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Déliberation - CCAS Liste des délibérations CA 08.12.2022
Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune de Ville-du-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - CCAS Liste des délibérations CA 08.12.2022)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Justice et droit, Consommateurs,
.
Conseil
d'Administration
du
(a Vi
| le
d
U
Centre
Communal
d'Action
Sociale
Rdès
8
décembre
2022
à
18h30
À
S
Mairie
ŒÆXù
Salle
du
Conseil
Place
du
Général
de
Gaulle
91620
LA
VILLE
DU
BOIS
Liste
des
délibérations
N°
Objet
de
la délibération
et sens
du
vote
i
Adoption
de
la nomenclature
comptable
M57
au
1er janvier
2023
2022-08,/161
Approuvée
à l'unanimité
2022-03
/ 02
Modification
de
la durée
d'amortissement
des
immobilisations
corporelles
et incorporelles
Approuvée
à
l'unanimité
Avenant
type
à
la
convention
tripartite
relative
aux
modalités
de
fonctionnement
du
dispositif
2022-03
/ 03 |
Départemental
Essonne
Téléassistance
: Approbation
Approuvée
à
l'unanimité
Convention
de
partenariat
entre
le centre
communal
d'action
sociale
de
La
Ville
du
Bois
et
la CPAM
2022-03
/ 04 |
de
l'Essonne
: Approbation
Approuvée
à l'unanimité
Convention
d'utilisation
du
portail
extranet
«
Espace
Partenaires
»
de
la
CPAM
de
l'Essonne
:
2022-03
/ 05 |
Approbation Approuvée
à l'unanimité
Le
Président