Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - liste+des+délibérations+CM+du+8+juillet+2022
Déliberation - liste+des+délibérations
Déliberation - liste+des+délibérations
Déliberation - liste+des+délibérations
Déliberation - liste+des+délibérations
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+28+AV
Convocation - convocation+du+conseil+municipal
Déliberation - liste+des+délibérations
Déliberation - liste+des+délibérations
Déliberation - Liste+des+délibérations
Déliberation - Liste+des+délibérations
Document publié le Vendredi 11 octobre 2024 par la commune d'Onesse-Laharie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste+des+délibérations)
Thèmes du document : Consommateurs, Bois et produits du bois, Entrepreneuriat et startup,
Séance du conseil municipal du 11 octobre 2024
Liste des délibérations
2024-084- Présentation du rapport d’activité de la communauté de communes par
Monsieur Jérôme BAYLAC-DOMENGETROY, Président
2024-085- Vente de pins du domaine communal non soumis au régime forestier
2024-086– Etat d’assiette des coupes de bois ONF pour 2025
2024-087– Adhésion au contrat collectif prévoyance TERRITORIA Mutuelle
2024-088– Montant de la participation de la commune au contrat prévoyance
2024-089– Tarif de l’accueil périscolaire
2024-090– Fonds de concours de la communauté de communes pour l’acquisition du
robot de tonte
2024-091– Programme éclairage public rural
2024-092- Admission de créances en non-valeur pour l’année 2017
Le Maire : Frédéric PRADÈRE