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Ordre du Jour - ordre du jour 12 janvier 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 13 1 2026
Document publié le Samedi 20 décembre 2025 à 07h55 par la commune de Villiers-Saint-Frédéric.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 13 1 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté — Égalité — Fraternité
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
J'ai l'honneur de vous inviter à la séance du Conseil Municipal qui se réunira salle du Conseil Municipal :
MARDI 13 JANVIER 2026 à 20h30
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 18 septembre 2025
Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire depuis le 18 septembre 2025, articles L2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
1 - DÉLIBÉRATIONS :
e Vote du budget primitif 2026
e Attribution d’une subvention au CCAS
e Bilan des acquisitions et des cessions immobilières
e Création de postes et modification du tableau des emplois et des effectifs
e Vote de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires (L.H.T.S) pour les élections municipales
e Modalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation
e Acquisitions des parcelles A452, A453 et A336
e Procédure de révision du Plan Local d'Urbanisme
e Dépôt du périmètre de la future intercommunalité à 6
e Approbation du transfert de compétence d’autorité organisatrice de la distribution publique de gaz
naturel au Syndicat d’Energie des Yvelines (S.E.Y.)
e Nomination du court couvert
e Adhésion de la commune de Septeuil au Syndicat Intercommunal de la Région d’Yvelines pour
l'Adduction de l'Eau (SYRIAE)
e Rapport annuel sur le service et la qualité du service de l’eau potable année 2024 e Rapport annuel sur le service et la qualité du service d’assainissement année 2024
e Rapport d'activités du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique « Cœurs d'Enfants »
e Rapport d'activités 2024 C.C.C.Y.
e Rapport d'activités 2024 Déchets ménagers ou assimilés
II - QUESTIONS DIVERSES
Sylvain DURAND
aire de Villiers Saint Frédéric