Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - Del 22 DM N°1 a la MARPA
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - Del 22 DM N°1 a la MARPA)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le
65/05/2026
Reçu
en
préfecture
le 05/05/2026
Publié
le
10
: 062-200069482-26260427-DE22_2026-DE
Communauté
de
Communes
des
Campagne
Séance
du
27
avril
2026
L'an
2026
et le 27
avril
à
18h30
le
Conseil
Communautaire
sous
la présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
au
siège
communautaire
à Avesnes
le Comte
sur convocation
du
21
avril 2026
Date
de
la convocation
: 21
avril
2026
Date
d'affichage
: 21
avril
2026
Délibération
N°
27-04-2026
/ N°22
Etaient
présents
les
membres
en
exercice
: 86
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencourt,
Yohann
Carvalho,
Sébastien
Bertout,
Arnould
Thilliez,
Francis
Delassus,
Maurice
Soyez,
Harold
Tétu,
Philippe
Verret,
Pascal
Dionnet,
Christophe
Ansquin,
Philippe
Cojon,
Julien
Bellengier,
Olivier
Deneuville,
François
Level,
Frédéric
Jonard,
Patrick
Zakrent,
David
Dubois,
Pascal
Glavieux,
, Hugues
Legoux,
Jean
Bridel,
Christophe
Cuisinier,
Pascal
Hemery,
Arnauld
Ricq,
Jean-Michel
Delannoy,
Philippe
Carton,
Luc
Delaporte,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Christophe
Beaumont,
Stéphane
Locquet,
Benoit
François,
Nicolas
Capron,
Olivier
Gallet,
Jérôme
Corman,
Michel
Seroux,
Jonathan
Rogez,
Pierre
Barrois,
Jean-François
Détourné,
Pierre-Etienne
Jud,
Jean-
Claude
Jacquemelle,
Yannick
Barlet,
Jean-François
Haultcoeur,
Patrick Deberles,
Mare
Degrendele,
Raymond
Lavigne,
Philippe
Labenne,
Denis
Caïllierez,
Stéphane
Gomès,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Arnaud
Douchet,
Gilbert
Cottin,
Christian
Thilliez,
Frédéric
Plaquet,
Thomas
Bonnelle,
Christophe
Hautecoeur,
Jean-
François
Varoqui,
Rodrigue
Hotte,
Ludovic
Duriez,
Maxime
Fourmanoir,
David
Duchateau,
Pierre
Bourdrez,
Eric
Legrand,
Guillaume
Lefebvre,
Damien
Bricout.
Mesdames
Sophie
Cossart,
Anne-Marie
Dupuis,
Sylvie
Gabez,
Michèle
Delporte,
Marie-Angèle
Lefetz,
Béatrice
Dausse,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Geneviève
Meurice,
Magalie
Larivière,
Marie
Bernard,
Sidonie
Duriez,
Murielle
Roussel,
Anne-Sophie
Larivière,
Céline
Godart,
Julie
Théret,
Françoise
Détourné,
Catherine
Libessart.
Membres
suppléés
: 3
Membres
ayant
donné
procuration
: 8
Membres
votants
: 97
Absents
excusés
:
René
Pruvost,
Xavier
Jacquemont,
Roland
Descamps,
Eric
Caron,
Alain
Traisnel,
Dominique
Coppin,
Christian Boucly,
Serge
Leu,
François
Coquart,
Patrick
Dekeyser,
Alain
Debureaux,
Jean-
Paul
Hemery,
Alexandre
Decry,
Absents
suppléés
: Sébastien
Henquenet
suppléé
par Arnaud
Delame,
Simon
Guillermant
suppléé
par
Fabrice
Hermant,
Muriel
Sergier
suppléée
par Philippe
Bouchind’homme
Absents
: Patrick
Roblot,
Christophe
Rose,
Jean-Luc
Leuiller,
Guy
Vasseur,
Jean-Louis
Cauvet
Absents
ayant
donné
procuration
: Mathieu
Louis
ayant
donné
procuration
à
Sophie
Cossart,
Michel
Petit
ayant
donné
à Thomas
Bonnelle,
Dominique
Verdel
ayant
donné
procuration
à Marie
Bernard,
Jean-Michel
Schuiz
ayant
donné
procuration
à Yannick
Barlet,
Martine
Gérard,
ayant
donné
procuration
à
Catherine
Libessart,
Joël Toursel
ayant
donné
procuration
à Jean-François
Varoqui,
Yves
Lieppe
ayant donné
procuration
à Stéphane
Locquet,
Carine
Brabant
ayant
donné
procuration
à Guillaume
Lefebvre.
Secrétaire
de séance
: Jean-Marie
Dufay Envoyé
en
préfecture
le 05/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
05/05/2026
Publié
le
Finances
: Décision
modificative
n°1
au budget
MARPA-
Budget
606
L'D : 062-200066482-20260427-DE22_2026
DE
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
R.2311-1
et
suivants
;
Vu
le Budget
Primitif de
l’exercice
2026 ;
Considérant
un
déséquilibre
de
0,20
€
de
la
section
de
fonctionnement
sur
le
budget
Marpa
de
ia
façon
suivante
:
- Dépenses
: 571
355,24€
- Recettes
: 571
355,04€
Il convient
de
rééquilibrer
la section
de
fonctionnement
de
0,20
€
Va
l’avis
favorable
du
bureau
du
15
avril
2026,
Le
conseil
communautaire
l’unanimité
:
- d'approuver
l’écriture
suivante
:
Chapitre
016
article
61568
en
dépenses
=
- 0,20€
-de
mandater
Monsieur
SEROUX
Michel,
Président
pour
procéder
aux
écritures
comptables
correspondantes
Le
secrétaire
de
séance
Jean-Marie
Dufay
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en préfecture
du Pas-de-Calais
le:
05/2026
et publication
ou notification
du CSS
/2026
FES
: