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Arrêté - Préfecture - Guyane - recueil r03 2023 163 recueil des actes administratifs nominatifs
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Guyane - recueil r03 2023 163 recueil des actes administratifs nominatifs)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Espaces terrestres et maritimes,
Liberté
Egalité
Fraternité
GUYANE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°R03-2023-163
PUBLIÉ LE 3 JUILLET 2023 Sommaire
Direction Générale des Sécurités, de la Règlementation et des Controles /
R03-2023-07-17-00001 - Arrêté Préfectoral portant nomination de M.
CASCA Guy en qualité d'Intervenant Départemental de Sécurité Routière
pour la Région Guyane (3 pages) Page 3
Direction Générale des Territoire et de la Mer / Direction Environnement,
Agriculture,Alimentation et Foret
R03-2023-06-29-00030 - Arrêté préfectoral portant attribution de
l'habilitation sanitaire à M. Flavio LE MONTREER, docteur vétérinaire (3
pages) Page 7
2 Direction Générale des Sécurités, de la
Règlementation et des Controles
R03-2023-07-17-00001
Arrêté Préfectoral portant nomination de M.
CASCA Guy en qualité d'Intervenant
Départemental de Sécurité Routière pour la
Région Guyane
Direction Générale des Sécurités, de la Règlementation et des Controles - R03-2023-07-17-00001 - Arrêté Préfectoral portant nomination de M. CASCA Guy en qualité d'Intervenant Départemental de Sécurité Routière pour la Région Guyane 3 E = Direction Générale
- Sécurité, Réglementation et Contrôles
PREFET
DE LA RÉGION
GUYANE
Liberté
Egalité
Fraternité
Direction de l'Ordre Public et des Sécurités
Coordination Départementale de Sécurité Routière
Arrêté préfectoral n°
portant nomination de monsieur Guy CASCA
en qualité d’Intervenant Départemental de Sécurité Routière (IDSR)
du programme « Agir pour la Sécurité Routière » pour la région Guyane
Le préfet de la région Guyane
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'Ordre national du Mérite
VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et
à l’action des services de l'État dans les régions et les départements ;
VU le décret n°2019-894 du 28 août 2019 relatif à l'organisation et aux missions des services de l'État
en Guyane;
VU le décret du 25 novembre 2020 portant nomination de M. Thierry QUEFFELEC, préfet, en qualité
de préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane ;
VU le décret du 17 août 2021 portant nomination de monsieur Cédric DEBONS, sous-préfet hors
classe, en qualité de directeur général de la sécurité, de la réglementation et des contrôles - chef de
projet sécurité routière auprès du préfet de la région Guyane ;
VU l'arrêté n° R 03-2023-04-03-00001 du 30 avril 2023 portant organisation des Services de l'État en
Guyane ;
VU la décision du Comité Interministériel de la Sécurité Routière du 7 juillet 2004 de lancer et
déployer dans chaque département, le programme « Agir pour la Sécurité Routière » fondé sur la
mobilisation et le regroupement des acteurs locaux souhaitant s'impliquer dans des actions
concrètes de prévention et de sensibilisation à la Sécurité routière ;
VU la lettre du Délégué Interministériel à la Sécurité Routière aux Préfets du 23 août 2004, relative
au dispositif pour la politique locale de sécurité routière, et notamment du programme « Agir pour
la sécurité routière », fondé sur la mise en œuvre d'opérations structurées de prévention ;
VU l'engagement écrit de monsieur Guy CASCA de proposer sa candidature à la fonction
d'Intervenant Départemental de Sécurité Routière du programme «AGIR pour la Sécurité
Routière » ;
Considérant qu'il convient de mettre à jour la liste des Intervenants Départementaux de Sécurité
Routière de la région Guyane ;
Tél. 05.94.39.45.38 - 06 94 20 02 04 - 05 94 39 46 76
Mèl : coordination-securite-routiere@quyane.pref.qouv.fr
Rue Fiedmond. B.P. 7008, 97 307 CAYENNE
Direction Générale des Sécurités, de la Règlementation et des Controles - R03-2023-07-17-00001 - Arrêté Préfectoral portant nomination de M. CASCA Guy en qualité d'Intervenant Départemental de Sécurité Routière pour la Région Guyane 4 Sur proposition de monsieur le sous-préfet, directeur général de la sécurité, de la réglementation et
des contrôles, chef de projet sécurité routière et de la coordinatrice départementale de sécurité
routière ;
ARRÊTE :
Article 1er :
Monsieur Guy CASCA, retraité de la Police municipale (Ville de Kourou), est nommé « Intervenant
Départemental de Sécurité Routière » (IDSR), pour le département de la Guyane.
Il s'engage à participer à ce titre à au moins cinq actions de sécurité routière, par année civile. Ces
actions seront ciblées sur les enjeux spécifiques du département, définis au travers du Document
Général d'Orientation (DGO) et du Plan d'Actions de Sécurité Routière (PDASR) de la Guyane.
Article 2 :
Les Intervenants Départementaux de Sécurité Routière, sous l'autorité du Préfet de la Région
Guyane, ont pour missions principales :
+ __ la réalisation des actions proposées par la coordination départementale de sécurité routière
et ses partenaires ;
+ __ la mise à disposition du public des informations relatives à la sécurité routière ;
+ la contribution au développement, à l'animation et à la gestion des programmes de sécurité
routière du département ;
+ __ l'accueil et l'accompagnement des nouveaux IDSR.
Article 3 :
L'IDSR est nommé comme tel par arrêté préfectoral et agit dans le cadre des actions décidées par
les Services de l'État en Guyane. Il bénéficie, à ce titre, du statut de collaborateur occasionnel des
services de l'État et est soumis aux mêmes règles d'obligation de réserve, de probité et de déontologie que les fonctionnaires, lors de toute intervention.
L'IDSR remplit un acte d'engagement auprès des services de l'État portant sur son comportement personnel vis-à-vis des règles de circulation et de sécurité, son adhésion aux grands principes de lutte contre l'insécurité routière, sa participation aux actions de prévention proposées par les services de l'État en Guyane et la réalisation d'un compte-rendu.
Il est couvert par l'État lorsqu'il effectue une action de prévention du programme « Agir pour la
Sécurité Routière » ou lorsqu'il participe à une réunion ou une activité dans ce cadre, pour les
dommages qu'il subit ou occasionne, sauf faute personnelle, établie comme clairement
intentionnelle ou particulièrement grave. Cette couverture est valable pour l'ensemble des IDSR.
La fonction d'IDSR ne fait pas l’objet de rémunérations ou vacations par l'État. Toutefois, l'IDSR peut
demander le remboursement des frais liés à ses déplacements ou à ses repas, selon les règles et
tarifs en vigueur dans l'administration de l'État.
Article 4 :
L'IDSR s'engage à participer aux actions locales de prévention proposées par la coordination
départementale de sécurité routière des services de l'État en Guyane, dans le cadre du programme « Agir pour la Sécurité Routière ». Il a à sa disposition, les outils de communication (affiches,
dépliants, matériel d'animation) disponibles auprès de la Coordination.
L'IDSR ne peut participer à une action que s'il est mandaté par la Coordination. Toute action doit
être validée ou proposée par la Coordination.
Tél. 05.94.39.45.38 - 06 94 20 02 04 - 05 94 39 46 76
Mèl : coordination-securite-rou a
Rue Fiedmond. B.P. 7008, 97 307 CAYENNE
Direction Générale des Sécurités, de la Règlementation et des Controles - R03-2023-07-17-00001 - Arrêté Préfectoral portant nomination de M. CASCA Guy en qualité d'Intervenant Départemental de Sécurité Routière pour la Région Guyane 5 Pour chaque action pour laquelle il s'engage, il reçoit Un ordre de mission écrit, rappelant les
grandes lignes de l'opération, les dates et lieux de ses interventions.
Pour l'exercice de cette fonction, l'IDSR est placé sous l'autorité de la Coordination départementale
de Sécurité Routière. Toutefois, celui qui exerce la fonction d'IDSR dans le cadre de son activité
professionnelle doit solliciter l'accord de sa hiérarchie. Il reste sous l'autorité hiérarchique de son
service, qu'il informe et auquel il rend compte de son activité d'IDSR.
À l'initiative des services de l'État, les IDSR sont réunis au moins une fois par an pour dresser le bilan
des actions engagées, échanger sur le fonctionnement du programme et proposer de nouvelles
orientations.
Article 5 :
L'IDSR pourra mettre fin à sa mission par simple lettre adressée à la Coordination.
La Coordination se réserve également le droit de mettre fin à la mission de l’'IDSR, en cas de non-
respect des règles précitées.
Article 6 :
L'engagement de l'IDSR est valable pour une durée de deux ans à compter de la date du présent
arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs et notifié à l'intéressé.
Il pourra être renouvelé à sa demande et par expresse reconduction, en fonction de son implication
dans le programme « Agir pour la Sécurité Routière ».
Article 7 :
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de
Cayenne, 7 rue Victor Schoelcher - 97300 Cayenne, dans un délai de deux mois à compter de sa
notification.
Article 8 :
Le sous-préfet, directeur général de la sécurité, de la réglementation et des contrôles, chef de projet
sécurité routière, est chargé de l'exécution du présent arrêté avec le concours de la coordination
départementale de sécurité routière.
Cayenne, le 4 Î JUIN 203
Le Préfet,
Tél. 05.94.39.45.38 - 06 94 20 02 04 - 05 94 39 46 76
Mèl : coordination-securite-routiere@qguyane.pref.gouv.fr
Rue Fiedmond. B.P. 7008, 97 307 CAYENNE
Direction Générale des Sécurités, de la Règlementation et des Controles - R03-2023-07-17-00001 - Arrêté Préfectoral portant nomination de M. CASCA Guy en qualité d'Intervenant Départemental de Sécurité Routière pour la Région Guyane 6 Direction Générale des Territoire et de la Mer
R03-2023-06-29-00030
Arrêté préfectoral portant attribution de
l'habilitation sanitaire à M. Flavio LE MONTREER,
docteur vétérinaire
Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2023-06-29-00030 - Arrêté préfectoral portant attribution de l'habilitation sanitaire à M. Flavio LE MONTREER, docteur vétérinaire 7 PRÉFET
DE LA REGION
GUYANE DIRECTION GÉNÉRALE DES
sé TERRITOIRES ET DE LA MER
Fraternité
Direction générale
des Territoires et de
la Mer
Direction
de l'Agriculture de
l'Alimentation
et de la Forêt
Arrêté Préfectoral
Portant attribution d'une habilitation sanitaire à Monsieur Flavio LE MONTREER, docteur
vétérinaire
Le préfet de la région Guyane
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code rural et de la pêche maritime et notamment ses articles L. 203-1 à L. 203-7, L. 223-
6,R. 203-1 à KR. 203-15 et KR. 242-33.
Vu le décret n° 2004.374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements et
notamment son article 43 ;
Vu la loi n° 46-451 du 19 mars 1946 érigeant en départements français la Guadeloupe, la
Guyane, la Martinique et la Réunion,
Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes et des régions
et les textes pris en application
Vu le décret n° 47-1018 du 7 juin 1947 relatif à l’organisation préfectorale et à l'institution
préfectorale dans ces départements,
VU l'arrêté n°R03-2023-04-03-00001 du 3 avril 2023 portant organisation des services de l’État
en Guyane
Vu le décret du 25 novembre 2020 portant nomination de Monsieur Thierry QUEFFELEC
préfet, préfet de la région Guyane;
VU le décret du 15 septembre 2021 portant nomination de M. Mathieu GATINEAU, conseiller
référendaire à la cour des comptes, détaché en qualité de secrétaire général des services de
l'État, responsable de la coordination des politiques publiques, auprès du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane ;
Vu l'arrêté ministériel l'arrêté du 15 juillet 2021 portant nomination M. Ivan MARTIN, ingénieur
en chef des ponts, des eaux et forêts en qualité de directeur général de la direction des
territoires et de la mer de Guyane ;
DGTM-DEAAF Salim
Parc Rebard - BP 5002 - 97305 Cayenne Cedex
Tel. 0594296374 - Mél : salim-973@guyane.pref.gouv.fr
Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2023-06-29-00030 - Arrêté préfectoral portant attribution de l'habilitation sanitaire à M. Flavio LE MONTREER, docteur vétérinaire 8 Vu l'arrêté n°R03-2023-01-02-00022 du 2 janvier 2023 portant subdélégation de signature de
M. Ivan Martin, Directeur Général des territoires et de la Mer de Guyane à ses collaborateurs ;
Vu l'arrêté du 14 janvier 2022 portant nomination de M. Patrice PONCET, ingénieur de
l’agriculture et de l’environnement hors classe, en qualité de directeur adjoint en charge de
l'environnement, de l'agriculture, de l'alimentation et de la forêt ;
Vu la demande présentée par Monsieur Flavio LE MONTREER, docteur vétérinaire, né le
12/11/1996 à SAINT MALO et domiciliée professionnellement à la clinique vétérinaire de
Rémire-Montjoly sis 880 route de Montjoly RD1 à REMIRE-MONTJOLY département (973) de
Guyane ;
Considérant que Monsieur Flavio LE MONTREER rempli les conditions lui permettant
d'obtenir l'habilitation sanitaire ;
Sur proposition du directeur général des territoires et de la mer de Guyane, du directeur de
l'environnement de l’agriculture de l'alimentation et de la forêt ;
ARRETE
Article 1 :
L'habilitation sanitaire prévue à l'article L. 203-1 du code rural et de la pêche maritime
susvisée est attribuée pour la période suivante : du 3 au 28 juillet 2023
Monsieur Flavio LE MONTREER
Docteur vétérinaire
administrativement domicilié : Clinique Vétérinaire de Rémire-Montjoly
Adresse : 880 route de Montjoly RD1 - 97354 REMIRE-MONTJOLY
DÉPARTEMENT DE LA GUYANE
Pour l'activité majeure : Carnivores domestiques - Autres : NAC
Article 2 :
Dans la mesure où les conditions requises ont été respectées, cette habilitation sanitaire est
attribuée pour la période cité à l'article 1 sous réserve de la capacité pour le vétérinaire
sanitaire de justifier à l'issue de chaque période de renouvellement de cinq ans, auprès du
préfet de Guyane, du respect de ses obligations de formation continue prévues à l'article R.
203-12.
Article 3 :
Monsieur Flavio LE MONTREER s'engage à respecter les prescriptions techniques,
administratives et le cas échéant financières de mise en œuvre des mesures de prévention,
de surveillance ou de lutte prescrites par l'autorité administrative et des opérations de police
sanitaire exécutées en application de l'article L. 203-7 du code rural et de la pêche maritime.
Article 4 :
Monsieur Flavio LE MONTREER pourra être appelé par le préfet de ses départements
d'exercice pour la réalisation d'opérations de police sanitaire au sein des lieux de détention
ou des établissements pour lesquels il a été désigné vétérinaire sanitaire. Il sera tenu de
concourir à ces opérations en application des dispositions de l'article L. 203-7 du code rural
et de la pêche maritime.
DGTM-DEAAF Salim
Parc Rebard - BP 5002 - 97305 Cayenne Cedex
Tel. 0594296374 - Mél : salim-973@guyane.pref.gouv.fr
Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2023-06-29-00030 - Arrêté préfectoral portant attribution de l'habilitation sanitaire à M. Flavio LE MONTREER, docteur vétérinaire 9 Article 5 :
Tout manquement ou faute commis dans l'exercice de la présente habilitation sanitaire
entraînera l'application des dispositions prévues aux articles R. 203-15, R. 228-6 et suivants du
Code Rural et de la Pêche Maritime.
Article 6:
La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de
Cayenne dans un délai de deux mois à compter de la date de notification.
Article 7 :
La présente décision peut faire l'objet d'un recours administratif : soit gracieux auprès du
Préfet de la Guyane - Rue Fiedmond, BP 7008, 97307 Cayenne Cédex - soit hiérarchique
auprès du ministre de l'Intérieur - Place Beauvau, 75008 Paris - dans un délai de deux mois à
compter de sa notification ou de sa publication. L'absence de réponse de l'administration
dans un délai de deux mois vaut décision implicite de rejet.
Tout recours administratif doit être adressé en recommandé avec accusé de réception.
La présente décision peut également faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal
administratif de la Guyane - 7 rue Schoelcher, BP 5030, 97305 Cayenne Cedex - dans un délai
de deux mois à compter de sa notification, de sa publication ou à compter de la décision
explicite ou implicite de rejet en cas de recours administratif.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyen »
accessible par le site Internet www.telerecours.fr .
Article 8 :
Le Secrétaire général des services de l'Etat en Guyane et Monsieur le directeur général des
territoires et de la mer, le directeur de l'environnement, de l’agriculture, de l'alimentation et
de la forêt de la Guyane sont tenus, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Guyane.
Fait à Cayenne, le 7 © JUIN 7073
Pour le préfet,
Le directeur général des territoires et de la Mer-par-sudélégation,
DGTM-DEAAF Salim
Parc Rebard - BP 5002 - 97305 Cayenne Cedex
Tel. 0594296374 - Mél : salim-973@guyane.pref.gouv.fr
Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2023-06-29-00030 - Arrêté préfectoral portant attribution de l'habilitation sanitaire à M. Flavio LE MONTREER, docteur vétérinaire 10