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Compte-Rendu - 2020 08 10 cr.cm
Compte-Rendu - CR.CM du 05 12 2020
Compte-Rendu - 2020 05 23 cr.cm
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Saint-Pancrace.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 05 23 cr.cm)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
23
Mai
2020
Savoie
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Monsieur
Robert
TRUCHET,
qui,
après
l'appel
nominal,
a
donné
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès-verbaux
des
élections,
et
a
déclaré
installer
Mesdames
Brigitte
VIOLA,
Sophie
MONNOIS,
Noémie
KURA,
Messieurs
Hassan
BEN
MANSOUR,
Roger
BLANC-COQUAND,
Richard
DOMPNIER,
Jean-Michel
MESCAM,
Serge
MICHEL,
Frédéric
PARAZ
,Benoit
TRUCHET,
Christophe
VALLOIRE.
Monsieur
Jean-Michel
MESCAM,
le
plus
âgé
des
Membres
du
Conseil,
a
pris
ensuite
la
présidence. Nomination
du
Secrétaire
de
Séance
:Mme
VIOLA
Brigitte
Nomination
de
2
assesseurs
:
e
Mme
MONNOIS
Sophie
e
Mr
VALLOIRE
Christophe
ELECTION
DU
MAIRE
:
1%
tour
de
scrutin.
e
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 11.
e
Suffrages
exprimés
: 11
e
Majorité
absolue
: 06.
.
A
obtenu
: Mr
Roger
BLANC-COQUAND
: 10
voix
‘
Mr
PARAZ
Frédéric
: 1
voix
Monsieur
BLANC-COQUAND
Roger
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
a
été
proclamé
Maire,
et'a
été
immédiatement
installé.
ELECTION
du
nombre
d’adjoints:
1% tour
de
scrutin.
e
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
: 11.
e
Suffrages
exprimés
: 11
e
Majorité
absolue
: 06..
Résultat
bulletin
à
3
adjoints
:11
voix
Résultat
bulletin
à
2
adjoints
:
0 voix
ELECTION
DU
1°
ADJOINT :
[
1%"
tour
de
scrutin.
2
e
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
:11.
e__
Suffrages
exprimés
:11
e
Majorité
absolue
:06.
Ont
obtenu
:Mr
MICHEL
Serge
:nombre
bulletin
:4
voix
Mr
VALLOIRE
Christophe
:nombre
bulletin
:4
voix
Mme
MONNOIS
Sophie
:nombre
bulletin
:3
voix [
29%
tour
de
scrutin
|
e
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 11.
+
Suffrages
exprimés
: 11
e
Majorité
absolue
: 06.
Ont
obtenu
: Mr
MICHEL
Serge
: nombre
bulletin
: 4
voix
Mr
VALLOIRE
Christophe
: nombre
bulletin
: 7
voix
Monsieur
VALLOIRE
Christophe
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
a
été
prociamé
1°”
Adjoint,
et
a été
immédiatement
installé.
ELECTION
DU
2EME
ADJOINT
:
1% tour
de
scrutin
e
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
: 11.
+
Suffrages
exprimés
: 11
+
Majorité
absolue
: 06.
Ont
obtenu :
Mr
MICHEL
Serge
: nombre
builetin
: 5 voix
Mr
PARAZ
Frédéric
: nombre
bulletin
: 2
voix
Mme
MONNOIS
Sophie
: nombre
bulletin
: 4
voix
[
2°"
tour
de
scrutin
°
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
: 11.
e
Suffrages
exprimés
: 11
+
Majorité
absolue
: 06.
Ont
obtenu :
Mr
MICHEL
Serge
: nombre
bulletin
: 7
voix
Mr
PARAZ
Frédéric
: nombre
bulletin
: 4
voix
Monsieur
MICHEL
Serge
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
a
été
proclamé
2ème
Adjoint,
et
a
été
immédiatement
installée.
ELECTION
DU
3EME
ADJOINT :
1%
tour
de
scrutin.
e
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
: 11.
+
Suffrages
exprimés
: 11
s
Majorité
absolue
: 06.
e
Ontobtenu:
Mme
MONNOIS
Sophie
_
: nombre
bulletin
: 5
voix
Mr
PARAZ
Frédéric
: nombre
bulietin
: 5
voix
Mr
MESCAM
Jean-Michel
: nombre
bulletin
: 1
voix
2°
four de
scrutin
+
_ Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 11.
+
Suffrages
exprimés
: 10
e
Majorité
absolue
: 05.
e
Ont
obtenu:
Mme
MONNOIS
Sophie
: nombre
bulletin
: 5 voix
Mr
PARAZ
Frédéric
: nombre
buülletin
: 5
voix
2 Madame
MONNOIS
Sophie
a
été
proclamée
3ème
Adjoint
et
a
été
immédiatement
installée. En
effet,
suite
à
l'égalité
de
suffrage
l'élection
est
acquise
au
bénéfice
de
l’âge
la
plus
élevée
( art
L2122-4
d
CGCT)
Saint-Pancrace,
le
23
Mai
2020
Le
Maire,