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n°2025-06-43
Le six novembre deux mille vingt-cinq, le Conseil Municipal de
Parmilieu, dûment convoqué par Monsieur le Maire, trente
octobre deux mille vingt-cinq, s’est réuni, à la Mairie de
Parmilieu sous la Présidence de Monsieur Éric TERUEL, maire
de Parmilieu.
Nombres de Membres :
En exercice : 15
Présents : 13
Pouvoirs : 02
Votants : 15 Étaient Présents :
Éric TERUEL, Virginie BERTOUX, Yannick OLLIVIER, Jacques BRUYAS,
Jean-Claude STIEGLER, Delphine MARTIN, Caroline REYNAUD
MARTINS, Sébastien PONCET, Laetitia CHARREL, Emmanuelle TERUEL,
Benjamin FAVRE, Agathe LENOEL, Romain MALLAND
Étaient Absents : aucun
Date de
Convocation :30/10/2025 Avaient donné procuration :
Pierre DURAND (pouvoir à Jacques BRUYAS)
Date Amandine DEPIERRE (pouvoir à Virginie BERTOUX)
d'affichage :30/10/2025
À été nommée secrétaire de séance : Mme Caroline REYNAUD
MARTINS
DÉLIBÉRATION 2025-06-43 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ASSOCIATIONS
Monsieur le maire, Éric TERUEL, présente au Conseil Municipal le projet d’attribution* de subventions aux
associations suivantes, en fonction des demandes reçues pour l’année 2025 et soumet au vote celui-ci *:
* Demande de subvention de L'association Les Amis de la bibliothèque :
Le conseil municipal vote à 12 voix contre et 3 abstentions (pour rappel octroi de 120 euros en 2024)
“Demande de subvention du Tichodrome :
Le conseil municipal vote à 15 voix pour lattribution d’une subvention de 111.75 euros
(0.15€/habitant) {*la commune comptabilisant 745 habitants)
“” Demande de subvention du Foyer socio-éducatif du collège de Montalieu-Vercieu: 28 élèves de
Parmilieu sont concernés ; demande de précision sur le montant demandé-
Le conseil municipal ne peut se prononcer.
* Demande de subvention pour le Marché de Noël/(Sou des écoles de Parmilieu -intervention cracheur
de feu pour un montant total de 850 €
Le conseil municipal propose d’allouer le montant de 450 € au Sou des écoles, à 14 voix pour et 01
abstention.
“* Demande de subvention du Souvenir Français :
Le conseil municipal propose la somme de 50 € et vote à l’unanimité favorablement.
Ve de séance
Um
- Le Maire
ric TERUEL
Accusé de réception en préfecture
038-213802952-20251114-2025-06-43-DE
Date de télétransmission : 14/11/2025
Date de réception préfecture : 14/11/2025