Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - ?wpdmdl=5841&refresh=67c2b714e29011740814100
Procès Verbal - ?wpdmdl=5200&refresh=6659da226fb821717164578
Déliberation - ?wpdmdl=5843&refresh=67de53d0b72da1742623696
Déliberation - ?wpdmdl=5841&refresh=67de540321f471742623747
Déliberation - ?wpdmdl=5106&refresh=67de54d9d4d201742623961
Déliberation - ?wpdmdl=5849&refresh=67a6ff088534b1738997512
Déliberation - ?wpdmdl=5843&refresh=67a6ff089d1ac1738997512
Procès Verbal - ?wpdmdl=5200&refresh=67a6ff08c287a1738997512
Procès Verbal - ?wpdmdl=5903&refresh=67f9f3b7a62d21744434103
Déliberation - ?wpdmdl=5850&refresh=67cbdfec468121741414380
Déliberation - ?wpdmdl=5841&refresh=67cbe024070041741414436
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Osthoffen.
Lien du pdf (Déliberation - ?wpdmdl=5841&refresh=67cbe024070041741414436)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
du
BAS-RHIN
Arrondissement
de
STRASBOURG
Nombre
de
Conseillers
: 15
Séance
du
jeudi
7
novembre
Présents
: 11
Date
de
la convocation :
Président
de
séance
: WW.
DE
VREESE
Procurations
: 3
Le
17
octobre
2024
Secrétaire
de
séance
: N.
CAQUELIN
Absent
excusé
: 1
Commune
d'OSTHOFFEN
Délibération
n°
27
/2024
Présents
:
M.
Wilfrid
DE
VREESE,
Mme
Edith
FOURNAISE,
Mme
Isabelle
GRAFF,
M.
Denis
GUILLEMOIS,
M.
Daniel
KOENIG,
M.
Lucas
LETT,
Mme
Anne
MARTIN,
Mme
Sylvie
MEHN,
M.
Bernard
PAULUS,
Mme
Marie-Josée
STROH,
M.
Pierre
THUMANN
et
M.
David
WEIL
Procurations
:
Mme
Agathe
DE
VREESE,
procuration
faite
à
M
Wilfrid
DE
VREESE,
Mme
Edith
FOURNAISE,
procuration
faite
à
Mme
Sylvie
MEHN,
Mme
Anne
SCHIFF
dit
SARMOIS,
procuration
faite
à
M
David
WEIL
Absent
excusé
: Mme
Vanessa
JACQUES
Objet :
Fixation
des
montants
des
colis
de
Noël
Comme
chaque
année,
Monsieur
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
d'offrir
un
colis
de
Noël
aux
personnes
à
partir
de
75
ans
ne
pouvant
assister
au
repas.
ll est
proposé
un
prix
de
35
€
maximum
par
colis.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
-
Acte
la
proposition
susmentionnée
-
Autorise
M
le
Maire
à
émettre
et
à
signer
les
documents
y
afférents.
Votes
:
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: 0
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance
les
jours,
mois
et
an
susdits.
Suivent
au
registre
des
délibérations,
les
signatures
de
tous
les
Membres
présents.
Pour
expédition
certifiée
conforme
et
décision
certifiée
exécutoire.
Osthoffen,
le
7
novembre
2024
La secrétaire
de
séance/
7
/
Nathalie
CAQUELIN
Accusé de réception en préfecture 067-216703637-20241107-44-2024-DE Date de télétransmission : 14/11/2024 Date de réception préfecture : 14/11/2024 Accusé de réception en préfecture 067-216703637-20241107-44-2024-DE Date de télétransmission : 14/11/2024 Date de réception préfecture : 14/11/2024