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Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - CM 30032023 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Économie et finances,
Page 1 sur 2
Commune de Grézieu-la-Varenne
16 avenue Emile Evellier
69290 GREZIEU-LA-VARENNE
Séance du 30 mars 2023
L’an deux mil vingt-trois, le trente mars à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de Grézieu-la-Varenne, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Bernard ROMIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Quorum : 15
Présents : 24 Laurent FOUGEROUX, Fabienne TOURAINE (arrivée 19h25), Pierre GRATALOUP, Elodie RELING, Jean-Claude CORBIN,
Isabelle SEIGLE-FERRAND, Olivier BAREILLE, Anne-Virginie POUSSE, Gilbert BERTRAND, Nadine MAZZA, Jean-Claude JAUNEAU,
Laurence MEUNIER (arrivée 19h05), Jean-Marc CHAPPAZ,
Fanny LEBAYLE, Michel LAGIER, Robert NICOLETTI, Virginie BLAISON, Christel DECATOIRE, Eliane BERTIN, Anne-Marie MATHIEU,
Clément PERRIER (arrivée 19h32), Renée TORRES, Marc ZIOLKOWSKI
Absents excusés : Monia FAYOLLE, Fabienne TOURAINE (jusqu’à 19h25), Laurence MEUNIER (jusqu’à 19h05), Béatrice BOULANGE, Emeric MOREL, Hugues JEANTET, Jacques MEILHON, Clément PERRIER (jusqu’à 19h32)
Pouvoirs : Monia FAYOLLE à Bernard ROMIER
Fabienne TOURAINE à Isabelle SEIGLE-FERRAND (délibérations n° 1 à 5) Béatrice BOULANGE à Robert NICOLETTI
Emeric MOREL à Pierre GRATALOUP
Hugues JEANTET à Renée TORRES
Jacques MEILHON à Eliane BERTIN
Secrétaire de séance : Michel LAGIER
Date de la convocation : 23 mars 2023
Date d’affichage de la convocation : 23 mars 2023 Page 2 sur 2
Liste des délibérations
OBJET DE LA DELIBERATION
VOTE
Pour Contre Abstention
1. Nomination du secrétaire de séance
Délibération n° 022/2023
Approuvée
27 0 0
2. Arrêt du procès-verbal de la séance du 6 mars 2023
Délibération n° 023/2023
Approuvée
24 0 0
3. Budget primitif 2023 – Affectation définitive du résultat de l’exercice 2022
Délibération n° 024/2023
Approuvée
28 0 0
4. Bilan annuel 2022 et révision des autorisations de programmes / crédits de paiement (AP/CP)
Délibération n° 025/2023
Approuvée
28 0 0
5. Vote des taux 2023 de la fiscalité directe locale
Délibération n° 026/2023
Approuvée
28 0 0
6. Vote du budget primitif 2023
Délibération n° 027/2023
Approuvée
29 0 0
7. Centre communal d’action sociale – Subvention de fonctionnement 2023
Délibération n° 028/2023
Approuvée
29 0 0
8. Affectation de la quote-part des titres-restaurant perdus ou périmés au titre du millésime 2021
Délibération n° 029/2023
Approuvée
29 0 0
9. Convention d’objectifs 2023 entre la commune de Grézieu-
la-Varenne et l’AS GREZIEU Football
Délibération n° 030/2023
Approuvée
29 0 0
10. Convention d’objectifs 2023 entre la commune de Grézieu- la-Varenne et l’AS GREZIEU Tennis
Délibération n° 031/2023
Approuvée
29 0 0
11. Convention constitutive d’un groupement de commandes pour des achats de fournitures de bureau, de papier, de fournitures scolaires et matériels pédagogiques et de cartouches d’encre
Délibération n° 032/2023
Approuvée
29 0 0
12. Création d’un emploi non permanent pour accroissement
saisonnier d’activité
Délibération n° 033/2023
Approuvée
29 0 0
13. Rapport d’activités 2021 du SYDER
Délibération n° 034/2023
Approuvée
29 0 0
Affichée et publiée le 5 avril 2023