Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste+des+délibérations
Déliberation - liste+des+délibérations(1)
Déliberation - Liste+délib+signée
Déliberation - liste+des+délibérations
Déliberation - liste+des+délibérations
Déliberation - Liste+des+délibérations
Déliberation - liste+des+délibérations
Déliberation - liste+des+délibérations
Déliberation - liste+des+délibérations+du+2+septembre+2022
Déliberation - liste+des+délibérations
Déliberation - Liste+des+délibérations
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Onesse-Laharie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste+des+délibérations)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Institutions publiques,
Æ a
M ONESSE JU L'AHARIE
Conseil municipal du 9 juin 2023
Liste des délibérations
2023_DEL_043: Elections sénatoriales - Désignations des délégués et suppléants
2023_DEL 044 Maîtrise d'œuvre gymnase - Avenant de résiliation
2023_DEL_045 : Création de trois emplois temporaires pour faire face à un besoin Lié à un
accroissement temporaire d'activité (article 3 1 1° de ta Loi 84-53 du 26 janvier 1984)
2023_DEL_046: Demande de subvention dans le cadre du fonds d'équipement des communes
2023_DEL_047: Cession par La DFCI des équipements de la station de pompage - Convention.
Le Maire : Frédéric PRADÈRE