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Déliberation - del 2024.04.10 45
Déliberation - del 2024.04.10 52
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Briançon.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie,
BRIANCON DEL 2024.04.10/52
Thème
:
AFFAIRES
SCOLAIRES
Objet
:
Subventions
aux
activités pédagogiques
-
École
de
Fortville
/
Année
scolaire
2023-
2024
« nuitée
en
refuge
pour
les
CP
-
CP/CE1
- CE2
»
Convocation
:
Date:
04/04/2024
Affichage:
04/04/2024
Nombre
de
membres
du
conseil
municipal
En
exercice
:
33
Présents
:
22
Nombre
de
suffrages exprimés
:
30
DELIBÉRATIONS
N°52
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
AVRIL
2024
Le
mercredi
10
avril
2024
à 18h00
le Conseil
municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique
dans
la salle
du
1°
étage
de
la
CCB,
sous
la présidence
de
Monsieur
ARNAUD
MURGIA
Étaient
présents
:
Arnaud
MURGIA,
Richard
NUSSBAUM,
Michèle
SKRIPNIKOFF,
Éric
PEYTHIEU,
Annie
ASTIER-CONVERSET,
André
MARTIN,
Émilie
GENOUX
DESMOULINS,
Claire
BARNÉOUD,
Christian
JULLIEN,
Hervé
BOULAIS,
Patrick
MICHEL,
René
MICHEL,
Marie
SOUBRANE,
Christophe
OSTI,
Stéphane
SIMOND,
Christian
FERRUS,
Yoann
LAGIER,
Maryse
XAUSA-FRANÇOIS,
Thomas
SCHWARZ,
Alexis
LALANNE,
Francine
DAERDEN,
Aurélie
POYAU
Étaient
représentés
:
Jean-Marc
CHIAPPONI
donnant
pouvoir
à Richard
NUSSBAUM
Corinne
ASCHETTINO
donnant
pouvoir
à Émilie
GENOUX
DESMOULINS
Corinne
FAURE-BRAC
donnant
pouvoir
à Yoann
LAGIER
Renaud
PONS
donnant
pouvoir
à Marie
SOUBRANE
Maud
GADÉ
donnant
pouvoir
à Michèle
SKRIPNIKOFF
Lou
AFRICAIN
donnant
pouvoir
à Maryse
XAUSA-FRANÇOIS
Aurore
MARCHAND
donnant
pouvoir
à Francine
DAERDEN
Gabriel
LÉON
donnant
pouvoir
à Aurélie
POYAU
Absents
excusés
:
Jean-Marc
CHIAPPONI,
Corinne
ASCHETTINO,
Corinne
FAURE-BRAC,
Renaud
PONS,
Maud
GADÉ,
Lou
AFRICAIN,
Aurore
MARCHAND,
Gabriel
LÉON Absents
:
Catherine
VALDENAIRE,
Sandrine
CORDIER,
Max
DUEZ
Secrétaire
de
séance
:
Émilie
GENOUX
DESMOULINS
ER
ER
EE
ERP
RE
EEE
MEN
DRE
ET PNMENNE
EVENT
EN PSE
UE
TENES
VIEN
SANTE
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TETE
NT ENNTN
DEEP
TE
Tin
PREEE
ED.
IEP
NNTETEN
NUPTNENPNEENTENEENRES
(NN
EN
EST
EUTTETEN
Hôtel
de
Ville
| 1 Rue
Aspirant
Jan
| 05100
Briançon
| Tél
04
92
21
20
72
1 /
3
AR Prefecture
005-210500237-20240410-2024_04_52-DE Reçu le 15/04/2024 Publié le 15/04/2024
VU CONSIDERANT CONSIDERANT CONSIDERANT CONSIDERANT
KOFF
la délibération
n°
2016.09.28/157
portant
sur
la convention
de
partenariat
financier
pour
l'organisation
des
voyages
scolaires
des
élémentaires
entre
le Département
des
Hautes-Alpes
et
la Ville.
l'avis
favorable
de
Monsieur
l'inspecteur
de
l'Education
nationale
de
la circonscription
de
Briançon
:
que
pour
l'année
2024,
la participation
du
Conseil
Départemental
est
de
20
euros
par
enfant
dans
la limite
de
1000
euros
:
que
l'école
de
Fortville
organise
une
sortie
scolaire
avec
nuitée
au
refuge
de
Buffère
pour
les
élèves
de
CP
- CP/CE1
- CE2
(56
enfants),
du
13
au
14
juin
2024
pour
un
budget
prévisionnel
de
4350,00
€ détaillé
ci-dessous.
les
travaux
de
la commission
«Vie
quotidienne,
Jeunesse
et
Sports
» réunie
le 08
avril
2024.
BUDGET
PRÉVISIONNEL
Transport
bus
Dépenses
Recettes
Libellés
Montants
en
Libellés
Montants
en
euros
euros
Hébergement
+ repas
2730,00
|
Participation
familles
1120,00
1620,00
|
Subventions
:
- Conseil
Départemental
1000,00
- Commune
1000,00
Autres
participations
:
-Association
des
615,00
parents - Coopérative
scolaire
615,00
TOTAL
4350.00
TOTAL
4350.00
Hôtel
de
Ville
| 1 Rue
Aspirant
Jan
| 05100
Briançon
| Tél
04
92
21
20
72
RSR
NÉE
GI
N
57
SSSR
2/3
AR Prefecture
005-210500237-20240410-2024_04_52-DE Reçu le 15/04/2024 Publié le 15/04/2024
Ceci
exposé,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
DECIDE
e D'approuver
ce
plan
de
financement
:
e D'autoriser
Monsieur
le Maire
à solliciter
les
subventions
les
plus
élevées
possibles
auprès
des
organismes
et
instances
susceptibles
de
participer
au
financement
de
cette
opération
;
e D'autoriser
Monsieur
le
Maire,
où,
en
cas
d'empêchement,
son
représentant
à
signer,
au
nom
et
pour
le compte
de
la Ville
de
Briançon,
toute
pièce
de
nature
administrative,
technique
ou
financière
nécessaire
à l'exécution
de
la présente
délibération. POUR
: 30
CONTRE
: Oo
ABSTENTION
: o
NE
PREND
PAS
PART
AU
VOTE
: o
Et
les
membres
présents
ont
signé
au
registre
après
lecture.
AFFAIRES
SCOLAIRES
DEL
2024.04.10/52
PUBLIÉE
LE:
4159
AVR.
2024
EESTI
DEEE
II
IEEE
ATEN
TENTE
VUE
EC]
(1 EP
FOONTEO
Hôtel
de
Ville
| 1 Rue
Aspirant
Jan
| 05100
Briançon
| Tél
04
92
21
20
72
3 #
3
AR Prefecture
005-210500237-20240410-2024_04_52-DE Reçu le 15/04/2024 Publié le 15/04/2024