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Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - CM 05032026 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Économie et finances,
Page 1 sur 2
Commune de Grézieu-la-Varenne
16 avenue Emile Evellier
69290 GREZIEU-LA-VARENNE
Séance du 5 mars 2026
L’an deux mille vingt-six, le cinq mars à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de Grézieu- la-Varenne, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Bernard ROMIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Quorum : 15
Présents : 23 Monia FAYOLLE, Laurent FOUGEROUX, Fabienne TOURAINE, Pierre GRATALOUP, Jean-Claude CORBIN,
Isabelle SEIGLE-FERRAND, Michel LAGIER, Jean-Claude JAUNEAU, Anne-Virginie POUSSE, Robert NICOLETTI, Gilbert BERTRAND,
Béatrice BOULANGE, Laurence MEUNIER, Nadine MAZZA,
Christel DECATOIRE, Virginie BLAISON, Fanny LEBAYLE,
Renée TORRES, Anne-Marie MATHIEU, Hugues JEANTET,
Marc ZIOLKOWSKI, Clément PERRIER
Absents excusés : Elodie RELING, Olivier BAREILLE, Jean-Marc CHAPPAZ, Emeric MOREL, Eliane BERTIN, Gérard BOURGEAT
Pouvoirs : 5 Olivier BAREILLE à Pierre GRATALOUP Jean-Marc CHAPPAZ à Jean-Claude CORBIN
Emeric MOREL à Bernard ROMIER
Eliane BERTIN à Marc ZIOLKOWSKI
Gérard BOURGEAT à Hugues JEANTET
Secrétaire de séance : Michel LAGIER
Date de la convocation et de son affichage : 19 février 2026 Page 2 sur 2
Liste des délibérations
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
VOTE
Pour Contre Abstention
1. Nomination du secrétaire de séance
Délibération n° 013/2026
Approuvée
28 0 0
2. Arrêt du procès-verbal de la séance du 2 février 2026
Délibération n° 014/2026
Approuvée
28 0 0
3. Budget primitif 2026 – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2025
Délibération n° 015/2026
Approuvée
28 0 0
4. Bilan annuel 2025 et révision des autorisations de programme / crédits de paiement (AP/CP)
Délibération n° 016/2026
Approuvée
28 0 0
5. Vote des taux 2026 de la fiscalité directe locale
Délibération n° 017/2026
Approuvée
28 0 0
6. Vote du budget primitif 2026
Délibération n° 018/2026
Approuvée
28 0 0
7. Centre communal d’action sociale – Subvention de fonctionnement 2026
Délibération n° 019/2026
Approuvée
28 0 0
8. Convention d’objectifs 2026 entre la commune de Grézieu-la- Varenne et l’association « ASG Football »
Délibération n° 020/2026
Approuvée
28 0 0
9. Convention d’objectifs 2026 entre la commune de Grézieu-la- Varenne et l’association « ASG Tennis »
Délibération n° 021/2026
Approuvée
28 0 0
10. Convention d’objectifs 2026 entre la commune de Grézieu-la- Varenne et l’association « ASG Basket »
Délibération n° 022/2026
Approuvée
28 0 0
Affichée et publiée le 11 mars 2026